EUR-Lex Access to European Union law
This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Use quotation marks to search for an "exact phrase". Append an asterisk (*) to a search term to find variations of it (transp*, 32019R*). Use a question mark (?) instead of a single character in your search term to find variations of it (ca?e finds case, cane, care).
Need more search options? Use the
Advanced search
You are here
Document L:2004:057:TOC
Official Journal of the European Union, L 57, 25 February 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 57, 25 février 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 57, 25 février 2004
Display all documents published in this Official Journal
Language
PDF
| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 57 47e année 25 février 2004 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Addendum au règlement (CE) no 314/2004 du Conseil du 19 février 2004 concernant certaines mesures restrictives à l'égard du Zimbabwe — Déclaration concernant la position commune renouvelant les mesures restrictives à l'encontre du Zimbabwe et le règlement du Conseil concernant certaines mesures restrictives à l'égard du Zimbabwe | 1 | ||
| Règlement (CE) no 320/2004 de la Commission du 24 février 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 2 | |||
| * | Directive 2004/21/CE de la Commission du 24 février 2004 relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de colorants azoïques (treizième adaptation au progrès technique de la directive 76/769/CEE du Conseil) (1) | 4 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Parlement européen | ||||
| 2004/180/EC | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 29 janvier 2004 sur la décharge relative à l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2001 — Section VII — Comité des régions | 6 | ||
| Résolution du Parlement européen contenant les observations accompagnant la décision sur la décharge relative à l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2001 — Section VII — Comité des régions | 8 | |||
| Conseil | ||||
| 2004/181/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 13 janvier 2004 relative à la signature et à l'application provisoire d'un accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Slovénie concernant le système intérimaire de points applicable aux poids lourds qui traversent l'Autriche du 1er janvier 2004 au 30 avril 2004 | 13 | ||
| Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Slovénie concernant le système intérimaire de points applicable aux poids lourds qui traversent l'Autriche du 1er janvier 2004 au 30 avril 2004 | 14 | |||
| 2004/182/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 13 janvier 2004 relative à la signature et à l'application provisoire d'un arrangement administratif sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la Confédération suisse concernant le système intérimaire de points applicable aux poids lourds qui traversent l'Autriche | 16 | ||
| Arrangement administratif sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la Confédération suisse concernant le système intérimaire de points applicable aux poids lourds qui traversent l'Autriche | 17 | |||
| 2004/183/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 13 janvier 2004 relative à la signature et à l'application provisoire d'un accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Croatie concernant le système intérimaire de points applicable aux poids lourds qui traversent l'Autriche | 19 | ||
| Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Croatie concernant le système intérimaire de points applicable aux poids lourds qui transitent par l'Autriche | 20 | |||
| 2004/184/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 13 janvier 2004 relative à la signature et à l'application provisoire d'un accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et l'ancienne République yougoslave de Macédoine concernant le système intérimaire de points applicable aux poids lourds qui traversent l'Autriche | 22 | ||
| Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et l'ancienne République yougoslave de Macédoine concernant le système intérimaire de points applicable aux poids lourds qui traversent l'Autriche | 23 | |||
| 2004/185/EURATOM | ||||
| * | Décision du Conseil du 19 février 2004 concernant l'adoption d'un programme supplémentaire de recherche à mettre en œuvre par le Centre commun de recherche pour le compte de la Communauté européenne de l'énergie atomique | 25 | ||
| Commission | ||||
| 2004/186/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 16 février 2004 modifiant certaines annexes de la décision 96/510/CE en ce qui concerne les exigences zootechniques requises à l'importation de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine [notifiée sous le numéro C(2004) 388] (1) | 27 | ||
| 2004/187/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 24 février 2004 concernant certaines mesures de protection contre la peste aviaire hautement pathogène aux États-Unis d'Amérique [notifiée sous le numéro C(2004) 640] (1) | 35 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |