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Document 32010D0791

Title and reference
2010/791/UE: Décision de la Commission du 20 décembre 2010 établissant la liste des produits visés à l’annexe XII, point III 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil [notifiée sous le numéro C(2010) 8434]
  • In force
OJ L 336, 21.12.2010, p. 55–59 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 03 Volume 040 P. 287 - 291

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2010/791/oj
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Text

21.12.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 336/55


DÉCISION DE LA COMMISSION

du 20 décembre 2010

établissant la liste des produits visés à l’annexe XII, point III 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil

(refonte)

[notifiée sous le numéro C(2010) 8434]

(2010/791/UE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1), et notamment son article 121, point b) i), en liaison avec son article 4,

considérant ce qui suit:

(1)

La décision 88/566/CEE de la Commission du 28 octobre 1988 établissant la liste des produits visés à l’article 3, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil (2) a été modifiée de façon substantielle (3). À l’occasion de nouvelles modifications, il convient, dans un souci de clarté, de procéder à la refonte de ladite décision.

(2)

Le règlement (CE) no 1234/2007 établit comme principe que les dénominations du lait et des produits laitiers ne peuvent être utilisées pour aucun autre produit que les produits énumérés en son annexe XII, point II. Par exception, ce principe n’est cependant pas applicable à la désignation des produits dont la nature exacte est connue en raison de l’usage traditionnel et/ou lorsque les dénominations sont clairement utilisées pour décrire une qualité caractéristique du produit.

(3)

Les États membres doivent communiquer à la Commission la liste indicative des produits qu’ils considèrent comme répondant, sur leur territoire, aux critères de l’exception susvisée. Il y a lieu d’établir la liste desdits produits sur la base des listes indicatives communiquées par les États membres. Sur cette liste, il y a lieu d’énumérer les dénominations des produits en cause selon leur usage traditionnel dans les différentes langues de l’Union, dans le but de rendre ces dénominations utilisables dans tous les États membres, dès lors qu’elles respectent les dispositions de la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l’étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard (4).

(4)

Cette liste peut être complétée conformément à l’article 121, point b) i), du règlement (CE) no 1234/2007.

(5)

À la suite des adhésions à l’Union européenne de 2004 et 2007, certains des nouveaux États membres ont communiqué les listes des produits qu’ils considèrent comme répondant, sur leur territoire, aux critères de l’exception susvisée. Il y a donc lieu de compléter la liste figurant à l’annexe I de la présente décision par l’inclusion des dénominations, dans leur langue respective, des produits des nouveaux États membres qui peuvent bénéficier de l’exception.

(6)

Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité de gestion de l’organisation commune des marchés agricoles,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les produits correspondant sur le territoire de l’Union aux produits visés à l’annexe XII, point III 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007 sont énumérés à l’annexe I de la présente décision.

Article 2

La décision 88/566/CEE est abrogée.

Les références faites à la décision abrogée s’entendent comme faites à la présente décision et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe III.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 20 décembre 2010.

Par la Commission

Dacian CIOLOŞ

Membre de la Commission


(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

(2)  JO L 310 du 16.11.1988, p. 32.

(3)  Voir annexe II.

(4)  JO L 109 du 6.5.2000, p. 29.


ANNEXE I

Liste des produits visés à l’annexe XII, point III 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007

ES

Leche de almendras

DA

 

Kakaosmør

 

Mandelsmør

 

Jordnøddesmør

 

Kokosmælk

 

Flødeboller

 

»… fromage«

utilisé dans la dénomination d’un dessert à base de fruit ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, citronfromage)

 

Smørtyve

 

Ostekiks

 

Osterejer

 

Flødetablet

 

Flødefodbolde

 

Flødemint

 

Flødekaramel

DE

 

Kokosmilch

 

Liebfrau(en)milch

 

Fischmilch

 

Milchner

 

Butterbirne

 

Rahmapfel

 

Butterbohne

 

Butterkohl

 

Butterpilz

 

Milchbrätling

 

Buttersalat

 

Erdnussbutter

 

Kakaobutter

 

Fleischkäse

 

Leberkäse

 

Käseklee

 

Butterhäuptel

 

Butterschnitzel

 

Faschiertes Butterschnitzel

 

Milchmargarine

 

Margarinestreichkäse

EL

 

Βούτυρο κακάου

 

Φρουτόκρεμα

 

Κρέμα αραβοσίτου

 

Κρέμα κάστανου

 

Νουκρέμα

EN

 

Coconut milk

 

«Cream …» ou «Milk …»

utilisé dans la dénomination d’une boisson spiritueuse ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, cream sherry, milk sherry)

 

Cream soda

 

Cream filled biscuits (par exemple, custard cream, bourbon cream, raspberry cream biscuits, strawberry cream, etc.)

