11994NN01/11/C2

II. TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS

1. 374 L 0150: Directive 74/150/CEE du Conseil, du 4 mars 1974, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (JO n° L 84 du 28.3.1974, p. 10), rectifiée dans le JO n° L 226 du 18.8.1976, p. 16, et modifiée par:

- 379 L 0694: Directive 79/694/CEE du Conseil, du 24 juillet 1979 (JO n° L 205 du 13.8.1979, p. 17),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 382 L 0890: Directive 82/890/CEE du Conseil, du 17 décembre 1982 (JO n° L 378 du 31.12.1982, p. 45),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 388 L 0297: Directive 88/297/CEE du Conseil, du 3 mai 1988 (JO n° L 126 du 20.5.1988, p. 52).

À l'article 2, le point a) est complété par les tirets suivants:

«- "Typengenehmigung", dans la législation autrichienne,

- "tyyppihyvaeksyntae"/"typgodkaennande", dans la législation finlandaise,

- "typegodkjenning", dans la législation norvégienne,

- "typgodkaennande", dans la législation suédoise.»

2. 377 L 0536: Directive 77/536/CEE du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (JO n° L 220 du 29.8.1977, p. 1), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 389 L 0680: Directive 89/680/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989 (JO n° L 398 du 30.12.1989, p. 26).

L'annexe VI est complétée par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

3. 378 L 0764: Directive 78/764/CEE du Conseil, du 25 juillet 1978, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au siège du conducteur des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (JO n° L 255 du 18.9.1978, p. 1), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 382 L 0890: Directive 82/890/CEE du Conseil, du 17 décembre 1982 (JO n° L 378 du 31.12.1982, p. 45),

- 383 L 0190: Directive 83/190/CEE de la Commission, du 28 mars 1983 (JO n° L 109 du 26.4.1983, p. 13),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 388 L 0465: Directive 88/465/CEE de la Commission, du 30 juin 1988 (JO n° L 228 du 17.8.1988, p. 31).

À l'annexe II, le point 3.5.2.1 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

4. 379 L 0622: Directive 79/622/CEE du Conseil, du 25 juin 1979, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (essais statiques) (JO n° L 179 du 17.7.1979, p. 1), modifiée par:

- 382 L 0953: Directive 82/953/CEE de la Commission, du 15 décembre 1982 (JO n° L 386 du 31.12.1982, p. 31),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 388 L 0413: Directive 88/413/CEE de la Commission, du 22 juin 1988 (JO n° L 200 du 26.7.1988, p. 32).

L'annexe VI est complétée par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

5. 386 L 0298: Directive 86/298/CEE du Conseil, du 26 mai 1986, relative aux dispositifs de protection, montés à l'arrière, en cas de renversement des tracteurs agricoles et forestiers à roues, à voie étroite (JO n° L 186 du 8.7.1986, p. 26), modifiée par:

- 389 L 0682: Directive 89/682/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989 (JO n° L 398 du 30.12.1989, p. 29).

L'annexe VI est complétée par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

6. 387 L 0402: Directive 87/402/CEE du Conseil, du 25 juin 1987, relative aux dispositifs de protection en cas de renversement, montés à l'avant des tracteurs agricoles et forestiers à roues, à voie étroite (JO n° L 220 du 8.8.1987, p. 1), modifiée par:

- 389 L 0681: Directive 89/681/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989 (JO n° L 398 du 30.12.1989, p. 27).

L'annexe VII est complétée par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

7. 389 L 0173: Directive 89/173/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (JO n° L 67 du 10.3.1989, p. 1).

a) À l'annexe III A, le texte suivant est ajouté à la note de renvoi n° 1 relative au point 5.4.1:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède».

b) À l'annexe V, au point 2.1.3, le texte entre parenthèses est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède».