13.10.2006   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 247/1

—

Carte d'identité d'étranger

Identiteitskaart voor vreemdelingen

Personalausweis für Ausländer

—

Certificat d'inscription au registre des étrangers

Bewijs van inschrijving in het vreemdelingenregister

Bescheinigung der Eintragung im Ausländer-register

Certificato d'iscrizione nel registro degli stranieri

—

Titres de séjour spéciaux délivrés par le ministère des affaires étrangères:

—

Povolení k pobytu (štítek v pasu)

(titre de séjour) (vignette apposée sur un passeport)

—

Průkaz o povolení pobytu pro cizince (zelené provedení)

(titre de séjour délivré à un étranger) (livret vert)

—

Průkaz o povolení pobytu pro státního příslušníka členského státu Evropských společenství (fialové provedení)

(titre de séjour délivré à un ressortissant d'un État membre des Communautés européennes) (livret violet)

—

Cestovní doklad — Úmluva z 28. července 1951) vydávaný azylantům (modré provedení)

(titre de voyage — convention du 28 juillet 1951) (livret bleu)

—

Průkaz o povolení k trvalému pobytu občana EU (livret violet foncé)

(titre de séjour délivré à un ressortissant de l'UE)

—

Průkaz o povolení k trvalému pobytu rodinní příslušníci občana EU (livret vert foncé)

(titre de séjour délivré aux membres de la famille d'un ressortissant de l'UE)

—

Kort A. Tidsbegrænset EF/EØS-opholdsbevis (anvendes til EF/EØS-statsborgere)

(Carte A. Titre de séjour UE/EEE temporaire utilisé pour les ressortissants de l'UE ou de l'EEE)

—

Kort B. Tidsubegrænset EP/EØS-opholdsbevis (anvendes til EF/EØS-statsborgere)

(Carte B. Titre de séjour UE/EEE d'une durée illimitée utilisé pour les ressortissants de l'UE ou de l'EEE)

—

Kort K. Tidsbegrænset opholdstilladelse til tredjelandsstatsborgere, der meddeles opholdstilladelse efter ER/EØS-reglerne)

(Carte K. Titre de séjour temporaire pour les ressortissants de pays tiers à qui l'on octroie un permis de séjour en vertu des règles UE/EEE)

—

Kort L. Tidsubegrænset opholdstilladelse til tredjelandsstatsborgere, der meddeles opholdstilladelse efter ER/EØS-reglerne)

(Carte L. Titre de séjour d'une durée illimitée pour les ressortissants de pays tiers à qui l'on octroie un permis de séjour en vertu des règles UE/EEE)

—

Kort C. Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der er fritaget for arbejdstilladelse

(Carte C. Permis de séjour temporaire pour les étrangers qui ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail)

—

Kort D. Tidsubegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der er fritaget for arbejdstilladelse

(Carte D. Permis de séjour d'une durée illimitée pour les étrangers qui ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail)

—

Kort E. Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der ikke har ret til arbejde

(Carte E. Permis de séjour temporaire pour les étrangers qui n'ont pas droit au travail)

—

Kort F. Tidsbegrænset opholdstilladelse til flygtninge — er fritaget for arbejdstilladelse

(Carte F. Permis de séjour temporaire pour les réfugiés — ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail)

—

Kort G. Tidsbegrænset opholdstilladelse til EF/EØS — stats borgere, som har andet opholdsgrundlag end efter EF-reglerne — er fritaget for arbejdstilladelse

(Carte G. Permis de séjour temporaire pour les ressortissants UE/EEE qui disposent d'une base de séjour autre que celle découlant des règles de l'UE — ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail)

—

Kort H. Tidsubegrænset opholdstilladelse til EF/EØS — stats borgere, som har andet opholdsgrundlag end efter EF-reglerne — er fritaget for arbejdstilladelse

(Carte H. Permis de séjour d'une durée illimitée pour les ressortissants UE/EEE qui disposent d'une base de séjour autre que celle découlant des règles de l'UE — ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail)

—

Kort J. Tidsbegrænset opholds- og arbejdstilladelse til udlændinge

(Carte J. Permis de séjour et de travail temporaire pour les étrangers)

—

Sticker B. Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der ikke har ret til arbejde

(Vignette B. Permis de séjour temporaire pour les étrangers qui n'ont pas droit au travail)

—

Sticker C. Tidsbegrænset opholds- og arbejdstilladelse

(Vignette C. Permis de séjour et de travail temporaire)

—

Sticker D. Medfølgende slægtninge (opholdstilladelse til børn, der er optaget i forældres pas)

[Vignette D. Membres de famille accompagnants (permis de séjour pour les enfants qui figurent dans le passeport de leurs parents)]

—

Sticker H. Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der er fritaget for arbjdstilladelse

(Vignette H. Permis de séjour temporaire pour les étrangers qui ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail)

—

Sticker E — Diplomatisk visering

(Vignette E. — visa diplomatique — est délivrée aux diplomates et aux membres de leur famille qui figurent sur les listes diplomatiques ainsi qu'au personnel de rang équivalent des organisations internationales au Danemark. Valable pour le séjour et pour des entrées multiples tant que la personne concernée figure sur les listes diplomatiques à Copenhague)

—

Sticker F — Opholdstilladelse

(Vignette F. — permis de séjour — est délivrée au personnel technique ou administratif détaché et aux membres de leur famille ainsi qu'aux domestiques des diplomates qui sont détachés par le ministère des affaires étrangères de l'État de provenance avec un passeport de service. Est également délivrée au personnel de rang équivalent des organisations internationales au Danemark. Valable pour le séjour et pour des entrées multiples pendant la durée de la mission)

—

Sticker S (i kombination med sticker E eller F)

(Vignette S. — assortie à une vignette E ou F)

Permis de séjour pour les parents proches accompagnants, lorsque ces derniers figurent dans le passeport.

