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Document 52019XC0524(04)
Explanatory Notes to the Combined Nomenclature of the European Union
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
C/2019/3860
JO C 179 du 24.5.2019, p. 4–5
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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24.5.2019 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 179/4 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2019/C 179/05)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 370, la note explicative relative à la sous-position de la NC «8544 70 00 Câbles de fibres optiques» est remplacée par le texte suivant:
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«8544 70 00 |
Câbles de fibres optiques Cette sous-position comprend également les câbles de fibres optiques, conçus, par exemple, pour être utilisés dans les télécommunications, constitués d’une ou de plusieurs fibres optiques du no9001 qui sont recouvertes individuellement d’une double couche de polymère d’acrylate. Ce revêtement se compose d’une couche intérieure en acrylate souple et d’une couche extérieure en acrylate dur, cette dernière pouvant être colorée ou recouverte d’une couche de différentes couleurs pour permettre l’identification des fibres. Les fibres optiques sont gainées individuellement par le revêtement à double couche; elles ne forment pas un câble de fibres optiques du no8544 en elles-mêmes avant d’avoir été placées dans une gaine de protection. Le revêtement à double couche de chacune des fibres optiques confère une protection à ces dernières et assure l’intégrité de leur structure, en empêchant notamment les cassures et l’abrasion. Exemple de structure d’une fibre optique gainée individuellement du no9001: 
Exemples de câbles de fibres optiques du no8544 constitués de fibres gainées individuellement placées dans une gaine de protection: 
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».(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).