31964R0183

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( 1 ) JO N 30 DU 20 . 4 . 1962 , P . 965/62 .

REGLEMENT N 183/64/CEE DU CONSEIL

DU 17 NOVEMBRE 1964

PORTANT FIXATION DES NORMES COMMUNES DE QUALITE POUR LES ASPERGES ET LES CONCOMBRES

LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT N 23 DU CONSEIL PORTANT ETABLISSEMENT GRADUEL D'UNE ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DES FRUITS ET LEGUMES ( 1 ) ET NOTAMMENT SON ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 ,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,

CONSIDERANT QUE LES ASPERGES ET LES CONCOMBRES FONT L'OBJET D'UN COMMERCE IMPORTANT DANS PLUSIEURS ETATS MEMBRES PRODUCTEURS ET D'ECHANGES APPRECIABLES SUR LE PLAN COMMUNAUTAIRE ;

CONSIDERANT QU'IL EST PAR CONSEQUENT NECESSAIRE D'APPLIQUER A CES PRODUITS TOUTES LES DISPOSITIONS DU REGLEMENT N 23 ET , A CET EFFET , D'AJOUTER CES PRODUITS A LA LISTE DE L'ANNEXE I DE CE REGLEMENT ET D'ARRETER DES NORMES COMMUNES DE QUALITE ; QU'IL IMPORTE QUE LES PRODUITS AINSI NORMALISES SOIENT LIBERES CONFORMEMENT A L'ARTICLE 9 PARAGRAPHE 2 DU REGLEMENT N 23 ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

1 . A L'ANNEXE I DU REGLEMENT N 23 , IL EST AJOUTE :

ANNEXE I C

07.01 K ASPERGES

07.01 O CONCOMBRES

2 . LES NORMES DE QUALITES RELATIVES :

_ AUX ASPERGES ( POSITION 07.01 K DU TARIF DOUANIER COMMUN ) ,

_ AUX CONCOMBRES ( POSITION 07.01 O DU TARIF DOUANIER COMMUN ) ,

FIGURENT AUX ANNEXES DU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

LA DATE DE MISE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU PRESENT REGLEMENT EST FIXEE AU 1ER JANVIER 1965 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 17 NOVEMBRE 1964 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

R . HUETTEBRAEUKER

ANNEXE I/1

NORMES COMMUNES DE QUALITE POUR ASPERGES

I . DEFINITION DES PRODUITS

LA PRESENTE NORME VISE LES TURIONS DE L' " ASPARAGUS OFFICINALIS L . " DESTINES A ETRE LIVRES AU CONSOMMATEUR A L'ETAT FRAIS , A L'EXCLUSION DES ASPERGES DESTINEES A LA TRANSFORMATION .

LES TURIONS D'ASPERGES SONT CLASSES EN TROIS GROUPES SELON LEUR COLORATION :

1 . ASPERGES BLANCHES ,

2 . ASPERGES VIOLETTES , LE BOURGEON DEVANT REVETIR UNE COLORATION ROSE A VIOLETTE OU POURPRE ,

3 . ASPERGES VERTES , LE BOURGEON ET UNE PARTIE DU TURION DEVANT REVETIR UNE COLORATION VERTE .

CETTE NORME NE S'APPLIQUE PAS AUX ASPERGES D'UN DIAMETRE INFERIEUR A 10 MM .

II . CARACTERISTIQUES DE QUALITE

A . GENERALITES

LA NORME A POUR OBJET DE DEFINIR LES QUALITES QUE DOIVENT PRESENTER LES ASPERGES AU STADE DE L'EXPEDITION , APRES CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE .

B . CARACTERISTIQUES MINIMA

LES TURIONS DOIVENT ETRE :

_ ENTIERS ,

_ D'ASPECT ET D'ODEUR FRAIS ,

_ SAINS ,

_ EXEMPTS D'ATTAQUE DE RONGEURS OU D'INSECTES ,

_ PRATIQUEMENT EXEMPTS DE MEURTRISSURES ,

_ PROPRES , C'EST-A-DIRE PRATIQUEMENT DEBARRASSES DE TERRE OU DE TOUTE AUTRE SOUILLURE ,

_ DEPOURVUS D'HUMIDITE EXTERIEURE EXCESSIVE , C'EST-A-DIRE SUFFISAMMENT " RESSUYES " A LA SUITE D'UN LAVAGE EVENTUEL ( LES TURIONS POUVANT ETRE LAVES , MAIS NON TREMPES ) ,

_ DEPOURVUS D'ODEUR OU DE SAVEUR ETRANGERE .

