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Document C:2006:110:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 110, 09 mai 2006


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 110

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
9 mai 2006


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

425ème session plénière des 15 et 16 mars 2006

2006/C 110/1

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Tourisme et culture: deux facteurs de croissance»

1

2006/C 110/2

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport sur la politique de concurrence 2004»[SEC(2005) 805 final]

8

2006/C 110/3

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au financement de la normalisation européenne»[COM(2005) 377 final — 2005/0157 (COD)]

14

2006/C 110/4

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur l'amélioration du cadre régissant les fonds d'investissement dans l'UE»[COM(2005) 314 final]

19

2006/C 110/5

Avis du Comité économique et social européen «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — l'eAccessibilité»[COM(2005) 425 final]

26

2006/C 110/6

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil portant modification du règlement (CE) no 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil pour ce qui concerne l'année de base pour l'attribution des quotas d'hydrochlorofluorocarbures dans le cas des nouveaux États membres ayant adhéré à l'Union européenne le 1er mai 2004»[COM(2004) 550 final — 13632/05 Add.1 + Corr. 1]

33

2006/C 110/7

Avis du Comité économique et social européen sur «La dimension sociale de la culture»

34

2006/C 110/8

Avis du Comité économique et social européen «JEREMIE» (Joint Resources for Micro to Medium Enterprises)

39

2006/C 110/9

Avis du Comité économique et social européen sur le «Projet de règlement (CE, Euratom) de la Commission modifiant le règlement (CE, Euratom) no 2342/2002 établissant les modalités d'exécution du règlement (CE, Euratom) no 1605/2002 du Conseil portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes»[SEC(2005) 1240 final]

46

2006/C 110/10

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Matières premières régénératives — Perspectives de développement aux fins d'une utilisation matérielle et énergétique»

49

2006/C 110/11

Avis du Comité économique et social européen sur «Le bois comme source d'énergie dans l'Europe élargie»

60

2006/C 110/12

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations UE — Chine: le rôle de la société civile»

68

2006/C 110/13

Avis du Comité économique et social européen sur «La prévention de la délinquance juvénile, les modes de traitement de la délinquance juvénile et le rôle de la justice des mineurs dans l'Union européenne»

75

2006/C 110/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — i2010 — Une société de l'information pour la croissance et l'emploi»[COM(2005) 229 final]

83

2006/C 110/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Violence domestique envers les femmes»

89


FR

 

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