32011R1263

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Règlement d’exécution - 1263/2011 - EN - EUR-Lex

Document 32011R1263

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Règlement d’exécution (UE) n ° 1263/2011 de la Commission du 5 décembre 2011 concernant l’autorisation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

JO L 322 du 6.12.2011, p. 3–8 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

(HR)
⏵Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)
édition spéciale croate: chapitre 03 tome 059 p. 218 - 223

Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 22/07/2023; abrogé par 32023R1341

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2011/1263/oj

HTML

PDF

Official Journal

6.12.2011

Journal officiel de l'Union européenne

L 322/3

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1263/2011 DE LA COMMISSION

du 5 décembre 2011

concernant l’autorisation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)	Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

(2)

Conformément à l’article 7 du règlement précité, des demandes d’autorisation ont été présentées pour Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834). Ces demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.

(3)

Les demandes concernent l’autorisation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des «additifs technologiques».

(4)

Dans ses avis du 6 septembre 2011 sur Lactobacillus buchneri (DSM 16774) (2), Lactobacillus buchneri (DSM 12856) (3) et Lactobacillus brevis (DSM 12835) (4), l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu que ces micro-organismes n’avaient pas d’effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l’environnement et qu’ils pouvaient permettre d’améliorer la production d’ensilage issu de tout type de fourrage grâce à une augmentation de la production d’acide acétique ayant pour conséquence une stabilité aérobie renforcée de l’ensilage. Elle a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse des additifs dans l’alimentation animale présenté par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(5)

Dans ses avis du 6 septembre 2011 sur Lactobacillus paracasei (DSM 16245) (5), Lactobacillus paracasei (DSM 16773) (6), Lactobacillus plantarum (DSM 12836) (7), Lactobacillus plantarum (DSM 12837) (8), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121) (9), Lactococcus lactis (NCIMB 30160) (10), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) (11) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) (12), et dans son avis du 8 septembre 2011 sur Lactococcus lactis (DSM 11037) (13), l’Autorité a conclu que ces micro-organismes n’avaient pas d’effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l’environnement et qu’ils pouvaient permettre d’améliorer la production d’ensilage issu de tout type de fourrage grâce à une réduction du pH et une meilleure conservation de la matière sèche. Elle a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse des additifs dans l’alimentation animale présenté par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(6)

Il ressort de l’évaluation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ces micro-organismes selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

(7)	Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les micro-organismes figurant en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», sont autorisés en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 5 décembre 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.

(2) EFSA Journal 2011; 9(9):2359.

(3) EFSA Journal 2011; 9(9):2361.

(4) EFSA Journal 2011; 9(9):2368.

(5) EFSA Journal 2011; 9(9):2363.

(6) EFSA Journal 2011; 9(9):2370.

(7) EFSA Journal 2011; 9(9):2367.

(8) EFSA Journal 2011; 9(9):2362.

(9) EFSA Journal 2011; 9(9):2365.

(10) EFSA Journal 2011; 9(9):2366.

(11) EFSA Journal 2011; 9(9):2364.

(12) EFSA Journal 2011; 9(9):2369.

(13) EFSA Journal 2011; 9(9):2374.

ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.

1k2074

—

Lactobacillus buchneri

(DSM 16774)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus buchneri (DSM 16774)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2075

—

Lactobacillus buchneri

(DSM 12856)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus buchneri (DSM 12856) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus buchneri (DSM 12856)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2076

—

Lactobacillus paracasei

(DSM 16245)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus paracasei (DSM 16245) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus paracasei (DSM 16245)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2077

—

Lactobacillus paracasei

(DSM 16773)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus paracasei (DSM 16773) contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus paracasei (DSM 16773)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2078

—

Lactobacillus plantarum

(DSM 12836)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 12836) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus plantarum (DSM 12836)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2079

—

Lactobacillus plantarum

(DSM 12837)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 12837) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus plantarum (DSM 12837)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k20710

—

Lactobacillus brevis

(DSM 12835)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus brevis (DSM 12835) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus brevis (DSM 12835)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k20711

—

Lactobacillus rhamnosus

(NCIMB 30121)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121) contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2081

—

Lactococcus lactis

(DSM 11037)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactococcus lactis (DSM 11037) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactococcus lactis (DSM 11037)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode du milieu coulé MRS agar (ISO 15214)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2082

—

Lactococcus lactis

(NCIMB 30160)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactococcus lactis (NCIMB 30160) contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactococcus lactis (NCIMB 30160)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode du milieu coulé MRS agar (ISO 15214)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2102

—

Pediococcus acidilactici

(DSM 16243)

Composition de l’additif:

Préparation de Pediococcus acidilactici (DSM 16243) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Pediococcus acidilactici (DSM 16243)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15786)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2103

—

Pediococcus pentosaceus

(DSM 12834)

Composition de l’additif:

Préparation de Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Pediococcus pentosaceus (DSM 12834)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15786)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

1.	Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.	Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

(1) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx

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