LA SECTION PRATIQUEE A LA BASE DOIT ETRE AUTANT QUE POSSIBLE NETTE ET PERPENDICULAIRE A L'AXE LONGITUDINAL .

LES ASPERGES NE DOIVENT AVOIR SUBI , APRES RECOLTE , AUCUN TRAITEMENT AUTRE QUE PAR LE FROID , EN VUE DE PRESERVER LEUR ASPECT FRAIS OU DE LE LEUR REDONNER .

EN OUTRE , LES TURIONS NE DOIVENT ETRE NI CREUX , NI FENDUS , NI EPLUCHES , NI BRISES . DE PETITES FENTES , SURVENUES APRES LA RECOLTE SONT CEPENDANT TOLEREES , A CONDITION DE NE PAS DEPASSER LES LIMITES PREVUES AU CHAPITRE " TOLERANCES " . L'ETAT DU PRODUIT DOIT ETRE TEL QU'IL PUISSE SUPPORTER LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION ET REPONDRE AUX EXIGENCES COMMERCIALES AU LIEU DE DESTINATION .

C . CLASSIFICATION

I ) CATEGORIE " EXTRA "

LES TURIONS CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE BIEN FORMES ET PRATIQUEMENT DROITS . COMPTE TENU DES CARACTERISTIQUES NORMALES DU GROUPE AUQUEL ILS APPARTIENNENT , LEUR BOURGEON DOIT ETRE TRES SERRE .

SEULES QUELQUES TRES LEGERES TRACES DE ROUILLE SONT ADMISES , SOUS RESERVE QU'ELLES PUISSENT ETRE ELIMINEES AU PELAGE NORMAL PAR LE CONSOMMATEUR .

DANS LE GROUPE DES ASPERGES BLANCHES , LES BOURGEONS ET LES TURIONS DOIVENT ETRE BLANCS ; SEULE UNE LEGERE TEINTE ROSE APPARAISSANT APRES LA RECOLTE EST TOLEREE SUR LES TURIONS .

POUR LES ASPERGES BLANCHES ET VIOLETTES , AUCUN DEBUT DE LIGNIFICATION N'EST AUTORISE ; POUR LES ASPERGES VERTES , UN LEGER DEBUT DE LIGNIFICATION EST ADMIS .

POUR PARFAIRE LA PRESENTATION , LORSQUE LES ASPERGES SONT PRESENTEES EN BOTTES , LES ASPERGES DE LA PERIPHERIE DES BOTTES PEUVENT ETRE COUPEES LEGEREMENT EN BISEAU DONT LA HAUTEUR NE DEPASSERA PAS 1 CM .

II ) CATEGORIE " I "

LES TURIONS CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE BIEN FORMES .

ILS PEUVENT ETRE LEGEREMENT COURBES .

COMPTE TENU DES CARACTERISTIQUES NORMALES DU GROUPE AUQUEL ILS APPARTIENNENT , LEUR BOURGEON DOIT ETRE SERRE .

DE LEGERES TRACES DE ROUILLE SONT ADMISES , SOUS RESERVE QU'ELLES PUISSENT ETRE ELIMINEES AU PELAGE NORMAL PAR LE CONSOMMATEUR .

DANS LE GROUPE DES ASPERGES BLANCHES SONT ADMIS LES TURIONS DONT LA POINTE EST LEGEREMENT COLOREE AVANT LA RECOLTE , AINSI QUE LES TURIONS PRESENTANT UNE TEINTE ROSE , APPARUE APRES LA RECOLTE , POUR AUTANT QUE CES COLORATIONS DISPARAISSENT A LA CUISSON .

DANS LE GROUPE DES ASPERGES BLANCHES , LES TURIONS LIGNEUX SONT EXCLUS . DANS LE GROUPE DES ASPERGES VIOLETTES ET DANS CELUI DES ASPERGES VERTES , LES TURIONS PEUVENT PRESENTER UN DEBUT DE LIGNIFICATION .

