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Document 52016XC0727(02)

    Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

    C/2016/4880

    JO C 273 du 27.7.2016, p. 9–9 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    27.7.2016   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 273/9

    Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

    (2016/C 273/05)

    En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 (1) du Conseil, les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

    Page 381:

    9503 00

    Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

    Au deuxième alinéa, le point suivant est ajouté:

    «d)

    les ensembles constitués d’un porte-clés et d’un jouet, qui sont assemblés de manière à faciliter la manipulation des clés attachées (par exemple une chaine ou un mousqueton pivotant) et qui, par leur taille/nature et leurs caractéristiques, sont principalement destinés à porter des clés et constituent normalement des articles de poche ou de sac à main (généralement classés selon la matière constitutive du porte-clés).»

    (1)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

    (2)  JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.

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