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Document 52006XC1230(05)

Application uniforme de la nomenclature combinée (NC) (Classement des marchandises)

JO C 332 du 30.12.2006, p. 7–9 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

⏵Ce document a été publié dans des éditions spéciales (BG, RO, HR)

30.12.2006   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 332/7

APPLICATION UNIFORME DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE (NC)

(Classement des marchandises)

(2006/C 332/05)

Publication des notes explicatives adoptées en application de l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1)

Les notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes (2) sont modifiées comme suit:

À la page 324 le texte suivant est inséré:

«8471 60 80

Autres

Les moniteurs de la présente sous-position utilisent différentes technologies d'affichage telles que les écrans à tube à rayon cathodique (CRT) et à cristaux liquides (LCD).

Ils sont considérés comme étant du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information (voir note 5.E du chapitre 84).

Les caractéristiques de ces moniteurs permettent généralement à l'opérateur de travailler sans fatigue pendant de longues périodes, à proximité de l'unité.

Les moniteurs de la présente sous-position se caractérisent comme suit:

—

ils sont capables d'accepter uniquement des signaux provenant de l'unité centrale d'une machine automatique de traitement de l'information relevant du chapitre 8471;

—

ils ont généralement un format 4:3 ou 5:4;

—

ils comprennent fréquemment des mécanismes permettant le réglage de l'inclinaison et du pivotement, ainsi que des écrans sans reflet;

—

ils peuvent comporter au maximum deux haut-parleurs.

Les moniteurs de type CRT relevant de la présente sous-position présentent en outre les caractéristiques suivantes:

—

ils sont équipés de connecteurs caractéristiques (connecteurs SUB-D, par exemple);

—

ils sont équipés de pas d'écran commençant à 0,41 mm pour une résolution moyenne et diminuant au fur et à mesure que la résolution augmente.

Les moniteurs autres que de type CRT (par ex., LCD) relevant de la présente sous-position possèdent des caractéristiques spécifiques, notamment une diagonale d'écran de 48,5 cm (19″) ou moins.

Les moniteurs de cette sous-position ne peuvent pas:

—

être connectés à une source vidéo telle qu'un lecteur ou lecteur/enregistreur de DVD, une caméra ou un caméscope, un récepteur d'émissions retransmises par satellite ou un lecteur de jeu vidéo;

—

comporter des composants (tels qu'un décodeur chroma ou un séparateur Y/C) permettant au moniteur d'afficher une image à partir d'un signal bande de base composite (CVBS) ou d'un signal vidéo composite (dont les ondes ont une forme qui correspond à une norme de diffusion telle que NTSC, SECAM, PAL, D-MAC), ou d'un signal S-vidéo, ou des composants capables de reproduire une image provenant d'un signal de format video (par ex. YUV, YCBCR, YPBPR), SDI (Serial Digital Interface), HD-SDI (Haute Définition SDI) ou vidéo numérique “DV” (par ex. MPEG1, MPEG2, MPEG4);

—

être munis d'un récepteur infrarouge pour la réception de signaux d'une télécommande externe à infrarouge;

—

être munis d'un bouton de changement de programme précédents/suivants;

—

être équipés d'interfaces telles que DVI-D, DVI-I et HDMI (interface multimédia haute définition), même si celles-ci n'offrent pas un cryptage HDCP (protection de contenu numérique sur bande large);

—

être équipés de connexions pour modules à fente (slot in) ou pour autres dispositifs permettant la connexion à une source vidéo ou la réception de signaux de télévision;

—

être utilisés dans des systèmes autres que les systèmes automatiques de traitement de l'information (par ex. systèmes de cinéma à domicile, systèmes d'édition vidéo, systèmes d'imagerie médicale ou systèmes de l'industrie de l'imprimerie ou des arts graphiques (réalisation de tirages préliminaires d'épreuves en couleurs).

La présente sous-position ne comprend pas:

a)

les récepteurs de télévision (position tarifaire 8528);

b)

les moniteurs vidéo de la position tarifaire 8528;

c)

les panneaux indicateurs de la position tarifaire 8531.»

À la page 339:

8528 21 14 à 8528 21 90

Moniteurs vidéo en couleurs

Le texte actuel est remplacé par ce qui suit:

«Les moniteurs vidéo utilisant différentes technologies d'affichage telles que les écrans à tube à rayon cathodique (CRT), à cristaux liquides (LCD), à diodes organiques électroluminescentes (OLED) ou à plasma relèvent des présentes sous-positions à moins qu'il puisse être démontré qu'ils sont d'un type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information.

Les caractéristiques de ces moniteurs leur permettent généralement une utilisation prolongée, à distance, par exemple lors d'expositions, dans des studios de télévision ou avec des systèmes de cinéma à domicile et de surveillance vidéo.

Certains de ces moniteurs permettent une utilisation à proximité, par exemple pour des applications de mesure, de contrôle ou médicales, ou avec des caméras placées à l'arrière de véhicules ou des appareils radio d'aide à la navigation.

Certains moniteurs sont équipés de connecteurs ou d'interfaces du type Cinch/RCA, BNC, SCART, Mini DIN 4-pin/Hosiden, DVI-D, DVI-I et HDMI (interface multimédia haute définition) Ces connecteurs ou interfaces permettent la réception d'un signal provenant d'une source vidéo comme un lecteur ou lecteur/ enregistreur de DVD, une caméra ou un caméscope, un récepteur d'émissions retransmises par satellite ou un lecteur de jeu vidéo. Ces moniteurs peuvent également être équipés d'interfaces pour être connectés à un système automatique de traitement de l'information de la position tarifaire 8471.

Certains moniteurs peuvent être équipés d'interfaces permettant la réception de signaux provenant de sources telles qu'une caisse enregistreuse, un distributeur automatique (ATM), un appareil radio d'aide à la navigation, un écran de contrôle numérique ou un contrôleur mémoire programmable, un appareil de mesure ou des applications de contrôle ou médicales du chapitre 90.

Ils peuvent avoir leurs entrées de signaux rouge (R), vert (G) et bleu (B) séparées ou encore comporter des composants (tels qu'un décodeur chroma ou un séparateur Y/C) permettant au moniteur d'afficher une image à partir d'un signal bande de base composite (CVBS) ou d'un signal vidéo composite (dont les ondes ont une forme qui correspond à une norme de diffusion telle que NTSC, SECAM, PAL, D-MAC), d'un signal S-vidéo ou des composants capables de reproduire une image provenant d'un signal vidéo (par ex. YUV, YCBCR, YPBPR), SDI (Serial Digital Interface), HD-SDI (Haute Définition SDI) ou vidéo numérique “DV” (par ex. MPEG1, MPEG2, MPEG4).

Ils peuvent être équipés de connecteurs pour la réception de signaux audio.

Les moniteurs des types autres que le type CRT (par ex. LCD et plasma), ont souvent un format 16:9 ou 16:10.

Les présentes sous-positions ne comprennent pas:

a)

les moniteurs d'un type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information (sous-position 8471 60 80);

b)

les vidéophones (sous-position 8517 19 10);

c)

les panneaux indicateurs de la position tarifaire 8531».

(1)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1549/2006 de la Commission (JO L 301 du 31.10.2006, p. 1).

(2)  JO C 50 du 28.2.2006, p. 1.

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