édition spéciale croate: chapitre 03 tome 071 p. 35 - 43
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Document 32012R0451
Commission Implementing Regulation (EU) No 451/2012 of 29 May 2012 on the withdrawal from the market of certain feed additives belonging to the functional group of silage additives Text with EEA relevance
Règlement d’exécution (UE) n ° 451/2012 de la Commission du 29 mai 2012 relatif au retrait de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement d’exécution (UE) n ° 451/2012 de la Commission du 29 mai 2012 relatif au retrait de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 140 du 30.5.2012, p. 55–63
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
(HR)
In force
Language
HTML
PDF
Official Journal
|
30.5.2012 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 140/55 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 451/2012 DE LA COMMISSION
du 29 mai 2012
relatif au retrait de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 10, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. L’article 10, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec son article 10, paragraphes 1 à 4, énonce des dispositions spécifiques applicables à l’évaluation des produits utilisés dans l’Union comme additifs pour l’ensilage à la date d’entrée en application dudit règlement. |
|
(2) |
Les additifs pour l’alimentation animale énumérés en annexe ont été inscrits au registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. |
|
(3) |
En ce qui concerne l’utilisation de ces produits comme additifs pour l’ensilage, aucune demande d’autorisation en application de l’article 10, paragraphe 7, en liaison avec l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, n’a été présentée avant l’expiration du délai prévu à l’article 10, paragraphe 7. S’agissant de l’additif hexaméthylènetétramine pour certaines espèces animales, aucune demande d’autorisation n’a été introduite avant l’expiration de ce délai. |
|
(4) |
Dans un souci de transparence, les additifs n’ayant pas fait l’objet d’une demande d’autorisation dans le délai visé à l’article 10, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1831/2003 ont été inscrits dans une partie distincte du registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale. |
|
(5) |
Il convient dès lors de retirer ces additifs du marché pour ce qui concerne leur utilisation comme additifs pour l’ensilage, sauf pour les espèces pour lesquelles une demande d’autorisation a été présentée. Cette mesure ne fait pas obstacle à l’utilisation de certains des additifs précités dans d’autres catégories ou groupes fonctionnels pour lesquels ils sont éventuellement autorisés. |
|
(6) |
Étant donné que le retrait des additifs pour l’ensilage concernés n’est pas lié à des motifs de sécurité, il convient d’autoriser une période transitoire pour l’écoulement des stocks existants desdits additifs ainsi que des prémélanges et de l’ensilage produits à l’aide de ces additifs. |
|
(7) |
Il y a lieu de considérer le retrait des additifs pour l’alimentation animale énumérés en annexe comme ne faisant pas obstacle au futur octroi éventuel d’une autorisation les concernant ou à l’adoption d’une disposition relative à leur statut sur la base des motifs et conformément aux procédures prévus dans le règlement (CE) no 1831/2003. |
|
(8) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Retrait
Les additifs pour l’alimentation animale énumérés dans la partie A de l’annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», sont retirés du marché.
L’additif pour l’alimentation animale visé dans la partie B de l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est retiré du marché pour les espèces animales mentionnées dans cette partie de l’annexe.
Article 2
Mesures transitoires
1. Les stocks existants des additifs pour l’alimentation animale énumérés dans la partie A de l’annexe peuvent continuer d’être mis sur le marché et utilisés comme additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage» dans la catégorie des «additifs technologiques» jusqu’au 19 juin 2013.
2. Les prémélanges produits à l’aide des additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer d’être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 19 juin 2013.
3. L’ensilage produit à l’aide des additifs visés au paragraphe 1 ou des prémélanges visés au paragraphe 2 peut continuer d’être mis sur le marché et utilisé jusqu’au 19 juin 2014.
