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Document 32010R0242
Commission Regulation (EU) No 242/2010 of 19 March 2010 creating the Catalogue of feed materials (Text with EEA relevance)
Règlement (UE) n o 242/2010 de la Commission du 19 mars 2010 portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Règlement (UE) n o 242/2010 de la Commission du 19 mars 2010 portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
JO L 77 du 24.3.2010, p. 17–32
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
No longer in force, Date of end of validity: 06/07/2011; abrogé par 32011R0575
24.3.2010 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 77/17 |
RÈGLEMENT (UE) No 242/2010 DE LA COMMISSION
du 19 mars 2010
portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (1), et notamment son article 24, paragraphe 2,
après consultation du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
considérant ce qui suit:
(1) |
L’article 24 du règlement (CE) no 767/2009 prévoit la création d’un catalogue des matières premières pour aliments des animaux. |
(2) |
Il convient donc de créer la première version de ce catalogue, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Le catalogue des matières premières pour aliments des animaux visé à l’article 24 du règlement (CE) no 767/2009 est créé, tel qu’établi en annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à compter du 1er septembre 2010.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 mars 2010.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
(1) JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.
ANNEXE
CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX
DISPOSITIONS CONCERNANT LE GLOSSAIRE
Le glossaire ci-après décrit les principaux procédés utilisés pour la fabrication des matières premières pour aliments des animaux mentionnées dans la présente annexe. Si la dénomination de ces matières premières comporte un nom ou un qualificatif, le procédé de fabrication utilisé doit correspondre à la définition qui en est donnée par ce glossaire.
|
Procédé |
Définition |
Nom commun/qualificatif |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
1 |
Concentration (1) |
Accroissement de certaines teneurs par élimination de l’eau ou d’autres composants |
Concentré |
2 |
Décorticage (2) |
Élimination partielle ou totale des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc. |
Décortiqué, partiellement décortiqué |
3 |
Dessiccation |
Déshydratation artificielle ou naturelle |
Séché (au soleil ou artificiellement) |
4 |
Extraction |
Enlèvement soit à l’aide d’un solvant organique de la matière grasse ou de l’huile de certaines substances soit à l’aide d’un solvant aqueux du sucre ou d’autres composants hydrosolubles. En cas d’utilisation d’un solvant organique, le produit qui en résulte doit être techniquement exempt de ce solvant |
Tourteau d’extraction (pour les substances oléagineuses), mélasse, pulpe (pour les produits contenant du sucre ou d’autres composants hydrosolubles) |
5 |
Extrusion |
Compression ou propulsion sous pression d’un produit à travers un orifice (voir aussi prégélatinisation) |
Extrudé |
6 |
Floconnage |
Aplatissage d’un produit traité par la chaleur humide |
Flocons |
7 |
Mouture sèche |
Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des composants du grain (notamment la farine, le son et les remoulages) |
Farine, son, farine basse (3), remoulage |
8 |
Chauffage |
Terme général couvrant divers traitements thermiques effectués sous certaines conditions particulières afin d’influencer la valeur nutritionnelle ou la structure de la substance |
Grillé, cuit, traité thermiquement |
9 |
Hydrogénation |
Transformation des glycérides insaturés en glycérides saturés (durcissement des huiles et des graisses) |
Hydrogéné, partiellement hydrogéné |
10 |
Hydrolyse |
Dégradation en constituants chimiques simples par traitement approprié à l’eau et, éventuellement, soit avec des enzymes, soit avec un acide ou une base |
Hydrolysé |
11 |
Pressage (4) |
Enlèvement par pression (presse à vis ou autre), éventuellement sous léger traitement thermique, de la matière grasse ou de l’huile des substances oléagineuses, ou encore du jus de fruits ou d’autres produits végétaux |
Tourteau de pression (5) (dans le cas des substances oléagineuses), pulpe, marc (dans le cas des fruits, etc.), cossettes de betteraves pressées (dans le cas des betteraves sucrières) |
12 |
Agglomération |
Mise en forme spéciale par compression au moyen d’un passage par une filière |
Aggloméré |
13 |
Prégélatinisation |
Modification de l’amidon pour accroître significativement sa capacité de gonflement dans l’eau froide |
Prégélatinisé (6), gonflé |
14 |
Raffinage |
Élimination totale ou partielle des impuretés dans les sucres, les huiles, les graisses ou d’autres substances naturelles par un traitement chimique/physique |
Raffiné, partiellement raffiné |
15 |
Mouture humide |
Séparationmécanique des éléments constitutifs du noyau/grain, le cas échéant après trempage à l’eau contenant éventuellement de l’anhydride sulfureux en vue de l’extraction de l’amidon |
Germe, gluten, amidon |
16 |
Broyage |
Transformation mécanique des grains ou d’autres matières premières pour aliments des animaux en vue de la réduction de leur taille |
Broyé, broyage |
17 |
Dessucrage |
Extraction totale ou partielle des mono- ou disaccharides de la mélasse et d’autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques |
Dessucré, partiellement dessucré |
Liste non exhaustive des principales matières premières pour aliments des animaux
1. GRAINS DE CÉRÉALES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
1.01 |
Avoine |
Grains de Avena sativa L. et d’autres espèces cultivées d’avoine |
|
1.02 |
Flocons d’avoine |
Produit obtenu par traitement à la vapeur et aplatissage d’avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion de téguments d’avoine |
Amidon |
1.03 |
Issues d’avoine décortiquée |
Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine préalablement nettoyée et décortiquée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme |
Cellulose brute |
1.04 |
Issues d’avoine |
Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine préalablement nettoyée en gruaux d’avoine. Il est constitué essentiellement des enveloppes externes et de son d’avoine |
Cellulose brute |
1.05 |
Orge |
Grains de Hordeum vulgare L. |
|
1.06 |
Issues d’orge |
Sous-produit obtenu lors de la transformation de l’orge préalablement nettoyée et décortiquée en orge perlée, en semoule ou en farine |
Cellulose brute |
1.07 |
Protéine d’orge |
Sous-produit séché l’amidonnerie d’orge. Il est constitué principalement de protéine obtenue lors de la séparation de l’amidon |
Protéine brute Amidon |
1.08 |
Brisures de riz |
Sous-produit de la préparation de riz poli ou glacé, Oryza sativa L. Il est constitué principalement de petits grains brisés |
Amidon |
1.09 |
Son de riz (farine fourragère brune de riz) |
Sous-produit obtenu lors du premier polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme et de germes |
Cellulose brute |
1.10 |
Son de riz (farine fourragère blanche de riz) |
Sous-produit obtenu lors du second polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme et de germes |
Cellulose brute |
1.11 |
Son de riz contenant du carbonate de calcium |
Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication |
Cellulose brute Carbonate de calcium |
1.12 |
Farine fourragère de riz étuvé |
Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo étuvé. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication |
Cellulose brute Carbonate de calcium |
1.13 |
Riz fourrager moulu |
Produit obtenu par la mouture de riz fourrager constitué soit par des grains verts non mûrs ou crayeux, obtenus par tamisage, lors de l’usinage du riz décortiqué, soit par des grains de riz normalement constitués, décortiqués, tachetés ou jaunes |
Amidon |
1.14 |
Tourteau de pression de germes de riz |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression à partir de germes de riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent encore |
Protéine brute Graisses brutes Cellulose brute |
1.15 |
Tourteau d’extraction de germes de riz |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction à partir de germes de riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent encore |
Protéine brute |
1.16 |
Amidon de riz |
Amidon de riz techniquement pur |
Amidon |
1.17 |
Millet |
Grains de Panicum miliaceum L. |
|
1.18 |
Seigle |
Grains de Secale cereale L. |
|
1.19 |
Farine basse de seigle (7) |
Sous-produit de la fabrication de farine, à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de particules d’endosperme et aussi de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains |
Amidon |
1.20 |
Remoulage de seigle |
Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de l’endosperme dans une moindre mesure que le son de seigle |
Amidon |
1.21 |
Son de seigle |
Sous-produit de la fabrication de farine à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l’endosperme |
Cellulose brute |
1.22 |
Sorgho |
Grains de Sorghum bicolor L. Moench s.l. |
|
1.23 |
Blé |
Grains de Triticum aestivum (L.), Triticum durum Desf. et d’autres grains nus d’espèces cultivées de blé |
|
1.24 |
Farine basse de blé (8) |
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine basse de blé à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de particules d’endosperme et aussi de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains |
Amidon |
1.25 |
Remoulage de blé |
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains dont on a enlevé moins d’endosperme que dans le son de blé |
Cellulose brute |
1.26 |
Son de blé (9) |
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été enlevée |
Cellulose brute |
1.27 |
Germes de blé |
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et d’enveloppes |
Protéine brute Graisses brutes |
1.28 |
Gluten de blé |
Sous-produit séché de l’amidonnerie de blé. Il est constitué principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l’amidon |
Protéine brute |
1.29 |
Aliment de gluten de blé |
Sous-produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son, dont on a partiellement enlevé ou non le germe, et de gluten, auxquels de très faibles quantités de brisures de blé résultant du criblage des grains et de très faibles quantités de résidus de l’hydrolyse de l’amidon peuvent être ajoutés |
Protéine brute Amidon |
1.30 |
Amidon de blé |
Amidon de blé techniquement pur |
Amidon |
1.31 |
Amidon de blé prégélatinisé |
Produit composé d’amidon de blé, largement prégélatinisé par traitement thermique |
Amidon |
1.32 |
Épeautre |
Grains d’épeautre Triticum spelta L., Triticum dioccum Schrank, Triticum monococcum |
|
1.33 |
Triticale |
Grains de l’hybride Triticum X Secale |
|
1.34 |
Maïs |
Grains de Zea mays L. |
|
1.35 |
Farine fourragère de maïs (10) |
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de semoule de maïs. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et de particules de grains dont on a enlevé moins d’endosperme que dans le son de maïs |
Cellulose brute |
1.36 |
Son de maïs |
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la semoule de maïs. Il est constitué principalement d’enveloppes et de quelques fragments de germes de maïs et de fragments d’endosperme |
Cellulose brute |
1.37 |
Tourteau de pression de germes de maïs |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l’endosperme et du testa peuvent encore adhérer |
Protéine brute Graisses brutes |
1.38 |
Tourteau d’extraction de germes de maïs |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l’endosperme ou du testa peuvent encore adhérer |
Protéine brute |
1.39 |
Aliment de gluten de maïs (11) |
Sous-produit de l’amidonnerie de maïs obtenu selon le procédé de la voie humide. Il est constitué de son, de gluten, et de l’ajout des résidus du criblage du maïs, dans une proportion n’excédant pas 15 % en poids, et/ou des résidus provenant de l’eau de trempe du maïs, utilisée pour la production de l’alcool ou d’autres dérivés de l’amidon. Le produit peut, en outre, contenir des résidus de l’extraction de l’huile de germes de maïs obtenus également par voie humide |
Protéine brute Amidon Graisses brutes, si > 4,5 % |
1.40 |
Gluten de maïs |
Sous-produit séché de l’amidonnerie de maïs. Il est constitué principalement de gluten résultant de la séparation de l’amidon |
Protéine brute |
1.41 |
Amidon de maïs |
Amidon de maïs techniquement pur |
Amidon |
1.42 |
Amidon de maïs prégélatinisé (12) |
Produit constitué d’amidon de maïs, largement prégélatinisé par traitement thermique |
Amidon |
1.43 |
Radicelles de malt |
Sous-produit de malterie constitué essentiellement de radicelles séchées de céréales germées |
Protéine brute |
1.44 |
Drêches séchées de brasserie |
Sous-produit de brasserie obtenu par séchage des résidus de céréales maltées ou non maltées et d’autres produits amylacés |
Protéine brute |
1.45 |
Drêches séchées de distillerie (13) |
Sous-produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage des résidus de grains fermentés |
Protéine brute |
1.46 |
Drêches foncées de distillerie (14) |
Sous-produit de distillerie obtenu par séchage des résidus de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés |
Protéine brute |
2. GRAINES OU FRUITS OLÉAGINEUX, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
2.01 |
Tourteau de pression d’arachides partiellement décortiquées |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines d’arachides partiellement décortiquées Arachis hypogaea L. et autres espèces d’Arachis (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche) |
Protéine brute Graisses brutes Cellulose brute |
2.02 |
Tourteau d’extraction d’arachides partiellement décortiquées |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines d’arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche) |
Protéine brute Cellulose brute |
2.03 |
Tourteau de pression d’arachides décortiquées |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines d’arachides décortiquées |
Protéine brute Graisses brutes Cellulose brute |
2.04 |
Tourteau d’extraction d’arachides décortiquées |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines d’arachides décortiquées |
Protéine brute Cellulose brute |
2.05 |
Graines de colza (15) |
Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson indien Brassica napus L. Var, Glauca (Roxb.) O. E. Schulz et de navette Brassica napa ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %) |
|
2.06 |
Tourteau de pression de colza (15) |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de colza (pureté botanique minimale: 94 %) |
Protéine brute Graisses brutes Cellulose brute |
2.07 |
Tourteau d’extraction de colza (15) |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de colza (pureté botanique minimale: 94 %) |
Protéine brute |
2.08 |
Pellicules de colza |
Sous-produit obtenu lors du dépelliculage des graines de colza |
Cellulose brute |
2.09 |
Tourteau d’extraction de graines de carthame, partiellement décortiquées |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de carthame Carthamus tinctorius L. partiellement décortiquées |
Protéine brute Cellulose brute |
2.10 |
Tourteau de pression de coprah |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la noix du cocotier Cocos nucifera L. |
Protéine brute Graisses brutes Cellulose brute |
2.11 |
Tourteau d’extraction de coprah |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la noix du cocotier |
Protéine brute |
2.12 |
Tourteau de pression de palmiste |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de noix de palme Elaeis guineensis Jacq., Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.) débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses |
Protéine brute Cellulose brute Graisses brutes |
2.13 |
Tourteau d’extraction de palmiste |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de noix de palme, débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses |
Protéine brute Cellulose brute |
2.14 |
Graines de soja cuites |
Graines de soja Glycine max. L. Merr ayant subi un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) |
|
2.15 |
Tourteau d’extraction de soja, cuit |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de soja ayant subi un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) |
Protéine brute Cellulose brute, si > 8 % |
2.16 |
Tourteau d’extraction de soja, dépelliculé, cuit |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées, et ayant subi un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 8 % de la matière sèche) (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.) |
Protéine brute |
2.17 |
Concentré protéique de soja |
Produit obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées, ayant subi une nouvelle extraction pour réduire le taux d’extractif non azoté |
Protéine brute |
2.18 |
Huile végétale (16) |
Huile obtenue à partir de végétaux |
Humidité, si > 1 % |
2.19 |
Pellicules (de graines) de soja |
Sous-produit du dépelliculage des graines de soja |
Cellulose brute |
2.20 |
Graines de coton |
Graines de coton Gossypium ssp. dont les fibres ont été enlevées |
Protéine brute Cellulose brute Graisses brutes |
2.21 |
Tourteau d’extraction de graines de coton partiellement décortiquées |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de coton débarrassées de leurs fibres et partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche) |
Protéine brute Cellulose brute |
2.22 |
Tourteau de pression de graines de coton |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de coton débarrassées de leurs fibres |
Protéine brute Cellulose brute Graisses brutes |
2.23 |
Tourteau de pression de graines de niger |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de niger Guizotia abyssinica (L.f.) Cass. (cendres insolubles dans HCl: au maximum 3,4 %) |
Protéine brute Graisses brutes Cellulose brute |
2.24 |
Graines de tournesol |
Graines de tournesol Helianthus annuus L. |
|
2.25 |
Tourteau d’extraction de tournesol |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol |
Protéine brute |
2.26 |
Tourteau d’extraction de tournesol partiellement décortiqué |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol débarrassées partiellement de leurs coques (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche) |
Protéine brute Cellulose brute |
2.27 |
Graines de lin |
Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %) |
|
2.28 |
Tourteau de pression de graines de lin |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de lin (pureté botanique minimale: 93 %) |
Protéine brute Graisses brutes Cellulose brute |
2.29 |
Tourteau d’extraction de graines de lin |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de lin (pureté botanique minimale: 93 %) |
Protéine brute |
2.30 |
Tourteau d’extraction (grignon) d’olives |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction d’olives pressées Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de noyaux |
Protéine brute Cellulose brute |
2.31 |
Tourteau de pression de graines de sésame |
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de sésame Sésamum indicum L. (cendres insolubles dans HCl: au maximum 5 %) |
Protéine brute Cellulose brute Graisses brutes |
2.32 |
Tourteau d’extraction de graines de cacao partiellement décortiquées |
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et grillées de cacao Theobroma cacao L. débarrassées partiellement de leur coque |
Protéine brute Cellulose brute |
2.33 |
Coques de cacao |
Téguments des fèves séchées et grillées du cacao Theobroma cacao L. |
Cellulose brute |
3. GRAINES DE LÉGUMINEUSES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
3.01 |
Pois chiches |
Graines de Cicer arietinum L. |
|
3.02 |
Farine d’extraction de guar |
Sous-produit obtenu par extraction du mucilage à partir des graines de Cyamopsis tetragonoloba L. Taub |
Protéine brute |
3.03 |
Ers |
Graines de Ervum ervilia L. |
|
3.04 |
Gesse (17) |
Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié |
|
3.05 |
Lentilles |
Graines de Lens culinaris a.o. Medik |
|
3.06 |
Lupin doux |
Graines de Lupinus ssp., à faible teneur en matières amères |
|
3.07 |
Haricots cuits |
Graines de Phaseolus ou Vigna ssp. soumises à un traitement thermique approprié destiné à détruire les lectines toxiques |
|
3.08 |
Petits pois |
Graines de Pisum ssp. |
|
3.09 |
Issues de pois (farine fourragère de pois) |
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine de pois. Il est constitué essentiellement de particules d’endosperme et, dans une moindre mesure, de pellicules |
Protéine brute Cellulose brute |
3.10 |
Son de pois |
Sous-produit obtenu lors du broyage des pois. Il est constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois |
Cellulose brute |
3.11 |
Fèves et féveroles |
Graines de Vicia faba L. ssp. faba var. equina Pers. et var. minuta (Alef.) Mansf. |
|
3.12 |
Jarosse |
Graines de Vicia monanthos Desf. |
|
3.13 |
Vesce |
Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d’autres variétés |
|
4. TUBERCULES ET RACINES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
4.01 |
Pulpe de betterave (sucrière) |
Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de morceaux extraits et séchés de betterave sucrière Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var altissima Doell. (teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche) |
Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche. Sucres totaux exprimés en saccharose, si > 10,5 % |
4.02 |
Mélasse de betterave (sucrière) |
Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betterave sucrière |
Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité, si > 28 % |
4.03 |
Pulpe de betterave (sucrière) mélassée |
Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de pulpe de betterave sucrière séchée à laquelle on a ajouté de la mélasse (teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche) |
Sucres totaux exprimés en saccharose Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
4.04 |
Vinasse de betterave (sucrière) |
Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de betterave sucrière lors de la production d’alcool, de levures, d’acide citrique ou d’autres substances organiques |
Protéine brute Humidité, si > 35 % |
4.05 |
Sucre (de betterave) (18) |
Sucre extrait à partir de betterave sucrière |
Saccharose |
4.06 |
Patate douce |
Tubercules de Ipomoea batatas (L.) Poir, quelle qu’en soit la présentation |
Amidon |
4.07 |
Manioc (19) |
Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle qu’en soit la présentation (teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche) |
Amidon Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
4.08 |
Amidon de manioc (20) prégélatinisé |
Amidon obtenu à partir des racines de manioc, fortement prégélatinisé par l’application d’un traitement thermique approprié |
Amidon |
4.09 |
Pulpe de pommes de terre |
Résidu solide de la féculerie de pommes de terre Solanum tuberosum L. |
|
4.10 |
Fécule de pommes de terre |
Fécule de pommes de terre techniquement pure |
Amidon |
4.11 |
Protéine de pomme de terre |
Sous-produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule |
Protéine brute |
4.12 |
Flocons de pomme de terre |
Produit obtenu par séchage rotatif de pommes de terre lavées, épluchées ou non épluchées et étuvées |
Amidon Cellulose brute |
4.13 |
Jus de pommes de terre concentré |
Résidu de la féculerie de pommes de terre, dont une partie des protéines et de l’eau ont été extraites |
Protéine brute Cendres brutes |
4.14 |
Fécule de pommes de terre gonflée |
Produit constitué de fécule de pommes de terre, largement prégélatinisée |
Amidon |
5. AUTRES GRAINES ET FRUITS, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
5.01 |
Gousses de caroubes |
Produit obtenu par concassage des fruits séchés (gousses) et dénoyautés du caroubier Ceratonia siliqua L. |
Cellulose brute |
5.02 |
Pulpe d’agrumes |
Sous-produit obtenu par pression d’agrumes Citrus ssp. lors de la fabrication de jus d’agrumes |
Cellulose brute |
5.03 |
Marc de fruit (21) |
Sous-produit obtenu par pression lors de la fabrication de jus de fruits à pépins ou à noyau |
Cellulose brute |
5.04 |
Pulpe de tomate |
Sous-produit obtenu par pression des tomates Solanum Lycopersicum Karst. lors de la fabrication de jus de tomate |
Cellulose brute |
5.05 |
Tourteau d’extraction de pépins de raisins |
Sous-produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des pépins de raisin |
Cellulose brute, si > 45 % |
5.06 |
Pulpe de raisin |
Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l’alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisins |
Cellulose brute, si > 25 % |
5.07 |
Pépins de raisin |
Pépins extraits du marc de raisin, non déshuilés |
Graisses brutes, Cellulose brute, si > 45 % |
6. FOURRAGES, Y COMPRIS LES FOURRAGES GROSSIERS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
6.01 |
Farine de luzerne (22) |
Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de luzerne Medicago sativa L. et Medicago var. Martyn, pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de jeunes plantes de trèfle ou d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que la luzerne |
Protéine brute Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
6.02 |
Marc de luzerne |
Sous-produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique |
Protéine brute |
6.03 |
Concentré protéique de luzerne |
Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne, centrifugé et traité thermiquement pour en précipiter les protéines |
Carotène Protéine brute |
6.04 |
Farine de trèfle (22) |
Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de trèfle Trifolium spp, pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de jeunes plantes de luzerne ou d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que le trèfle |
Protéine brute Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
6.05 |
Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes fourragères |
Protéine brute Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
|
6.06 |
Paille de céréales (24) |
Paille de céréales |
|
6.07 |
Paille de céréales traitée (25) |
Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales |
Sodium, en cas de traitement au NaOH |
7. AUTRES PLANTES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