—

Liste des personnes participant à un voyage scolaire à l'intérieur de l'Union européenne

—

Permis de réadmission sous forme de vignette-visa portant la mention nationale D

—

Aufenthaltserlaubnis

(Titre de séjour)

—

Niederlassungserlaubnis

(Titre d'établissement)

—

Aufenthaltserlaubnis — EU für Familienangehörige von Staatsangehörigen eines Mitgliedstaates der Europäischen Union oder eines EWR-Staates, die nicht Staatsangehörige eines Mitgliedstaates der EU oder des EWR sind

(Titre de séjour — UE pour les membres de la famille de ressortissants d'un État membre de l'Union européenne ou de l'EEE, qui ne sont pas des ressortissants d'un État membre de l'UE ou de l'EEE)

—

Fiktionsbescheinigung

[Certificat de fiction légale de maintien d'un droit au séjour — lorsque la troisième case de la page 3 («titre de séjour comme maintenu, article 81, paragraphe 4, de la loi sur le séjour des étrangers») — est cochée. Ce document ne donne droit à l'entrée que s'il est accompagné d'un titre de séjour ou visa périmé. En aucun cas les deuxième et troisième cases à cocher ne donnent droit à l'entrée sans visa.]

—

Aufenthaltserlaubnis für Staatsangehörige der Schweizerischen Eidgenossenschaft und ihre Familienangehörigen, die nicht Staatsangehörige der Schweizerischen Eidgenossenschaft sind

(Titre de séjour pour les ressortissants de la Confédération suisse et les membres de leur famille qui ne sont pas des ressortissants de la Confédération suisse)

—

En outre, les titres ci-après délivrés avant le 1er janvier 2005 autorisent également l'entrée sans visa:

Ces titres de séjour ne donnent droit à l'entrée sans visa que dans la mesure où ils sont inscrits dans un passeport ou sont délivrés en relation avec un passeport en tant qu'autorisation tenant lieu de visa. Ils ne donnent pas droit à l'entrée sans visa s'ils sont délivrés en lieu et place d'un document d'identité national.

Le document relatif à une mesure d'expulsion ajournée «Aussetzung der Abschiebung (Duldung)» ainsi que l'autorisation provisoire de séjour pour demandeurs d'asile «Aufenthaltsgestattung für Asylbewerber» ne donnent pas non plus droit à l'entrée sans visa.

—

Cartes délivrées aux diplomates et aux membres de leurs familles:

Cartes portant au verso la lettre «D»:

—

Cartes délivrées au personnel administratif et technique et aux membres de la famille de ces derniers:

Cartes portant au verso la mention «VB»:

—

Cartes délivrées au personnel de service et aux membres de la famille de ce dernier:

Cartes portant au verso la mention «DP»:

—

Cartes délivrées au personnel engagé sur place et aux membres de la famille de ce dernier:

Cartes portant au verso la mention «OK»:

—

Cartes délivrées au personnel domestique privé:

Cartes portant au verso la mention «PP»:

—

Cartes délivrées aux fonctionnaires consulaires:

Cartes portant au verso la mention «K»:

—

Cartes délivrées au personnel administratif et technique consulaire de carrière:

Cartes portant au verso la mention «VK»:

—

Cartes délivrées au personnel de service consulaire de carrière:

Cartes portant au verso la mention «DH»:

—

Cartes délivrées aux membres de la famille des fonctionnaires consulaires et du personnel administratif, technique et de service:

Cartes portant au verso la mention «KF»:

—

Cartes délivrées au personnel consulaire de carrière engagé sur place:

Cartes portant au verso la mention «OK»:

—

Cartes délivrées au personnel domestique privé du personnel consulaire de carrière:

Cartes portant au verso la mention «PP»:

—

Cartes délivrées aux agents d'organisations internationales et aux membres de leur famille:

Cartes portant au verso la mention «IO»:

—

Cartes délivrées aux membres du ménage au sens de l'article 27, paragraphe 1, point 5, du Aufenthaltsverordnung (règlement sur les conditions de séjour):

Carte portant au verso la mention «S»:

—

titre de séjour temporaire

—

titre de séjour permanent

—

résident UE de longue durée

—

temporaire (durée de validité pouvant aller jusqu'à cinq ans), ou

—

de longue durée.

1.