4. En ce qui concerne l’additif pour l’alimentation animale visé dans la partie B de l’annexe, les paragraphes 1, 2 et 3 s’appliquent aux espèces animales énumérées dans cette partie de l’annexe.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 29 mai 2012.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
ANNEXE
Additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage retirés du marché conformément à l’article 1er
PARTIE A
Additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage retirés du marché pour toutes les espèces et catégories d’animaux
|
Numéro d’identification |
Additif |
Espèce ou catégorie d’animaux |
|
Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage |
||
|
|
Alpha-amylase EC 3.2.1.1 produite par Bacillus subtilis var amyloliquefaciens |
Toutes les espèces |
|
|
Amylase EC 3.2.1.1 produite par Aspergillus oryzae |
Toutes les espèces |
|
|
Amylase EC 3.2.1.1 produite par le malt |
Toutes les espèces |
|
|
Bêta-1,4-glucanase cellulase EC 3.2.1.4 produite par Aspergillus niger |
Toutes les espèces |
|
|
Bêta-1,4-xylanase EC 3.2.1.37 produite par Trichoderma reesei |
Toutes les espèces |
|
|
Bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma viride |
Toutes les espèces |
|
|
Cellulase EC 3.2.1.4 produite par Penicillium funiculosum |
Toutes les espèces |
|
|
Cellulase EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma reesei |
Toutes les espèces |
|
|
Cellulase EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma viride |
Toutes les espèces |
|
|
Cellulase-hemicellulase complexe EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma reesei |
Toutes les espèces |
|
|
Cellulase-xylanase complexe EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma reesei |
Toutes les espèces |
|
|
Endo-1,3-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Bacillus amyloliquefaciens |
Toutes les espèces |
|
|
Endo-1,4-bêta-D-mannanase EC 3.2.1.78 produite par Bacillus lentus |
Toutes les espèces |
|
|
Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma longibrachiatum |
Toutes les espèces |
|
|
Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Bacillus amyloliquefaciens |
Toutes les espèces |
|
|
Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8. produite par Aspergillus oryzae |
Toutes les espèces |
|
|
Glucoamylase EC 3.2.1.3. produite par Aspergillus niger |
Toutes les espèces |
|
|
Glucose oxidase EC 1.1.3.4. produite par Aspergillus niger |
Toutes les espèces |
|
|
Hemicellulase EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus niger |
Toutes les espèces |
|
|
Mannanase EC 3.2.1.77 produite par Aspergillus niger |
Toutes les espèces |
|
|
Pectinase EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus niger |
Toutes les espèces |
|
|
Xylanase EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus niger |
Toutes les espèces |
|
|
Xylanase EC 3.2.1.8 produite par Penicillium funiculosum |
Toutes les espèces |
|
|
Xylanase EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma reesei |
Toutes les espèces |
|
|
Aspergillus oryzae AK 7001 DSM 1862 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus coagulans CECT 7001 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus lentus 302 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus licheniformis DSM 5749 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus licheniformis MBS-BL-01 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus licheniformis Micron Bio-Systems culture collection |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus pumilus BP288 ATCC 53682 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus pumilus CNCM I-3240/NRRL B4064 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus pumilus MBS-BP-01 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus pumilus Micron Bio-Systems culture collection |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus subtilis AK 6012 DSM 8563 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus subtilis BS1 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus subtilis CNCM I-3239/ATCC 6633 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus subtilis DSM 5750 |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus subtilis Micron Bio-Systems culture collection |
Toutes les espèces |
|
|
Bacillus subtilis NCIMB 40286 |
Toutes les espèces |
|
|
Bifidobacterium animalis ssp. Lactis CHCC5445/DSM15954 |
Toutes les espèces |
|
|
Bifidobacterium longum CNCM I-3241/ATCC 15707 |
Toutes les espèces |
|
|
Candida glabrata 35120 |
Toutes les espèces |
|
|
Clostridium sporogenes phage NCIMB 30008 |
Toutes les espèces |
|
|
Clostridium tyrobutyricum phage NCIMB 30008 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium AP34 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium CECT 7002 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium CNCM DASF I-1248 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium CNCM I-819 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium DSM 15958 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium DSM 16567 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium DSM 16573 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium DSM 5464 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium M74 CCM 6226 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium NCAIM |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium NCIMB 30006 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium NCIMB 30098 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus faecium NCIMB 30122 |
Toutes les espèces |
|
|
Enterococcus mundtii 82760 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus acidophilus 36587 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus acidophilus CHCC3777/DSM13241 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus acidophilus CNCM DALA I-1246 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus acidophilus NCIMB 30067 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus acidophilus NCAIM |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus amylolyticus CBS 116420 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus amylovorans DSM 16251 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus brevis DSM 16570 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus brevis KKP. 839 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus brevis NCIMB 8038 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus buchneri 71044 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus buchneri 71065 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus buchneri BIO 73 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus buchneri NCIMB 30137 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus buchneri NCIMB 30138 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus buchneri NCIMB 8007 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus bulgaricus MA 547/3M |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus casei CCM 3775 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus casei CHCC2115 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus casei CNCM DA LC I-1247 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus casei MA 67/4U |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus casei NCIMB 11970 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus casei NCIMB 30007 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus casei rhamnosus LC 705 DSM 7061 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus farciminis MA27/6B |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus fermentum DSM 16250 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus helveticus CNCM DALH I-1251 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus mucosae DSM 16246 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus paracasei DSM 16572 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus paracasei ssp. Paracasei DSM 11394 