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Document 52016XC0406(02)
Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Union
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
C/2016/2044
JO C 121 du 6.4.2016, p. 3–3
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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6.4.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 121/3 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2016/C 121/04)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 53, la note explicative relative à la sous-position de la nomenclature combinée «0802 90 50 Graines de pignons doux» est remplacée par le texte suivant:
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«0802 90 50 |
Graines de pignons doux (Pinus spp.) Cette sous-position comprend les pignons de pin (fruits du genre Pinus, tels que Pinus pinea, Pinus cembra et Pinus koraiensis), même présentés dans leur cône.» |
À la page 53, la note explicative relative à la sous-position de la nomenclature combinée «0802 90 85 autres» est supprimée.
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(2) JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.