 

Cream filled sweets or chocolates (par exemple, peppermint cream, raspberry cream, crème egg)

 

Cream crackers

 

Salad cream

 

Creamed coconut et d’autres fruits semblables, noix et produits végétaux où le terme «creamed» désigne la texture caractéristique du produit

 

Cream of tartar

 

Cream or creamed soups (par exemple, cream of tomato soup, cream of celery, cream of chicken, etc.)

 

Horseradish cream

 

Ice-cream

 

Jelly cream

 

Table cream

 

Cocoa butter

 

Shea butter

 

Nut butters (par exemple, peanut butter)

 

Butter beans

 

Butter puffs

 

Fruit cheese (par exemple, lemon cheese, Damson cheese)

FR

 

Lait d’amande

 

Lait de coco

 

«Crème …»

utilisée dans la dénomination d’un potage ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, crème de volailles, crème de légumes, crème de tomates, crème d’asperges, crème de bolets, etc.)

 

«Crème …»

utilisée dans la dénomination d’une boisson spiritueuse ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, crème de cassis, crème de framboise, crème de banane, crème de cacao, crème de menthe, etc.)

 

«Crème …»

utilisée dans la dénomination d’un produit de charcuterie (par exemple, crème de foie de volaille, pâté crème, etc.)

 

Crème de maïs

 

Crème de riz

 

Crème d’avoine

 

Crème d’anchois

 

Crème d’écrevisses

 

Crème de pruneaux, crème de marron (crème d’autres fruits à coque)

 

Crème confiseur

 

Beurre de cacao

 

Beurre de cacahouète

 

Fromage de tête

 

Haricot beurre

 

Beurré Hardy

IT

 

Latte di mandorla

 

Burro di cacao

 

Latte di cocco

 

Fagiolini al burro

HU

 

Vajretek

 

Gyümölcssajt (par exemple, birsalmasajt)

 

Disznósajt vagy hússajt vagy fejsajt

 

Haltej

 

Kakaóvaj

 

Kókusztej

 

Mogyoróvaj

 

Vajbab

 

Vajkörte

NL

 

Pindakaas

 

Hoofdkaas

 

Cacaoboter

 

Leverkaas

 

Hamkaas

 

Tongkaas

 

Nierkaas

 

Kokosmelk

 

„… crème”

utilisée dans la dénomination d’un potage ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, groentencrème, tomatencrème, aspergecrème, etc.)

 

„… crème”

utilisée dans la dénomination d’une boisson spiritueuse ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, cassiscrème, frambozencrème, cacaocrème, bananencrème, etc.)

 

Crèmevulling

 

Levercrème

 

Boterbonen

PL

Ser jabłeczny

PT

 

Leite de coco

 

Manteiga de cacau

 

Manteiga de amendoim

 

Queijo doce de Tomar

 

Queijinho de sal

SL

Mesni sir

SK

 

Arašidové maslo

 

Fazul’a maslová (maslovka)

 

Kakaové maslo

 

Kokosové mlieko

 

Masliak

 

Maslová hruška (maslovka)

 

Pečeňový syr

 

Vtáčie mlieko

FI

 

Kaakaovoi

 

Maapähkinävoi

 

Voileipäkeksi

 

Voitatti

 

Voileipäkakku

SV

 

Jordnötssmör

 

Kakaosmör

 

Smörsopp

 

Kokosmjölk

 

Ostkex

 

Margarinost

 

Smördeg


ANNEXE II

Décision abrogée, avec sa modification

Décision 88/566/CEE de la Commission

(JO L 310 du 16.11.1988, p. 32).

Décision 98/144/CE de la Commission

(JO L 42 du 14.2.1998, p. 61).


ANNEXE III

Tableau de concordance

Décision 88/566/CEE

La présente décision

Article 1er

Article 1er

Article 2

Article 2

Article 3

Annexe

Annexe I

Annexe II

Annexe III


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