ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.318.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 318

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
23 décembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

456e session plénière des 30 septembre et 1er octobre 2009

2009/C 318/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Comment utiliser la flexicurité en matière de restructuration, dans le contexte du développement mondial» (avis exploratoire demandé par la présidence suédoise)

1

2009/C 318/02

Avis du Comité économique et social européen sur la «Coopération macrorégionale — Étendre la stratégie pour la mer Baltique à d'autres macrorégions en Europe» (avis exploratoire)

6

2009/C 318/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Comment faire de la stratégie de l'UE relative aux dommages liés à l'alcool une stratégie durable, de long terme et multisectorielle» (avis exploratoire)

10

2009/C 318/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Le lien entre l'égalité des sexes, la croissance économique et le taux d'emploi» (avis exploratoire)

15

2009/C 318/05

Avis du Comité économique et social européen sur «La diversité des formes d'entreprise» (avis d'initiative)

22

2009/C 318/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Aliments du commerce équitable: autorégulation ou législation?» (avis d'initiative)

29

2009/C 318/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Dimension septentrionale des régions défavorisées» (avis d'initiative)

35

2009/C 318/08

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Promouvoir les politiques et les programmes en faveur de l'efficacité énergétique à l'échelon des utilisateurs finaux» (avis d'initiative)

39

2009/C 318/09

Avis du Comité économique et social européen sur «L'impact de la crise mondiale sur les principaux secteurs manufacturiers et des services européens» (avis d'initiative)

43

2009/C 318/10

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Travail et pauvreté: vers une approche globale indispensable» (avis d’initiative)

52

2009/C 318/11

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de Larosière»

57

2009/C 318/12

Avis du Comité économique et social européen sur «L’avenir de la politique agricole commune après 2013» (supplément d'avis)

66

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

456e session plénière des 30 septembre et 1er octobre 2009

2009/C 318/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen: Vers une stratégie européenne en matière d'e-Justice»COM(2008) 329 final

69

2009/C 318/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Des médicaments sûrs, innovants et accessibles: une vision nouvelle du secteur pharmaceutique»COM(2008) 666 final

74

2009/C 318/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant un instrument européen de microfinancement en faveur de l’emploi et de l’inclusion (instrument de microfinancement Progress)»COM(2009) 333 final — 2009/0096 (COD)

80

2009/C 318/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 1672/2006/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un programme communautaire pour l'emploi et la solidarité sociale — Progress»COM(2009) 340 final — 2009/0091 (COD)

84

2009/C 318/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché»COM(2008) 644 final — 2008/0198 (COD)

88

2009/C 318/18

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur la gestion des biodéchets dans l'Union européenne»COM(2008) 811 final

92

2009/C 318/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une approche communautaire de la prévention des catastrophes naturelles ou d'origine humaine»COM(2009) 82 final

97

2009/C 318/20

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — RTE-T: un réexamen des politiques. Vers une meilleure intégration du réseau transeuropéen de transport au service de la politique commune des transports»COM(2009) 44 final

101

2009/C 318/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: L'UE, l'Afrique et la Chine: vers un dialogue et une coopération trilatéraux»COM(2008) 654 final

106

2009/C 318/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Une stratégie de l’Union européenne pour investir en faveur de la jeunesse et la mobiliser — Une méthode ouverte de coordination renouvelée pour aborder les enjeux et les perspectives de la jeunesse»COM(2009) 200 final

113

2009/C 318/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 998/2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie»COM(2009) 268 final — 2009/0077 (COD)

121

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