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus paracasei ssp. Paracasei DSM 11395 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus paracasei ssp. Paracasei CNCM I-3292/P4126 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum 24001 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum 252 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum 50050 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum 88 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum AMY LMG-P22548 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum C KKP/783/p |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum CCM 3769 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum CNCM DALP. I-1250 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum CNCM I-820 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum CNCM MA 27/5M |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 12187 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 13367 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 13543 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 13544 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 13545 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 13546 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 13547 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 13548 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 16247 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 16571 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 16682 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 4784 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 4904 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 8427 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 8428 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 8862 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSM 8866 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSMZ 15683 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum DSMZ 16627 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum EU/EEC 1/24476 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum KKP/788/p |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum L43 NCIMB 30146 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum L44 NCIMB 30147 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum L58 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum MA 541/2E |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum Micron Bio-Systems culture collection |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum NCIMB 12422 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum NCIMB 30004 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum NCIMB 30114 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum NCIMB 30115 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum NCIMB 30170 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum PL3/CSL |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum PL6/CSL |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus plantarum PLA/CSL |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus reuteri CNCM MA28/6E-g |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus reuteri CNCM MA28/6U-g |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus reuteri DSM 16248 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus reuteri DSM 16249 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus rhamnosus MA27/6R |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus sakei DSM 16564 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactobacillus sakei ssp. Sakei AK 5115 DSM 20017 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactococcus lactis CNCM I-3291/ATCC 7962 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactococcus Lactis NCIMB 30149 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactococcus lactis ssp. Lactis biovar diacetylactis CHCC2237 |
Toutes les espèces |
|
|
Lactococcus lactis ssp. Lactis CHCC2871 |
Toutes les espèces |
|
|
Leuconostoc mesenteroides DSM 8865 |
Toutes les espèces |
|
|
Leuconostoc oeno LO1 |
Toutes les espèces |
|
|
Leuconostoc pseudomesenteroides CHCC2114 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus acidilactici AK 5201 DSM 20284 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus acidilactici CNCM MA 151/5R |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus acidilactici DSM 10313 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus acidilactici DSM 13946 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus acidilactici ET 6 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus acidilactici NCIMB 30005 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaceus 69221 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaceus AP35 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaceus CCM 3770 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaceus CNCM MA 25/4 J |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaceus DSM 16566 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaceus DSM 16569 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaceus HTS LMG P-22549 |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaceus Micron Bio-Systems culture collection |
Toutes les espèces |
|
|
Pediococcus pentosaeceus EU/EEC 2124476 |
Toutes les espèces |
|
|
Propionibacterium freudenreichii shermanii JS DSM 7067 |
Toutes les espèces |
|
|
Propionibacterium freudenreichii ssp. Shermanii AK 5502 DSM 4902 |
Toutes les espèces |
|
|
Propionibacterium globosum CNCM DAPB I-1249 |
Toutes les espèces |
|
|
Propionibacterium shermanii ATCC 9614 |
Toutes les espèces |
|
|
Propionibacterium shermanii MBS-PS-01 |
Toutes les espèces |
|
|
Propionibacterium sp. DSM 9576 |
Toutes les espèces |
|
|
Propionibacterium sp. DSM 9577 |
Toutes les espèces |
|
|
Rhodopseudomonas palustris ATTC 17001 |
Toutes les espèces |
|
|
Saccharomyces cerevisiae 37584 |
Toutes les espèces |
|
|
Saccharomyces cerevisiae 80566 |
Toutes les espèces |
|
|
Serratia rubidaea NCIMB 40285 |
Toutes les espèces |
|
|
Streptococcus cremoris CNCM DASC I-1244 |
Toutes les espèces |
|
|
Streptococcus faecium 36 KKP. 880 |
Toutes les espèces |
|
|
Streptococcus thermophilus CHCC3021 |
Toutes les espèces |
|
|
Streptococcus thermophilus CNCM DAST I-1245 |
Toutes les espèces |
|
|
Acétate d’ammonium |
Toutes les espèces |
|
|
Acétate d’ammonium tétrahydraté |
Toutes les espèces |
|
|
Benzoate d’ammonium |
Toutes les espèces |
|
|
Bisulfite d’ammonium |
Toutes les espèces |
|
|
Dipropionate d’ammonium |
Toutes les espèces |
|
|
Attapulgite (argile) no CAS 12174-11-7 |
Toutes les espèces |
|
E 210 |
Acide benzoïque |
Toutes les espèces |
|
|
Benzoate d’éthyle |
Toutes les espèces |
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
Toutes les espèces |
|
|
Peroxyde d’hydrogène |
Toutes les espèces |
|
|
Acide isobutyrique |
Toutes les espèces |
|
|
Méthénamine |
Toutes les espèces |
|
E 285 |
Acide méthylpropionique |
Toutes les espèces |
|
|
Bisulfite de potassium |
Toutes les espèces |
|
|
Formate de potassium |
Toutes les espèces |
|
|
Sulfate de potassium |
Toutes les espèces |
|
|
Dioxyde de silicium |
Toutes les espèces |
|
E 222 |
Bisulfite de sodium |
Toutes les espèces |
|
E 223 |
Métabisulfite de sodium |
Toutes les espèces |
|
|
Sulfite de sodium |
Toutes les espèces |
|
|
Thiosulfate de sodium |
Toutes les espèces |
|
E 513 |
Acide sulfurique |
Toutes les espèces |
|
|
Extrait de tanin de bois de châtaigner (Castanea sativa Mill, no CAS 1401-55-4) |
Toutes les espèces |
PARTIE B
Additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage retirés du marché pour certaines espèces ou catégories d’animaux
|
Numéro d’identification |
Additif |
Espèce ou catégorie d’animaux |
|
Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage |
||
|
|
Hexaméthylènetétramine |
Toutes les espèces à l’exception des bovins, ovins, porcins, volailles, lapins, chevaux, caprins |