Άδεια παραμονής αλλοδαπού (ενιαίου τύπου)

[Autorisation de séjour pour étrangers (modèle uniforme)]

(D'une durée de validité de six mois minimum pouvant aller jusqu'à une durée indéterminée, elle est délivrée à tous les étrangers en séjour régulier en Grèce.)

L'autorisation de séjour susvisée est apposée sur les documents de voyage reconnus par la Grèce. Dans le cas où le ressortissant d'un État tiers n'est pas muni d'un document de voyage reconnu par la Grèce, les services grecs compétents apposent le modèle uniforme d'autorisation de séjour sur un formulaire spécial. Ce formulaire spécial est délivré par les autorités grecques sur la base de l'article 7 du règlement (CE) no 333/2002, compte tenu des exigences de sécurité prévues dans ledit règlement; il comporte trois bandes colorées verticales de couleur orange-vert-orange et sa dénomination est «Φύλλο επί του οποίου τίθεται άδεια διαμονής» [feuillet pour l'apposition d'une autorisation de séjour].

2.

Άδεια παραμονής αλλοδαπού (χρώμα μπεζ-κίτρινο) (1)

[Autorisation de séjour pour étrangers (de couleur beige-jaune)]

(Délivrée à tous les étrangers en séjour régulier en Grèce. Sa durée de validité est d'un an minimum et peut aller jusqu'à une durée indéterminée.)

3.

Άδεια παραμονής αλλοδαπού (χρώμα λευκό) (2)

[Autorisation de séjour pour étrangers (de couleur blanche)]

(Délivrée aux étrangers qui sont mariés à des ressortissants grecs. Sa durée de validité est de cinq ans.)

4.

Άδεια παραμονής αλλοδαπού (βιβλιάριο χρώματος λευκού) (3)

[Autorisation de séjour pour étrangers (livret de couleur blanche)]

(Délivrée aux réfugiés reconnus au titre de la Convention de Genève de 1951)

5.

Δελτίο ταυτότητας αλλοδαπού (χρώμα πράσινο) (4)

[Carte d'identité pour étrangers (de couleur verte)]

(Exclusivement délivrée aux étrangers d'origine grecque. Sa durée de validité peut être de deux ans ou de cinq ans.)

6.

Ειδικό δελτίο ταυτότητας ομογενούς (χρώμα μπεζ) (4)

[Carte d'identité spéciale pour personnes d'origine grecque (de couleur beige)]

(Délivrée aux ressortissants albanais d'origine grecque. Sa durée de validité est de trois ans. Cette carte d'identité est également délivrée aux conjoints indépendamment de leur nationalité et aux enfants, dans la mesure où le lien de parenté est attesté par un document officiel.)

7.

Ειδικό δελτίο ταυτότητας ομογενούς (χρώμα ροζ) (4)

[Carte d'identité spéciale pour personnes d'origine grecque (de couleur rose)]

(Délivrée aux ressortissants de l'ex-URSS d'origine grecque. Elle est valable pour une durée indéterminée.)

8.

Ειδικές Ταυτότητες της Διεύθυνσης Εθιμοτυπίας του Υπουργείου Εξωτερικών

(Cartes d'identité spéciales délivrées par la direction du protocole du ministère des affaires étrangères)

Il est à noter que, pour les ressortissants des États membres de l'Union européenne et pour les catégories A à E ci-dessus, le drapeau de l'Union européenne a été imprimé au verso des nouvelles cartes d'identité.

9.

Liste des personnes participant à un voyage scolaire à l'intérieur de l'Union européenne

—

Modelo uniforme de permiso de residencia conforme al Reglamento CE 1030/2002 del Consejo de 13 de Junio de 2002 [Modèle uniforme de titre de séjour conforme au règlement (CE) no 1030/2002 du Conseil du 13 juin 2002]

—

Tarjeta de extranjeros «régimen comunitario» (Carte d'étranger «régime communautaire»)

—

Tarjeta de extranjeros «estudiante» (Carte d'étranger «étudiant»)

—

Tarjeta especial (Carte spéciale, de couleur rouge) portant sur la couverture la mention «Cuerpo Diplomático. Embajador. Documento de Identidad» (Corps diplomatique. Ambassadeur. Document d'identité), délivrée aux ambassadeurs accrédités

—

Tarjeta especial (Carte spéciale, de couleur rouge) portant sur la couverture la mention «Cuerpo Diplomático. Documento de Identidad» (Corps diplomatique. Document d'identité), délivrée au personnel diplomatique accrédité d'une mission diplomatique. La mention F est apposée sur la carte délivrée au conjoint et aux enfants

—

Tarjeta especial (Carte spéciale, de couleur jaune) portant sur la couverture la mention «Misiones Diplomáticas. Personal Administrativo y Técnico. Documento de Identidad» (Missions diplomatiques. Personnel administratif et technique. Document d'identité), délivrée aux fonctionnaires administratifs accrédités d'une mission diplomatique. La mention F est apposée sur la carte délivrée au conjoint et aux enfants