7.01 |
Mélasse de canne à sucre |
Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre provenant de la canne à sucre Saccharum officinarum L. |
Sucres totaux exprimés en saccharose Humidité, si > 30 % |
7.02 |
Vinasse de canne à sucre |
Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de sucre de canne lors de la production d’alcools, de levures, d’acide citrique ou d’autres substances organiques |
Protéine brute Humidité, si > 35 % |
7.03 |
Sucre (de canne) (26) |
Sucre extrait de la canne à sucre |
Saccharose |
7.04 |
Farine d’algues marines |
Produit obtenu par séchage et broyage d’algues marines et en particulier d’algues brunes. Ce produit peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode |
Cendres brutes |
8. PRODUITS LAITIERS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
8.01 |
Lait écrémé en poudre |
Produit obtenu par séchage du lait dont la plus grande partie de la matière grasse a été séparée |
Protéine brute Humidité, si > 5 % |
8.02 |
Babeurre en poudre |
Produit obtenu par séchage du liquide séparé durant le barattage du beurre |
Protéine brute Graisses brutes Lactose Humidité, si > 6 % |
8.03 |
Lactosérum en poudre |
Produit obtenu par séchage du liquide résiduel de la fabrication du fromage, du fromage blanc, de la caséine ou de procédés similaires |
Protéine brute Lactose Humidité, si > 8 % Cendres brutes |
8.04 |
Lactosérum en poudre partiellement délactosé |
Produit obtenu par séchage du lactosérum, dont une partie du lactose a été extraite |
Protéine brute Lactose, Humidité, si > 8 % Cendres brutes |
8.05 |
Protéine de lactosérum en poudre (27) |
Produit obtenu par séchage des composés protéiques extraits du lactosérum ou du lait par traitement chimique ou physique |
Protéine brute Humidité, si > 8 % |
8.06 |
Caséine (de lait) en poudre |
Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d’acides ou de présure |
Protéine brute Humidité, si > 10 % |
8.07 |
Lactose en poudre |
Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage |
Lactose Humidité, si > 5 % |
9. PRODUITS D’ANIMAUX TERRESTRES
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
9.01 |
Farine de viande, (France)/farine, animale, (Belgique) (28) |
Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique. Il doit être pratiquement exempt de corne, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif (teneur minimale en protéine brute: 50 % de la matière sèche) (teneur maximale du phosphore total: 8 %) |
Protéine brute Graisses brutes Cendres brutes Humidité, si > 8 % |
9.02 |
Farine de viande osseuse (28) |
Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture, d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique. Il doit être pratiquement exempt de corne, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif |
Protéine brute Graisses brutes Cendres brutes Humidité, si > 8 % |
9.03 |
Farine d’os |
Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture très fine d’os largement dégraissés par extraction ou séparation physique, provenant d’animaux terrestres à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de cornes, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif |
Protéine brute Cendres brutes Humidité, si > 8 % |
9.04 |
Cretons |
Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d’autres graisses d’origine animale extraites ou séparées physiquement |
Protéine brute Graisses brutes Humidité, si > 8 % |
9.05 |
Farine de volaille (28) |
Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture de sous-produits de volailles abattues. Il doit être pratiquement exempt de plumes |
Protéine brute Graisses brutes Cendres brutes Cendres insolubles dans HCl, si > 3,3 %. Humidité, si > 8 % |
9.06 |
Farine de plumes hydrolysées |
Produit obtenu par hydrolyse, séchage et mouture de plumes de volaille |
Protéine brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,4 %. Humidité, si > 8 % |
9.07 |
Farine de sang |
Produit obtenu par séchage du sang d’animaux de boucherie à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de substances étrangères |
Protéine brute Humidité, si > 8 % |
9.08 |
Graisses animales (29) |
Produit constitué de graisses d’animaux terrestres à sang chaud |
Humidité, si > 1 % |
10. POISSONS, AUTRES ANIMAUX MARINS, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
10.01 |
Farine de poissons (30) |
Produit obtenu par transformation de poissons entiers ou de parties de poissons dont une partie d’huile peut être enlevée, mais auquel on peut restituer les solubles de poissons |
Protéine brute Graisses brutes Cendres brutes, si > 20 %. Humidité, si > 8 % |
10.02 |
Solubles de poissons concentrés |
Produit obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage |
Protéine brute Graisses brutes Humidité, si > 5 % |
10.03 |
Huile de poissons |
Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons |
Humidité, si > 1 % |
10.04 |
Huile de poissons, raffinée, hydrogénée |
Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, raffinée et soumise à hydrogénation |
Indice d’iode Humidité, si > 1 % |
11. ÉLÉMENTS MINÉRAUX
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
11.01 |
Carbonate de calcium (31) |
Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium, telles que roche calcaire, coquille d’huître ou de moule, ou par précipitation à partir d’une solution acide |
Calcium Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
11.02 |
Carbonate de calcium et de magnésium |
Mélange naturel de carbonate de calcium et de magnésium |
Calcium Magnésium |
11.03 |
Algues marines calcaires (maërl) |
Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires broyées ou transformées en granulés |
Calcium Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
11.04 |
Oxyde de magnésium |
Oxyde de magnésium techniquement pur (MgO) |
Magnésium |
11.05 |
Sulfate de magnésium |
Sulfate de magnésium (MgSO4 7H2O) techniquement pur |
Magnésium Soufre |
11.06 |
Phosphate bicalcique (32) |
Hydrogénophosphate de calcium précipité à partir d’os ou de matières inorganiques (CaHPO4 H2O) |
Calcium Phosphore total |
11.07 |
Phosphate monobicalcique |
Produit obtenu chimiquement et composé de quantités égales de phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique [CaHPO4 -Ca(H2PO4)2 H2O] |
Phosphore total Calcium |
11.08 |
Phosphate naturel défluoré |
Produit obtenu par mouture de phosphates naturels purifiés et convenablement défluorés |
Phosphore total Calcium |
11.09 |
Farine d’os dégélatinisés |
Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus |
Phosphore total Calcium |
11.10 |
Phosphate monocalcique |
Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium techniquement pur [Ca(H2PO4)2 xH2O] |
Phosphore total Calcium |
11.11 |
Phosphate de calcium et de magnésium |
Phosphate de calcium et de magnésium techniquement pur |
Calcium Magnésium Phosphore total |
11.12 |
Phosphate monoammonique |
Phosphate monoammonique techniquement pur (NH4H2PO4) |
Azote total Phosphore total |
11.13 |
Chlorure de sodium (31) |
Chlorure de sodium techniquement pur ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de sodium, telles que le sel gemme et les sédiments marins |
Sodium |
11.14 |
Propionate de magnésium |
Propionate de magnésium techniquement pur |
Magnésium |
11.15 |
Phosphate de magnésium |
Produit constitué de phosphate de magnésium (dibasique) (MgHPO4 xH2O) techniquement pur |
Phosphore total Magnésium |
11.16 |
Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium |
Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium |
Phosphore total Magnésium Calcium Sodium |
11.17 |
Phosphate monosodique |
Phosphate monosodique (NaH2PO H2O) techniquement pur |
Phosphore total Sodium |
11.18 |
Bicarbonate de sodium |
Bicarbonate de sodium (NaHCO3) techniquement pur |
Sodium |
12. DIVERS
Numéro |
Dénomination |
Description |
Déclarations obligatoires |
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
12.01 |
Produits et sous-produits de boulangerie ou de la fabrication de pâtes (33) |
Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication des pains, y compris les produits de boulangerie fine, biscuits et pâtes |
Amidon Sucres totaux exprimés en saccharose |
12.02 |
Produits et sous-produits de confiserie (33) |
Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat |
Sucres totaux exprimés en saccharose |
12.03 |
Produits et sous-produits de pâtisserie et de glacerie (33) |
Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de la pâtisserie, des gâteaux ou des crèmes glacées |
Amidon Sucres totaux exprimés en saccharose Graisses brutes |
12.04 |
Acides gras |
Sous-produit obtenu lors de la désacidification, au moyen de lessive ou par distillation, d’huiles et de graisses d’origine végétale ou animale non spécifiée |
Graisses brutes Humidité, si > 1 % |
12.05 |
Sels d’acides gras (34) |
Produit obtenu par saponification d’acides gras à l’aide d’hydroxyde de calcium, de sodium ou de potassium |
Graisses brutes Ca (ou Na ou K, selon le cas) |
13. PRODUITS ET SOUS-PRODUITS DE FERMENTATION ET SELS D’AMMONIUM
2 |
3 |
4 |
||
Dénomination du produit |
Désignation du principe nutritif ou identité du micro-organisme |
Substrat de culture (spécifications éventuelles) |
||
|
Methylophilus methylotrophus souche NCIB 10 515 |
Méthanol |
||
|
Methylococcus capsulatus (Bath) souche NCIMB 11132 Alcaligenes acidovorans souche NCIMB 12387 Bacillus brevis souche NCIMB 13288 Bacillus firmus souche NCIMB 13280 |
Gaz naturel: (approx. 91 % méthane, 5 % éthane, 2 % propane, 0,5 % isobutane, 0,5 % n-butane, 1 % autres composant), ammoniaque, sels minéraux |
||
Toutes les levures obtenues à partir des micro-organismes et substrats répertoriés respectivement dans les colonnes 3 et 4, et dont les cellules ont été tuées |
Saccharomyces cerevisiae, Saccharomyces carlsbergiensis Kluyveromyces lactis, Kluyveromyces fragilis Candida guilliermondii |
Mélasses, vinasses, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique et hydrolysats de fibres végétales |
||
|
Composé azoté Penicillium chrysogenum ATCC 48271 |
Hydrates de carbone divers et leurs hydrolysats |
||
|
CH3CHOHCOONH4 |
Lactosérum |
||
|
CH3COONH4 |
— |
||
|
(NH4)2SO4 |
— |
||
|
Sels d’ammonium et autres composés azotés |
Saccharose, mélasse, produits amylacés et leurs hydrolysats |
||
|
Sels d’ammonium et autres composés azotés |
Saccharose, mélasse, produits amylacés et leurs hydrolysats |
(1) Dans la version allemande, «Konzentrieren» peut selon le cas, être remplacé par «Eindicken». Dans ce cas, le qualificatif commun «eingedickt» devrait être utilisé.