III ) CATEGORIE " II "

PAR COMPARAISON AVEC LA CATEGORIE PRECEDENTE , LES TURIONS PEUVENT ETRE MOINS BIEN FORMES , PLUS COURBES ET LEUR BOURGEON PEUT ETRE MOINS SERRE .

DES TRACES DE ROUILLE SONT ADMISES , SOUS RESERVE QU'ELLES PUISSENT ETRE ELIMINEES AU PELAGE .

LES TURIONS PEUVENT ETRE LEGEREMENT LIGNEUX .

LA POINTE DES ASPERGES BLANCHES PEUT PRESENTER UNE COLORATION A L'EXCEPTION DE LA TEINTE VERTE .

III . CALIBRAGE

LE CALIBRAGE EST DETERMINE EN FONCTION DE LA LONGUEUR ET DU DIAMETRE .

A . CALIBRAGE EN FONCTION DE LA LONGUEUR

LA LONGUEUR DES TURIONS DOIT ETRE :

_ COMPRISE ENTRE 17 ET 22 CM S'IL S'AGIT D'ASPERGES LONGUES ,

_ COMPRISE ENTRE 12 ET 17 CM S'IL S'AGIT D'ASPERGES COURTES ,

_ COMPRISE ENTRE 12 ET 22 CM POUR LES ASPERGES DE LA CATEGORIE " II " , PRESENTEES RANGEES NON BOTTELEES ,

_ INFERIEURE A 12 CM POUR LES " POINTES D'ASPERGES " .

TOUTEFOIS , LES TURIONS D'ASPERGES VERTES PEUVENT AVOIR UNE LONGUEUR MAXIMUM DE 27 CM , A CONDITION DE REVETIR UNE COLORATION VERTE SUR UN TIERS AU MOINS DE LA LONGUEUR .

B . CALIBRAGE EN FONCTION DU DIAMETRE

LE DIAMETRE DES TURIONS EST CELUI DE LA SECTION PRISE AU MILIEU DE LA LONGUEUR .

LE DIAMETRE MINIMUM ET LE CALIBRAGE SONT FIXES COMME SUIT :

CATEGORIE * DIAMETRE

* * CALIBRAGE

QUALITATIVE * MINIMUM

EXTRA * 12 MM * 12 A 16 MM * 16 MM ET PLUS AVEC UN ECART MAXIMUM

* * * DE 8 MM DANS UN MEME COLIS OU UNE

* * * MEME BOTTE

I * 10 MM * 10 A 16 MM * 16 MM ET PLUS AVEC UN ECART MAXIMUM

* * * DE 10 MM DANS UN MEME COLIS OU UNE

* * * MEME BOTTE

II * 10 MM * PAS D'HOMOGENEITE PRESCRITE

IV . TOLERANCES

DES TOLERANCES DE QUALITE ET DE CALIBRE SONT ADMISES , DANS CHAQUE COLIS , POUR LES PRODUITS NON CONFORMES .

A . TOLERANCES DE QUALITE

I ) CATEGORIE " EXTRA "

5 % EN POIDS OU EN NOMBRE DE TURIONS NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE , MAIS CONFORMES A CELLES DE LA CATEGORIE IMMEDIATEMENT INFERIEURE OU PRESENTANT DE LEGERES FENTES NON CICATRISEES , SURVENUES APRES LA RECOLTE .

II ) CATEGORIE " I "

10 % EN POIDS OU EN NOMBRE DE TURIONS NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE , MAIS CONFORMES A CELLES DE LA CATEGORIE IMMEDIATEMENT INFERIEURE OU PRESENTANT DE LEGERES FENTES NON CICATRISEES , SURVENUES APRES LA RECOLTE .

III ) CATEGORIE " II "

10 % EN POIDS OU EN NOMBRE DE TURIONS NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE , MAIS PROPRES A LA CONSOMMATION .

B . TOLERANCES DE CALIBRE

10 % EN POIDS OU EN NOMBRE DE TURIONS S'ECARTANT DES LIMITES FIXEES , L'ECART MAXIMUM NE POUVANT TOUTEFOIS EXCEDER 1 CM POUR LA LONGUEUR ET 2 MM POUR LE DIAMETRE .

V . EMBALLAGE ET PRESENTATION

A . HOMOGENEITE

LE CONTENU DE CHAQUE COLIS OU DE CHAQUE BOTTE DANS UN MEME COLIS DOIT ETRE HOMOGENE ET NE DOIT COMPORTER QUE DES TURIONS DE MEME CATEGORIE DE QUALITE , DE MEME GROUPE DE COULEUR ET DE MEME CALIBRE , DANS LA MESURE OU , EN CE QUI CONCERNE CE DERNIER CRITERE , UN CALIBRAGE EST IMPOSE .

TOUTEFOIS , DES TURIONS D'UNE AUTRE COLORATION SONT ADMIS DANS LES LIMITES SUIVANTES :

_ ASPERGES BLANCHES : 10 % D'ASPERGES VIOLETTES ,

_ ASPERGES VIOLETTES ET VERTES : 10 % D'ASPERGES D'UNE COLORATION DIFFERENTE .

B . CONDITIONNEMENT

LE CONDITIONNEMENT DOIT ETRE TEL QU'IL ASSURE UNE PROTECTION CONVENABLE DU PRODUIT .

LES PAPIERS OU AUTRES MATERIAUX UTILISES A L'INTERIEUR DES COLIS DOIVENT ETRE NEUFS ET NON NOCIFS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE . DANS LE CAS OU ILS PORTENT DES MENTIONS IMPRIMEES , CELLES-CI NE DOIVENT FIGURER QUE SUR LA FACE EXTERIEURE , DE FACON A NE PAS SE TROUVER EN CONTACT AVEC LE PRODUIT .

LE PRODUIT DOIT ETRE EXEMPT AU CONDITIONNEMENT DE TOUT CORPS ETRANGER .

LES TURIONS DOIVENT ETRE PRESENTES DE L'UNE DES FACONS SUIVANTES :

I ) EN BOTTES ( SOLIDEMENT MAINTENUES ) DE 0,5 KILOGRAMME , 1 OU 2 KILOGRAMMES .

LES TURIONS PLACES A L'EXTERIEUR DE CHAQUE BOTTE DOIVENT CORRESPONDRE PAR LEUR ASPECT ET LEURS DIMENSIONS A LA MOYENNE DE CEUX QUI LA CONSTITUENT .

LES TURIONS DOIVENT , DANS CE MODE DE CONDITIONNEMENT , ETRE DE LONGUEUR UNIFORME .

LES BOTTES DOIVENT ETRE RANGEES REGULIEREMENT DANS LE COLIS ; CHAQUE BOTTE PEUT ETRE PROTEGEE PAR DU PAPIER .

DANS UN MEME COLIS , LES BOTTES DOIVENT ETRE DE MEME POIDS ET DE MEME LONGUEUR .

II ) RANGES NON BOTTELES DANS LE COLIS .

VI . MARQUAGE

CHAQUE COLIS DOIT PORTER A L'EXTERIEUR , EN CARACTERES LISIBLES ET INDELEBILES , LES MENTIONS SUIVANTES :

A . IDENTIFICATION

EMBALLEUR ) NOM ET ADRESSE OU IDENTIFICATION SYMBOLIQUE

EXPEDITEUR )

B . NATURE DU PRODUIT

" ASPERGES " SUIVI DE L'INDICATION " BLANCHES " OU " VIOLETTES " OU " VERTES " QUAND LE CONTENU DES EMBALLAGES N'EST PAS VISIBLE , AINSI QUE LE CAS ECHEANT LES QUALIFICATIFS " COURTES " OU " POINTES " .

C . ORIGINE DU PRODUIT

ZONE DE PRODUCTION OU APPELLATION NATIONALE , REGIONALE OU LOCALE .

D . CARACTERISTIQUES COMMERCIALES

_ CATEGORIE DE QUALITE ,

_ CALIBRE : DIAMETRE MAXIMUM ET MINIMUM DES TURIONS OU MENTION " NON CALIBREES " ,

_ NOMBRE DE BOTTES ET POIDS UNITAIRE DE LA BOTTE POUR LE CONDITIONNEMENT EN BOTTE .

E . MARQUE OFFICIELLE DE CONTROLE ( FACULTATIVE )

ANNEXE I/2

NORMES COMMUNES DE QUALITE POUR CONCOMBRES

I . DEFINITION DES PRODUITS

LA PRESENTE NORME VISE LES CONCOMBRES ( VARIETES DU CUCUMIS SATIVUS L . ) DESTINES A ETRE LIVRES AU CONSOMMATEUR A L'ETAT FRAIS . ELLE NE S'APPLIQUE PAS AUX CONCOMBRES DESTINES A LA TRANSFORMATION AINSI QU'AUX CORNICHONS .

II . CARACTERISTIQUES DE QUALITE

A . GENERALITES

LA NORME A POUR OBJET DE DEFINIR LES QUALITES QUE DOIVENT PRESENTER LES CONCOMBRES AU STADE DE L'EXPEDITION .

B . CARACTERISTIQUES MINIMA

LES CONCOMBRES DOIVENT ETRE :

_ ENTIERS ,

_ SAINS ( SANS PREJUDICE DES DISPOSITIONS PARTICULIERES ARRETEES POUR LES CATEGORIES " I " ET " II " ) ,

_ D'ASPECT FRAIS ,

_ FERMES ,

_ PROPRES , EN PARTICULIER DEBARRASSES DE TOUTE IMPURETE , DE TERRE ET DES RESIDUS VISIBLES DE PRODUITS DE TRAITEMENT ,

_ SANS GOUT AMER , ( SOUS RESERVE DE LA DISPOSITION PARTICULIERE PREVUE POUR LA CATEGORIE II SOUS LA RUBRIQUE " TOLERANCES " ) ,

_ EXEMPTS D'HUMIDITE EXTERIEURE ANORMALE ,

_ EXEMPTS D'ODEUR OU DE SAVEUR ETRANGERE .

LES CONCOMBRES DOIVENT AVOIR ATTEINT UN DEVELOPPEMENT SUFFISANT TOUT EN AYANT DES GRAINES TENDRES . L'ETAT DU PRODUIT DOIT ETRE TEL QU'IL LUI PERMETTE DE SUPPORTER LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION ET DE REPONDRE AUX EXIGENCES COMMERCIALES AU LIEU DE DESTINATION .

C . CLASSIFICATION

I ) CATEGORIE " EXTRA "

LES CONCOMBRES CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE QUALITE SUPERIEURE ET PRESENTER TOUTES LES CARACTERISTIQUES TYPIQUES DE LA VARIETE . ILS DOIVENT :

_ ETRE BIEN DEVELOPPES ,

_ ETRE BIEN FORMES ET PRATIQUEMENT DROITS ( HAUTEUR MAXIMUM DE L'ARC : 10 MM POUR 10 CM DE LONGUEUR DU CONCOMBRE ) ,

_ AVOIR UNE BONNE COLORATION TYPIQUE DE LA VARIETE ,

_ ETRE EXEMPTS DE DEFAUTS , Y COMPRIS TOUTES DEFORMATIONS , EN PARTICULIER CELLES DUES AU DEVELOPPEMENT DES GRAINES .

II ) CATEGORIE " I "

LES CONCOMBRES CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE BONNE QUALITE . ILS DOIVENT :

_ AVOIR ATTEINT UN DEVELOPPEMENT SUFFISANT ,

_ ETRE ASSEZ BIEN FORMES ET PRATIQUEMENT DROITS ( HAUTEUR MAXIMUM DE L'ARC : 10 MM POUR 10 CM DE LONGUEUR DU CONCOMBRE ) .

LES DEFAUTS SUIVANTS SONT ADMIS :

_ UNE LEGERE DEFORMATION , A L'EXCLUSION DE CELLE DUE AU DEVELOPPEMENT DES GRAINES ,

_ UN LEGER DEFAUT DE COLORATION , NOTAMMENT LA COLORATION CLAIRE DE LA PARTIE DU CONCOMBRE QUI A ETE EN CONTACT AVEC LE SOL PENDANT LA CROISSANCE ,

_ DE LEGERS DEFAUTS D'EPIDERME DUS AU FROTTEMENT , A LA MANUTENTION OU A DE BASSES TEMPERATURES , SOUS RESERVE QU'ILS SOIENT CICATRISES ET NE COMPROMETTENT PAS LA CONSERVATION DU PRODUIT .