—

Tarjeta especial (Carte spéciale, de couleur rouge) portant sur la couverture la mention «Tarjeta Diplomática de Identidad» (Carte diplomatique d'identité), délivrée au personnel diplomatique du Bureau de la Ligue des États arabes ainsi qu'au personnel accrédité du Bureau de la Délégation générale palestinienne (Oficina de la Delegación General). La mention F est apposée sur la carte délivrée au conjoint et aux enfants

—

Tarjeta especial (Carte spéciale, de couleur rouge) portant sur la couverture la mention «Organismos Internacionales. Estatuto Diplómatico. Documento de Identidad» (Organismes internationaux. Statut diplomatique. Document d'identité), délivrée au personnel diplomatique accrédité auprès d'organismes internationaux. La mention F est apposée sur la carte délivrée au conjoint et aux enfants

—

Tarjeta especial (Carte spéciale, de couleur bleue) portant sur la couverture la mention «Organismos Internacionales. Personal Administrativo y Técnico. Documento de Identidad» (Organismes internationaux. Personnel administratif et technique. Document d'identité), délivrée aux fonctionnaires administratifs accrédités auprès d'organismes internationaux. La mention F est apposée sur la carte délivrée au conjoint et aux enfants

—

Tarjeta especial (Carte spéciale, de couleur verte) portant sur la couverture la mention «Funcionario Consular de Carrera. Documento de Identidad» (Consul de carrière. Document d'identité), délivrée aux consuls de carrière accrédités en Espagne. La mention F est apposée sur la carte délivrée au conjoint et aux enfants

—

Tarjeta especial (Carte spéciale, de couleur verte) portant sur la couverture la mention «Empleado Consular. Emitido a … Documento de Identidad» (Employé consulaire. Délivré à … Document d'identité), délivrée aux fonctionnaires administratifs consulaires accrédités en Espagne. La mention F est apposée sur la carte délivrée au conjoint et aux enfants

—

Tarjeta especial (Carte spéciale, de couleur grise) portant sur la couverture la mention «Personal de Servicio. Misiones Diplomáticas, Oficinas Consulares y Organismos Internacionales. Emitido a … Documento de Identidad» (Personnel de service. Missions diplomatiques, Bureaux consulaires et Organismes internationaux. Délivré à … Document d'identité), délivrée au personnel employé au service domestique des missions diplomatiques, des bureaux consulaires et des organismes internationaux (personnel de service) et au personnel diplomatique ou consulaire de carrière (domestiques privés). La mention F est apposée sur la carte délivrée au conjoint et aux enfants

1.

Les étrangers majeurs doivent être munis des documents suivants:

2.

Les étrangers mineurs doivent être munis des documents suivants:

3.

Liste des personnes participant à un voyage scolaire à l'intérieur de l'Union européenne

NB 1:

Il convient de noter que les récépissés de première demande de titre de séjour ne sont pas valables. En revanche, les récépissés de demande de renouvellement du titre de séjour ou de modification du titre sont considérés comme valables dans la mesure où ils accompagnent l'ancien titre.

NB 2:

Les «attestations de fonctions» délivrées par le protocole du ministère des affaires étrangères ne tiennent pas lieu de titre de séjour. Leurs titulaires doivent détenir en plus un des titres de séjour de droit commun.

—

Carta di soggiorno (validità illimitata)

(Carte de séjour) (durée de validité illimitée)

—

Permesso di soggiorno con esclusione delle sotto elencate tipologie:

(Permis de séjour à l'exclusion des catégories énoncées ci-dessous:)

—

Carta d'identità M.A.E.

(Carte d'identité émise par le ministère des affaires étrangères)

NB: Les modèles 6 (couleur orange) et 9 (couleur verte) prévus, respectivement, pour le personnel des organisations internationales qui ne jouit d'aucune immunité et pour les consuls honoraires étrangers ne sont plus délivrés et ont été remplacés par le modèle 11. Ces documents restent toutefois valables jusqu'à la date d'expiration qui y est mentionnée.

—

Liste des personnes participant à un voyage scolaire à l'intérieur de l'Union européenne

—

Permis de séjour permanent, de couleur verte, délivré avant le 1er mai 2004(Pastāvīgās uzturēšanās atļauja)

—

Permis de séjour; soit temporaire, soit permanent, délivré à compter du 1er mai 2004 conformément au règlement (CE) no 1030/2002 (Uzturēšanās atļauja)

—

Passeport d'étranger, de couleur violette (Nepilsoņa pase)

1.

Leidimas laikinai gyventi Lietuvos Respublikoje

(Permis de séjour temporaire en République de Lituanie — carte)

2.

Leidimas nuolat gyventi Lietuvos Respublikoje

(Permis de séjour permanent en République de Lituanie — carte)

3.

Europos Bendrijų valstybės narės piliečio leidimas gyventi

(Permis de séjour pour ressortissant d'un État membre de l'UE — carte)

4.

Europos Bendrijų valstybės narės piliečio leidimas gyventi nuolat

(Permis de séjour permanent pour ressortissant d'un État membre de l'UE — carte)

5.

Asmens grįžimo pažymėjimas

(Attestation de rapatriement, uniquement aux fins de retour en République de Lituanie — livret de couleur vert-jaune)

6.