(2) «Décorticage» peut, selon le cas, être remplacé par «dépelliculage» ou «écossage». Dans ce cas, le qualificatif commun «dépelliculé» ou «écossé» devrait être utilisé.
(3) Dans la version française, le nom «issues» peut être utilisé.
(4) Dans la version française, «Pressage» peut selon le cas, être remplacé par «Extraction mécanique».
(5) Si nécessaire, l’expression «tourteau de pression» peut être remplacée par le simple terme «tourteau».
(6) Dans la version allemande, le qualificatif «aufgeschlossen» et le nom «Quellwasser» (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés.
(7) Les produits contenant plus de 40 % d’amidon peuvent être qualifiés de «riches en amidon». En langue allemande, ceux-ci peuvent être nommés «Roggennachmehl».
(8) Les produits contenant plus de 40 % d’amidon peuvent être qualifiés de «riches en amidon». En langue allemande, ceux-ci peuvent être nommés «Weizennachmehl».
(9) Si cet ingrédient a été broyé plus finement, l’adjectif «fin» peut être ajouté à l’appellation ou celle-ci peut être remplacée par une dénomination correspondante.
(10) Les produits contenant plus de 40 % d’amidon peuvent être qualifiés de «riches en amidon». En langue allemande, ceux-ci peuvent être nommés «Maisnachmehl».
(11) Cette dénomination peut être remplacée par «Gluten feed de maïs».
(12) Cette dénomination peut être remplacée par «Amidon de maïs extrudé».
(13) L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
(14) Cette dénomination peut être remplacée par «Drèches et solubles de distillerie». L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
(15) S’il y a lieu, la mention «à faible teneur en glucosinolates» peut être ajoutée à la dénomination. Cette mention s’entend telle que définie dans la législation de l’Union européenne.
(16) L’espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.
(17) Cette dénomination doit être complétée par la nature du traitement thermique effectué.
(18) Cette dénomination peut être remplacée par «saccharose».
(19) Cette dénomination peut être remplacée par «tapioca».
(20) Cette dénomination peut être remplacée par «amidon de tapioca».
(21) L’espèce de fruit peut être ajoutée à la dénomination.
(22) Le terme «farine» peut être remplacé par le terme «agglomérés». La désignation de la méthode de séchage peut être ajoutée à la dénomination.
(23) L’espèce des plantes fourragères peut être indiquée dans la dénomination.
(24) L’espèce de céréale doit être indiquée dans la dénomination.
(25) La dénomination doit être complétée par la nature du traitement chimique effectué.
(26) Cette dénomination peut être remplacée par «saccharose».
(27) Cette dénomination peut être remplacée par «lactalbumine en poudre».
(28) Les produits contenant plus de 13 % de matières grasses dans la matière sèche doivent être qualifiés de «gras».
(29) Cette dénomination peut être complétée par une indication plus précise du type de graisse animale en fonction de son origine ou de son mode d’obtention (suif, saindoux, graisse d’os, etc.).
(30) Les produits dont la matière sèche contient plus de 75 % de protéines brutes peuvent être qualifiés de «riches en protéines».
(31) La nature du produit d’origine peut remplacer la dénomination ou s’ajouter à celle-ci.
(32) Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination.
(33) La dénomination doit être modifiée ou complétée de façon à préciser le procédé agroalimentaire dont la matière première pour aliments des animaux est issue.
(34) La dénomination peut être complétée par l’indication du sel obtenu.