III ) CATEGORIE " II "

LES CONCOMBRES CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE QUALITE MARCHANDE . ILS DOIVENT REPONDRE AUX CARACTERISTIQUES MINIMA , MAIS PEUVENT PRESENTER LES DEFAUTS SUIVANTS :

_ DES DEFORMATIONS AUTRES QUE CELLES DUES A UN DEVELOPPEMENT AVANCE DES GRAINES ,

_ DES DEFAUTS DE COLORATION COUVRANT JUSQU'A UN TIERS DE LA SURFACE ( DANS LE CAS DE CONCOMBRES DE SERRE , DES DEFAUTS IMPORTANTS DE COLORATION DANS LA PARTIE CONSIDEREE NE SONT PAS ADMIS ) ,

_ DES CREVASSES CICATRISEES ,

_ DE LEGERS DOMMAGES CAUSES PAR LE FROTTEMENT OU LA MANUTENTION NE COMPROMETTANT PAS SERIEUSEMENT LA CONSERVATION DU PRODUIT ET SA VALEUR COMMERCIALE .

POUR LES CONCOMBRES DROITS ET LEGEREMENT RECOURBES TOUS LES DEFAUTS ENUMERES CI-DESSUS SONT ADMIS .

PAR CONTRE LES CONCOMBRES RECOURBES NE SONT ADMIS QUE S'ILS NE PRESENTENT QUE DE LEGERS DEFAUTS DE COLORATION , A L'EXCLUSION DE TOUT AUTRE DEFAUT ET DE TOUTE DEFORMATION AUTRE QUE LA COURBURE .

LES CONCOMBRES LEGEREMENT RECOURBES PEUVENT AVOIR UNE HAUTEUR MAXIMUM DE L'ARC DE 20 MM POUR 10 CM DE LONGUEUR DU CONCOMBRE . LES CONCOMBRES RECOURBES PEUVENT AVOIR UNE HAUTEUR DE L'ARC SUPERIEURE ET DOIVENT ETRE CONDITIONNES A PART .

III . CALIBRAGE

I ) LE POIDS MINIMUM DES CONCOMBRES CULTIVES EN PLEIN AIR EST FIXE A 180 GRAMMES .

LE POIDS MINIMUM DES CONCOMBRES FORCES DE SERRE ET DE CHASSIS EST FIXE A 250 GRAMMES .

II ) LES CONCOMBRES FORCES DE SERRE ET DE CHASSIS COMMERCIALISES ENTRE LE 1ER JUIN ET LE 30 SEPTEMBRE DOIVENT , EN OUTRE , AVOIR :

_ UNE LONGUEUR MINIMUM DE 30 CM ,

_ UN DIAMETRE , MESURE AU MILIEU DE LEUR LONGUEUR , COMPRIS ENTRE 4 CM ET 7 CM .

III ) LE CALIBRAGE EST OBLIGATOIRE POUR LES CONCOMBRES DES CATEGORIES " EXTRA " ET " I " . LA DIFFERENCE DE POIDS ENTRE LA PIECE LA PLUS LOURDE ET LA PIECE LA PLUS LEGERE CONTENUES DANS UN MEME COLIS NE DOIT PAS EXCEDER 150 GRAMMES .

IV . TOLERANCES

DES TOLERANCES DE QUALITE ET DE CALIBRE SONT ADMISES POUR LES PRODUITS NON CONFORMES .

A . TOLERANCES DE QUALITE

I ) CATEGORIE " EXTRA "

5 % EN NOMBRE DE PIECES NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE , MAIS CONFORMES A CELLES DE LA CATEGORIE " I " .

II ) CATEGORIE " I "

10 % EN NOMBRE DE PIECES NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE , MAIS CONFORMES A CELLES DE LA CATEGORIE " II " .

III ) CATEGORIE " II "

10 % EN NOMBRE DE PIECES NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE , MAIS PROPRES A LA CONSOMMATION . UN MAXIMUM DE 2 % EN NOMBRE DE PIECES PEUVENT PRESENTER UNE PETITE PARTIE TERMINALE AYANT UN GOUT AMER .

B . TOLERANCES DE CALIBRE

POUR TOUTES CATEGORIES : 10 % EN NOMBRE DE CONCOMBRES , NE REPONDANT PAS AUX REGLES FIXEES POUR LE CALIBRAGE . TOUTEFOIS , CETTE TOLERANCE NE PEUT PORTER QUE SUR DES PRODUITS DONT LES DIMENSIONS ET LE POIDS NE S'ECARTENT QUE DE 10 % AU MAXIMUM DES LIMITES FIXEES .

C . CUMUL DES TOLERANCES

EN AUCUN CAS LES TOLERANCES DE QUALITE ET DE CALIBRE NE PEUVENT , ENSEMBLE , EXCEDER :

_ 10 % POUR LA CATEGORIE " EXTRA " ,

_ 15 % POUR LES CATEGORIES " I " ET " II " .

V . EMBALLAGE ET PRESENTATION

A . HOMOGENEITE

CHAQUE EMBALLAGE , ENGIN DE TRANSPORT OU COMPARTIMENT D'ENGIN DE TRANSPORT DOIT CONTENIR DES CONCOMBRES DE MEME VARIETE , CATEGORIE DE QUALITE ET CALIBRE , DANS LA MESURE OU , EN CE QUI CONCERNE CE DERNIER CRITERE , UN CALIBRAGE EST IMPOSE .

B . CONDITIONNEMENT

L'EMBALLAGE EST OBLIGATOIRE POUR LES CONCOMBRES DES CATEGORIES " EXTRA " ET " I " .

LES CONCOMBRES DOIVENT ETRE SUFFISAMMENT SERRES DANS L'EMBALLAGE DE MANIERE A EVITER TOUT DOMMAGE PENDANT LE TRANSPORT .

LES PAPIERS OU AUTRES MATERIAUX UTILISES A L'INTERIEUR DU COLIS , ENGIN DE TRANSPORT OU COMPARTIMENT D'ENGIN DE TRANSPORT , DOIVENT ETRE NEUFS ET NON NOCIFS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE . DANS LE CAS OU ILS PORTENT DES MENTIONS IMPRIMEES , CELLES-CI NE DOIVENT FIGURER QUE SUR LA FACE EXTERIEURE , DE FACON A NE PAS SE TROUVER EN CONTACT AVEC LE PRODUIT .

LE PRODUIT DOIT ETRE EXEMPT AU CONDITIONNEMENT DE TOUT CORPS ETRANGER .

VI . MARQUAGE

1 . POUR LES PRODUITS PRESENTES EN EMBALLAGE , CHAQUE COLIS DOIT PORTER A L'EXTERIEUR , EN CARACTERES LISIBLES ET INDELEBILES , LES INDICATIONS SUIVANTES :

A . IDENTIFICATION

EMBALLEUR ) NOM ET ADRESSE OU IDENTIFICATION SYMBOLIQUE

EXPEDITEUR )

B . NATURE DU PRODUIT

SELON LE CAS

" CONCOMBRES DE SERRE " ) LORSQUE LE CONTENU DU COLIS N'EST PAS VISIBLE

" CONCOMBRES DE CHASSIS " ) DE L'EXTERIEUR

" CONCOMBRES DE PLEIN AIR " )

C . ORIGINE DU PRODUIT

ZONE DE PRODUCTION OU APPELLATION NATIONALE , REGIONALE OU LOCALE .

D . CARACTERISTIQUES COMMERCIALES

_ CATEGORIE SUIVIE , S'IL Y A LIEU , POUR LA CATEGORIE " II " , DE LA MENTION " CONCOMBRES RECOURBES " ,

_ CALIBRE ( SI LE PRODUIT EST CALIBRE ) INDIQUE PAR LES POIDS MINIMUM ET MAXIMUM DES CONCOMBRES .

E . MARQUE OFFICIELLE DE CONTROLE ( FACULTATIVE )

2 . POUR LES PRODUITS DE LA CATEGORIE " II " EXPEDIES EN VRAC ( CHARGEMENT DIRECT DANS UN MOYEN DE TRANSPORT ) , CES INDICATIONS DOIVENT FIGURER SUR UN DOCUMENT ACCOMPAGNANT LA MARCHANDISE .