Akreditacijos pažymėjimas «A»

[Attestation d'accréditation de catégorie «A» — carte de couleur jaune.

Délivrée au personnel diplomatique des ambassades et aux membres de leur famille.

En règle générale, valable comme titre de séjour uniquement accompagné d'un visa de catégorie «D» (exceptions dans certains traités bilatéraux).]

7.

Akreditacijos pažymėjimas «B»

[Attestation d'accréditation de catégorie «B» — carte de couleur jaune.

Délivrée au personnel diplomatique des ambassades et aux membres de leur famille.

En règle générale, valable comme titre de séjour uniquement accompagné d'un visa de catégorie «D» (exceptions dans certains traités bilatéraux).]

—

Carte d'identité d'étranger

NB: uniquement valable jusqu'à l'expiration des cartes déjà délivrées

—

Carte diplomatique délivrée par le ministère des affaires étrangères

—

Titre de légitimation délivré par le ministère des affaires étrangères au personnel administratif et technique des ambassades

—

Titre de légitimation délivré par le ministère des affaires étrangères au personnel des institutions et organisations internationales établies au Luxembourg

—

Liste scolaire pour les voyages d'école dans l'Union européenne

—

Carte de séjour de membre de la famille d'un ressortissant d'un État membre de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse

1.

Humanitárius tartózkodási engedély

(permis de séjour humanitaire) (carte) — accompagné d'un passeport national

2.

Tartózkodási engedély

(permis de séjour) (carte) — accompagné d'un passeport national

3.

Tartózkodási engedély

(permis de séjour) (vignette apposée dans un passeport national)

4.

Bevándoroltak részére kiadott személyazonosító igazolvány

(carte d'identité délivrée aux immigrants) — accompagnée d'un passeport national qui indique la délivrance du permis d'immigration

5.

Letelepedési engedély

(permis de séjour permanent) — accompagné d'un passeport national qui indique la délivrance de l'autorisation de séjour permanent

6.

Letelepedettek részére kiadott tartózkodási engedély

(permis de séjour délivré aux résidents permanents) (vignette apposée dans un passeport national)

7.

Diáklista

(liste des personnes participant à un voyage scolaire à l'intérieur de l'UE)

8.

Igazolvány diplomáciai képviselők és családtagjaik részére

(carte spéciale délivrée aux diplomates et aux membres de leur famille) (carte d'identité diplomatique) — avec un visa D délivré par le ministère des affaires étrangères, le cas échéant

9.

Igazolvány konzuli képviselet tagjai és családtagjaik részére

(carte spéciale délivrée aux membres des représentations consulaires et aux membres de leur famille) (carte d'identité consulaire) — avec un visa D délivré par le ministère des affaires étrangères, le cas échéant

10.

Igazolvány képviselet igazgatási és műszaki személyzete és családtagjaik részére

(carte spéciale délivrée au personnel administratif et technique des missions diplomatiques et aux membres de leur famille) — avec un visa D délivré par le ministère des affaires étrangères, le cas échéant

11.

Igazolvány képviselet kisegítő személyzete, háztartási alkalmazottak és családtagjaik részére

(carte spéciale délivrée au personnel de service des missions diplomatiques, aux domestiques privés et aux membres de leur famille) — avec un visa D délivré par le ministère des affaires étrangères, le cas échéant

1.

Documents pour étrangers du type:

2.

Het Geprivilegeerdendocument

(Document pour personnes privilégiées)

Ce document est délivré à un groupe de «personnes privilégiées», qui comprend les membres du personnel du corps diplomatique, du corps consulaire et de certaines organisations internationales, ainsi que les membres de leur famille.

3.

Visum voor terugkeer

(Visa de retour)

4.

Liste des personnes participant à un voyage scolaire à l'intérieur de l'Union européenne

—

Sichtvermerke; wurden bis 31.12.1992 von Inlandsbehörden, aber auch von Vertretungsbehörden in Form eines Stempels ausgestellt;

(Visas; délivrés jusqu'au 31 décembre 1992 par les autorités nationales ainsi que par les représentations à l'étranger sous la forme d'un cachet)

—

Aufenthaltstitel in Form einer grünen Vignette bis Nr. 790.000

(Titre de séjour sous forme de vignette verte jusqu'au no 790.000)

—

Aufenthaltstitel in Form einer grün-weißen Vignette ab Nr. 790.001

(Titre de séjour sous forme de vignette verte et blanche à partir du no 790.001)

—

Aufenthaltstitel in Form der Vignette entsprechend der Gemeinsamen Maßnahme 97/11/JAI des Rates vom 16. Dezember 1996, Amtsblatt L 7 vom 10.1.1997 zur einheitlichen Gestaltung der Aufenthaltstitel

[Titre de séjour sous forme de la vignette prévue par l'action commune 97/11/JAI du Conseil du 16 décembre 1996 relative à un modèle uniforme de permis de séjour (JO L 7 du 10.1.1997)] — délivré en Autriche depuis le 1er janvier 1998

—

Aufenthaltstitel in Form der Vignette entsprechend der Gemeinsamen Maßnahmen aufgrund der Verordnung (EG) Nr. 1030/2002 des Rates vom 13. Juni 2002 zur einheitlichen Gestaltung des Aufenthaltstitels für Drittstaats-angehörige

[Titre de séjour sous forme de la vignette prévue par l'action commune adoptée sur la base du règlement (CE) no 1030/2002 du Conseil du 13 juin 2002 établissant un modèle uniforme de titre de séjour pour les ressortissants de pays tiers] — délivré en Autriche depuis le 1er janvier 2005

—

Aufenthaltstitel «Niederlassungsnachweis» im Kartenformat ID1 entsprechend der Gemeinsamen Maßnahmen aufgrund der Verordnung (EG) Nr. 1030/2002 des Rates vom 13. Juni 2002 zur einheitlichen Gestaltung des Aufenthaltstitels für Drittstaatsangehörige

[Titre de séjour «certificat d'établissement» sous forme de la carte ID1 prévue par l'Action commune adoptée sur la base du règlement (CE) no 1030/2002 du Conseil du 13 juin 2002 établissant un modèle uniforme de titre de séjour pour les ressortissants de pays tiers] — délivré en Autriche entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2005

—

Aufenthaltstitel «Niederlassungsbewilligung», «Familienangehöriger», «Daueraufenthalt-EG», «Daueraufenthalt-Familienangehöriger» und «Aufenthaltsbewilligung» im Kartenformat ID1 entsprechend der Gemeinsamen Maßnahmen aufgrund der Verordnung (EG) Nr. 1030/2002 des Rates vom 13. Juni 2002 zur einheitlichen Gestaltung des Aufenthaltstitels für Drittstaatsangehörige

[Titres de séjour «autorisation d'établissement», «membre de la famille», «séjour permanent-CE», «séjour permanent-membre de la famille» et «autorisation de séjour» sous forme de la carte ID1 prévue par l'action commune adoptée sur la base du règlement (CE) no 1030/2002 du Conseil du 13 juin 2002 établissant un modèle uniforme de titre de séjour pour les ressortissants de pays tiers] — délivrés en Autriche depuis le 1er juin 2006

—

Aufenthaltstitel «Daueraufenthaltskarte» für Angehörige von freizügigkeits-berechtigten EWR-Bürgern gem. § 54 NAG 2005

[Titre de séjour «carte de séjour permanent» pour les membres de la famille des citoyens de l'EEE bénéficiant de la libre circulation en vertu de l'article 54 de la loi relative à l'établissement et au séjour («NAG») de 2005]

—

Aufenthaltstitel «Lichtbildausweis für EWR Bürger» gem. § 9 Abs. 2 NAG 2005

[Titre de séjour «carte d'identité avec photo pour les citoyens de l'EEE» prévu par l'article 9, paragraphe 2, de la loi relative à l'établissement et au séjour («NAG») de 2005]

—

«Bestätigung über den Antrag auf Verlängerung des Aufenthaltstitels» in Form einer Vignette aufgrund § 24/1 NAG 2005

[«Attestation de demande de prorogation du titre de séjour» sous forme d'une vignette, prévue à l'article 24, paragraphe 1, de la loi relative à l'établissement et au séjour («NAG») de 2005]

—

Anmeldebescheinigung für EWR Bürger/-innen und Schweizer Bürger/-innen gem. § 51 bis 53 u. 57 NAG 2005 in Form eines A4 Blattes.

[Attestation d'enregistrement pour les citoyens de l'EEE et les citoyens helvétiques, prévue aux articles 51 à 53 et à l'article 57 de la loi relative à l'établissement et au séjour («NAG») de 2005, sous la forme d'une feuille A4]

—

Konventionsreisepass ausgestellt ab 1.1.1996.

(Titre de voyage délivré à partir du 1er janvier 1996)

—

Lichtbildausweis für Träger von Privilegien und Immunitäten in den Farben rot, gelb und blau, ausgestellt vom Bundesministerium für auswärtige Angelegenheiten.

[Carte d'identité avec photo (rouge, jaune et bleu) pour les titulaires de privilèges et d'immunités, délivrée par le ministère fédéral des affaires étrangères]

—

Lichtbildausweis im Kartenformat für Träger von Privilegien und Immunitäten in den Farben rot, gelb, blau, grün, braun, grau und orange, ausgestellt vom Bundesministerium für auswärtige Angelegenheiten.

[Carte d'identité avec photo (rouge, jaune, bleu, vert, brun, gris et orange) pour les titulaires de privilèges et d'immunités, délivrée par le ministère fédéral des affaires étrangères]

—

Aufenthaltsberechtigungskarte gem. § 51 AsylG 2005 ausgegeben ab 1.1.2006.

(Autorisation de séjour prévue à l'article 51 de la loi sur l'asile de 2005, délivrée à partir du 1er janvier 2006)

—

Karte für subsidiär Schutzberechtigte gem. § 52 AsylG 2005.

(Carte pour personnes ayant droit à la protection subsidiaire, prévue à l'article 52 de la loi sur l'asile de 2005)

1.

