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Document 52016XC0406(01)
Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Union
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
C/2016/2042
JO C 121 du 6.4.2016, p. 3–3
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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6.4.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 121/3 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2016/C 121/03)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 167, le texte suivant est inséré après le texte actuel de la note explicative relative à la sous-position «3403 19 90 autres» de la NC:
«Cette sous-position comprend, entre autres, les préparations à base de lubrifiants de synthèse. En particulier, il s’agit de préparations à base d’un ou plusieurs des constituants suivants:
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— |
poly(alfa-oléfines) ou polyisobutylènes dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1 013 millibars par application d’une méthode de distillation à basse pression, |
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alkylaromatiques à longue chaîne, |
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esters, |
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polyglycols, |
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silicones.» |
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(2) JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.