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Document 32010D0791

    2010/791/UE: Décision de la Commission du 20 décembre 2010 établissant la liste des produits visés à l’annexe XII, point III 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil (refonte) [notifiée sous le numéro C(2010) 8434]

    JO L 336 du 21.12.2010, p. 55–59 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2010/791/oj

    21.12.2010   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 336/55


    DÉCISION DE LA COMMISSION

    du 20 décembre 2010

    établissant la liste des produits visés à l’annexe XII, point III 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil

    (refonte)

    [notifiée sous le numéro C(2010) 8434]

    (2010/791/UE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1), et notamment son article 121, point b) i), en liaison avec son article 4,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    La décision 88/566/CEE de la Commission du 28 octobre 1988 établissant la liste des produits visés à l’article 3, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil (2) a été modifiée de façon substantielle (3). À l’occasion de nouvelles modifications, il convient, dans un souci de clarté, de procéder à la refonte de ladite décision.

    (2)

    Le règlement (CE) no 1234/2007 établit comme principe que les dénominations du lait et des produits laitiers ne peuvent être utilisées pour aucun autre produit que les produits énumérés en son annexe XII, point II. Par exception, ce principe n’est cependant pas applicable à la désignation des produits dont la nature exacte est connue en raison de l’usage traditionnel et/ou lorsque les dénominations sont clairement utilisées pour décrire une qualité caractéristique du produit.

    (3)

    Les États membres doivent communiquer à la Commission la liste indicative des produits qu’ils considèrent comme répondant, sur leur territoire, aux critères de l’exception susvisée. Il y a lieu d’établir la liste desdits produits sur la base des listes indicatives communiquées par les États membres. Sur cette liste, il y a lieu d’énumérer les dénominations des produits en cause selon leur usage traditionnel dans les différentes langues de l’Union, dans le but de rendre ces dénominations utilisables dans tous les États membres, dès lors qu’elles respectent les dispositions de la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l’étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard (4).

    (4)

    Cette liste peut être complétée conformément à l’article 121, point b) i), du règlement (CE) no 1234/2007.

    (5)

    À la suite des adhésions à l’Union européenne de 2004 et 2007, certains des nouveaux États membres ont communiqué les listes des produits qu’ils considèrent comme répondant, sur leur territoire, aux critères de l’exception susvisée. Il y a donc lieu de compléter la liste figurant à l’annexe I de la présente décision par l’inclusion des dénominations, dans leur langue respective, des produits des nouveaux États membres qui peuvent bénéficier de l’exception.

    (6)

    Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité de gestion de l’organisation commune des marchés agricoles,

    A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

    Article premier

    Les produits correspondant sur le territoire de l’Union aux produits visés à l’annexe XII, point III 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007 sont énumérés à l’annexe I de la présente décision.

    Article 2

    La décision 88/566/CEE est abrogée.

    Les références faites à la décision abrogée s’entendent comme faites à la présente décision et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe III.

    Article 3

    Les États membres sont destinataires de la présente décision.

    Fait à Bruxelles, le 20 décembre 2010.

    Par la Commission

    Dacian CIOLOŞ

    Membre de la Commission


    (1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

    (2)  JO L 310 du 16.11.1988, p. 32.

    (3)  Voir annexe II.

    (4)  JO L 109 du 6.5.2000, p. 29.


    ANNEXE I

    Liste des produits visés à l’annexe XII, point III 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1234/2007

    ES

    Leche de almendras

    DA

     

    Kakaosmør

     

    Mandelsmør

     

    Jordnøddesmør

     

    Kokosmælk

     

    Flødeboller

     

    »… fromage«

    utilisé dans la dénomination d’un dessert à base de fruit ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, citronfromage)

     

    Smørtyve

     

    Ostekiks

     

    Osterejer

     

    Flødetablet

     

    Flødefodbolde

     

    Flødemint

     

    Flødekaramel

    DE

     

    Kokosmilch

     

    Liebfrau(en)milch

     

    Fischmilch

     

    Milchner

     

    Butterbirne

     

    Rahmapfel

     

    Butterbohne

     

    Butterkohl

     

    Butterpilz

     

    Milchbrätling

     

    Buttersalat

     

    Erdnussbutter

     

    Kakaobutter

     

    Fleischkäse

     

    Leberkäse

     

    Käseklee

     

    Butterhäuptel

     

    Butterschnitzel

     

    Faschiertes Butterschnitzel

     

    Milchmargarine

     

    Margarinestreichkäse

    EL

     

    Βούτυρο κακάου

     

    Φρουτόκρεμα

     

    Κρέμα αραβοσίτου

     

    Κρέμα κάστανου

     

    Νουκρέμα

    EN

     

    Coconut milk

     

    «Cream …» ou «Milk …»

    utilisé dans la dénomination d’une boisson spiritueuse ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, cream sherry, milk sherry)

     

    Cream soda

     

    Cream filled biscuits (par exemple, custard cream, bourbon cream, raspberry cream biscuits, strawberry cream, etc.)