Karta pobytu (carte de séjour, série «KP», délivrée depuis le 1er juillet 2001, et série «PL», délivrée depuis le 1er septembre 2003)

Carte de séjour destinée aux étrangers ayant obtenu:

Il s'agit d'une carte d'identité qui, lorsqu'elle est accompagnée d'un document de voyage, autorise le titulaire à entrer sans visa sur le territoire polonais.

2.

Karta stałego pobytu (carte de séjour permanente, série «XS», délivrée avant le 30 juin 2001)

Carte de séjour permanente destinée aux étrangers ayant obtenu une autorisation de séjour permanente. Il s'agit d'une carte d'identité qui, lorsqu'elle est accompagnée d'un document de voyage, autorise le titulaire à entrer sans visa sur le territoire polonais. Sa durée de validité est de dix ans. La dernière carte de cette série est valable jusqu'au 29 juin 2011.

3.

Cartes spéciales d'accréditation délivrées par le ministère des affaires étrangères:

4.

Carte de résidence — délivrée aux membres de la famille du citoyen de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen (EEE) sur la base du permis de séjour temporaire ou du permis de séjour permanent dont ils sont titulaires. Cette carte fait office de carte d'identité et ne permet pas le franchissement de la frontière nationale.

—

Cartão de Identidade (emitido pelo Ministério dos Negócios Estrangeiros)

(Carte d'identité délivrée par le ministère des affaires étrangères)

Corpo Consular, Chefe de Missão

(Corps consulaire, chef de mission)

—

Cartão de Identidade (emitido pelo Ministério dos Negócios Estrangeiros)

(Carte d'identité délivrée par le ministère des affaires étrangères)

Corpo Consular, Funcionário de Missão

(Corps consulaire, fonctionnaire de mission)

—

Cartão de Identidade (emitido pelo Ministério dos Negócios Estrangeiros)

(Carte d'identité délivrée par le ministère des affaires étrangères)

Pessoal Auxiliar de Missão Estrangeira

(Personnel auxiliaire d'une mission étrangère)

—

Cartão de Identidade (emitido pelo Ministério dos Negócios Estrangeiros)

(Carte d'identité délivrée par le ministère des affaires étrangères)

Funcionário Admnistrativo de Missão Estrangeira

(Fonctionnaire administratif d'une mission étrangère)

—

Cartão de Identidade (emitido pelo Ministério dos Negócios Estrangeiros)

(Carte d'identité délivrée par le ministère des affaires étrangères)

Corpo Diplomático, Chefe de Missão

(Corps diplomatique, chef de mission)

—

Cartão de Identidade (emitido pelo Ministério dos Negócios Estrangeiros)

(Carte d'identité délivrée par le ministère des affaires étrangères)

Corpo Diplomático, Funcionário de Missão

(Corps diplomatique, fonctionnaire de mission)

—

Título de Residência

(Carte de séjour)

—

Autorização de Residência Temporária

(Permis de séjour temporaire)

—

Autorizaçåo de Residência Permanente

(Permis de séjour permanent)

—

Autorização de Residência Vitalícia

(Permis de séjour à vie)

—

Cartão de Identidade de Refugiado

(Carte d'identité de réfugié)

—

Autorização de Residência por razões humanitárias

(Permis de séjour pour raisons humanitaires)

—

Cartão de Residência de nacional de um Estado-membro da Comunidade Europeia

(Carte de séjour d'un ressortissant d'un État membre de la Communauté européenne)

—

Cartão de Residência Temporária

(Carte de séjour temporaire)

—

Cartão de Residência

(Carte de séjour)

—

Autorização de Permanência

(Permis de séjour)

—

Povolenie na pobyt — vo forme nálepky (nalepená v cestovnom doklade cudzinca)

(Permis de séjour sous forme de vignette)

(vignette à apposer dans le document de voyage d'un étranger)

—

Povolenie na pobyt — vo forme identifikačnej karty (polykarbonátová karta)

(Permis de séjour sous forme de carte d'identité) (carte en polycarbonate)

—

Povolenie na pobyt — vo forme identifikačnej karty, v ktorom je uvedený názov «osoba s dlhodobým pobytom — ES» (je vydávaný cudzincom, ktorých pobyt na území SR zodpovedá dlhodobému pobytu cudzinca v Európskom hospodárskom priestore)

(Permis de séjour sous forme de carte d'identité — portant la mention — «titulaire d'un titre de séjour de longue durée — ES». Ce document est délivré aux personnes dont le séjour sur le territoire de la République slovaque est équivalent à un séjour de longue durée dans l'Espace économique européen)

—

Povolenie na pobyt — vo forme identifikačnej karty, v ktorom je uvedený názov «rodinný príslušník občana Európskeho hospodárskeho priestoru» (od 1. 5. 2006 bude vydávaný cudzincovi tretej krajiny, ktorý je zároveň rodinným príslušníkom občana Európskeho hospodárskeho priestoru)

(Permis de séjour sous forme de carte d'identité — portant la mention «membre de la famille d'un citoyen de l'Espace économique européen». Ce document est délivré depuis le 1er mai 2006 aux ressortissants de pays tiers qui sont des membres de la famille des ressortissants de l'Espace économique européen)

a)

Dovoljenje za stalno prebivanje

(titre de séjour permanent)

b)

Dovoljenje za začasno prebivanje

(titre de séjour temporaire)

c)

Osebna izkaznica begunca

(carte d'identité pour réfugié)

d)

Diplomatska izkaznica

(carte d'identité diplomatique délivrée par le ministère des affaires étrangères)

e)

Službena izkaznica

(carte d'identité de service délivrée par le ministère des affaires étrangères)

f)

Konzularna izkaznica

(carte d'identité consulaire délivrée par le ministère des affaires étrangères)

—

Titres délivrés avant le 1er mai 2004:

—

Titres délivrés à compter du 1er mai 2004:

Les permis de séjour sont permanents ou à durée déterminée. Les permis de séjour à durée déterminée sont délivrés en vue d'un séjour de nature temporaire (permis de séjour temporaire) ou de nature continue (permis de séjour continu).

—

Autres titres:

—

Permis de séjour permanent sous la forme d'une vignette adhésive portant la mention «Sverige Permanent uppehållstillstånd. Utan tidsbegränsning» (Suède — Permis de séjour permanent. Sans limitation de durée), apposée dans le passeport

—

Permis de séjour temporaire sous la forme d'une vignette adhésive portant la mention «Sverige Uppehållstillstånd» (Suède — Permis de séjour), apposée dans le passeport

—

Permis de séjour sous la forme d'une carte délivrée aux ressortissants de l'UE/de l'EEE ainsi qu'aux membres de leurs familles suivant les catégories suivantes:

—

Permis de séjour sous la forme d'une vignette adhésive délivrée par le ministère suédois des affaires étrangères aux diplomates étrangers, aux membres du personnel technique, administratif et de service ainsi qu'aux domestiques privés qui dépendent de représentations diplomatiques et consulaires de carrière en Suède, ainsi qu'aux membres de leurs familles.

a.

Dalarleyfi án atvinnuþátttöku

(Autorisation de demeurer sur le territoire sans emploi)

b.

Dalarleyfi vegna atvinnuþátttöku sem er grundvöllur búsetuleyfis

(Autorisation de demeurer sur le territoire en raison d'un emploi, servant de base à la délivrance d'un permis de séjour)

c.

Dalarleyfi vegna atvinnuþátttöku með takmörkunum

(Autorisation de demeurer sur le territoire en raison d'un emploi, avec restrictions)

d.

Óendurnýjanlegt dvalarleyfi vegna atvinnuþátttöku

(Autorisation non renouvelable de demeurer sur le territoire en raison d'un emploi)

e.

Dvalarleyfi fyrir aðstandendur skv. 13. gr. útlendingalaga

(Autorisation de demeurer sur le territoire pour les membres de la famille conformément à l'article 13 de la loi sur les étrangers)

f.

Dvalarleyfi vegna námsdvalar

(Autorisation de demeurer sur le territoire à des fins d'étude)

g.

Dvalarleyfi vegna vistráðningar

(Autorisation de demeurer sur le territoire en raison d'un placement au-pair)

h.

Dvalarleyfi af mannúðarástæðum skv. 2. mgr. 11. gr. útlendingalaga

(Autorisation de demeurer sur le territoire pour des motifs humanitaires, conformément à l'article 11, paragraphe 2, de la loi sur les étrangers)

i.

Bráðabirgðadvalarleyfi skv. 3. mgr. 11. gr. útlendingalaga,

(Autorisations provisoires de demeurer sur le territoire, conformément à l'article 11, paragraphe 3, de la loi sur les étrangers)

j.

Dvalarleyfi til EES- eða EFTA-útlendings,

(Autorisations de demeurer sur le territoire délivrées aux ressortissants des États de l'UE et de l'AELE)

k.

Búsetuleyfi skv. 15. gr. útlendingalaga.

(Permis de séjour délivrés conformément à l'article 15 de la loi sur les étrangers)

—

Oppholdstillatelse

(Permis de séjour)

—

Arbeidstillatelse

(Permis de travail)

—

Bosettingstillatelse

(Permis d'établissement/Permis de travail et de séjour permanent)

—

un document de voyage pour réfugié («Reisebevis») (couleur bleue),

—

un passeport d'immigrant («Utlendingspass») (couleur verte).

—

Carte EEE délivrée aux ressortissants des États membres de l'EEE ainsi qu'aux membres de leur famille ressortissants d'un État tiers. Ces cartes sont toujours plastifiées.

—

Identitetskort for diplomater

(Carte d'identité pour diplomates — couleur rouge)

—

Identitetskort for hjelpepersonale ved diplomatisk stasjon

(Carte d'identité délivrée au personnel auxiliaire — couleur brune)

—

Identitetskort for administrativt og teknisk personale ved diplomatisk stasjon

(Carte d'identité délivrée au personnel administratif et technique — couleur bleue)

—

Identitetskort for utsendte konsuler

(Carte d'identité pour consuls — couleur verte)

—

Visa de séjour, sous la forme d'une vignette, délivré aux titulaires de passeports diplomatiques, de service et officiels soumis à l'obligation de visa ainsi qu'au personnel des missions étrangères titulaire d'un passeport national.