     

    Cream filled sweets or chocolates (par exemple, peppermint cream, raspberry cream, crème egg)

     

    Cream crackers

     

    Salad cream

     

    Creamed coconut et d’autres fruits semblables, noix et produits végétaux où le terme «creamed» désigne la texture caractéristique du produit

     

    Cream of tartar

     

    Cream or creamed soups (par exemple, cream of tomato soup, cream of celery, cream of chicken, etc.)

     

    Horseradish cream

     

    Ice-cream

     

    Jelly cream

     

    Table cream

     

    Cocoa butter

     

    Shea butter

     

    Nut butters (par exemple, peanut butter)

     

    Butter beans

     

    Butter puffs

     

    Fruit cheese (par exemple, lemon cheese, Damson cheese)

    FR

     

    Lait d’amande

     

    Lait de coco

     

    «Crème …»

    utilisée dans la dénomination d’un potage ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, crème de volailles, crème de légumes, crème de tomates, crème d’asperges, crème de bolets, etc.)

     

    «Crème …»

    utilisée dans la dénomination d’une boisson spiritueuse ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, crème de cassis, crème de framboise, crème de banane, crème de cacao, crème de menthe, etc.)

     

    «Crème …»

    utilisée dans la dénomination d’un produit de charcuterie (par exemple, crème de foie de volaille, pâté crème, etc.)

     

    Crème de maïs

     

    Crème de riz

     

    Crème d’avoine

     

    Crème d’anchois

     

    Crème d’écrevisses

     

    Crème de pruneaux, crème de marron (crème d’autres fruits à coque)

     

    Crème confiseur

     

    Beurre de cacao

     

    Beurre de cacahouète

     

    Fromage de tête

     

    Haricot beurre

     

    Beurré Hardy

    IT

     

    Latte di mandorla

     

    Burro di cacao

     

    Latte di cocco

     

    Fagiolini al burro

    HU

     

    Vajretek

     

    Gyümölcssajt (par exemple, birsalmasajt)

     

    Disznósajt vagy hússajt vagy fejsajt

     

    Haltej

     

    Kakaóvaj

     

    Kókusztej

     

    Mogyoróvaj

     

    Vajbab

     

    Vajkörte

    NL

     

    Pindakaas

     

    Hoofdkaas

     

    Cacaoboter

     

    Leverkaas

     

    Hamkaas

     

    Tongkaas

     

    Nierkaas

     

    Kokosmelk

     

    „… crème”

    utilisée dans la dénomination d’un potage ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, groentencrème, tomatencrème, aspergecrème, etc.)

     

    „… crème”

    utilisée dans la dénomination d’une boisson spiritueuse ne contenant pas de lait ou d’autres produits laitiers ni de produits d’imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, cassiscrème, frambozencrème, cacaocrème, bananencrème, etc.)

     

    Crèmevulling

     

    Levercrème

     

    Boterbonen

    PL

    Ser jabłeczny

    PT

     

    Leite de coco

     

    Manteiga de cacau

     

    Manteiga de amendoim

     

    Queijo doce de Tomar

     

    Queijinho de sal

    SL

    Mesni sir

    SK

     

    Arašidové maslo

     

    Fazul’a maslová (maslovka)

     

    Kakaové maslo

     

    Kokosové mlieko

     

    Masliak

     

    Maslová hruška (maslovka)

     

    Pečeňový syr

     

    Vtáčie mlieko

    FI

     

    Kaakaovoi

     

    Maapähkinävoi

     

    Voileipäkeksi

     

    Voitatti

     

    Voileipäkakku

    SV

     

    Jordnötssmör

     

    Kakaosmör

     

    Smörsopp

     

    Kokosmjölk

     

    Ostkex

     

    Margarinost

     

    Smördeg


    ANNEXE II

    Décision abrogée, avec sa modification

    Décision 88/566/CEE de la Commission

    (JO L 310 du 16.11.1988, p. 32).

    Décision 98/144/CE de la Commission

    (JO L 42 du 14.2.1998, p. 61).


    ANNEXE III

    Tableau de concordance

    Décision 88/566/CEE

    La présente décision

    Article 1er

    Article 1er

    Article 2

    Article 2

    Article 3

    Annexe

    Annexe I

    Annexe II

    Annexe III


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