EUR-Lex Access to European Union law
This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 32022R0925
Commission Implementing Regulation (EU) 2022/925 of 14 June 2022 amending the Annex to Implementing Regulation (EU) 2018/1882 concerning listed diseases of aquatic animals and the list of species and groups of species posing a considerable risk for the spread of those listed diseases (Text with EEA relevance)
Règlement d’exécution (UE) 2022/925 de la Commission du 14 juin 2022 modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882 en ce qui concerne les maladies répertoriées d’animaux aquatiques et la liste des espèces et groupes d’espèces présentant un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies répertoriées (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2022/925 de la Commission du 14 juin 2022 modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882 en ce qui concerne les maladies répertoriées d’animaux aquatiques et la liste des espèces et groupes d’espèces présentant un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies répertoriées (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2022/3803
JO L 160 du 15.6.2022, p. 30–34
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
- Date of document:
- 14/06/2022; Date d'adoption
- Date of effect:
- 05/07/2022; entrée en vigueur date de publication +20 voir art. 2
- Date of end of validity:
- No end date
- Author:
- Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
- Responsible body:
- Directorate-General for Health and Food Safety, SANTE
- Form:
- Règlement d’exécution
- Additional information:
- intérêt pour l'EEE
- Treaty:
- Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
- Legal basis:
-
- 32016R0429 - A08P2 32016R0429 - A08P3PTA) 32016R0429 - A08P4PTB)
- Link
- Link
- Link
- Select all documents mentioning this document No data available in the table
- Modifies:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Modifies 32018R1882 remplacement annexe tableau texte 05/07/2022 - Link
- EUROVOC descriptor:
- Subject matter:
- Directory code:
|
15.6.2022 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 160/30 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/925 DE LA COMMISSION
du 14 juin 2022
modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882 en ce qui concerne les maladies répertoriées d’animaux aquatiques et la liste des espèces et groupes d’espèces présentant un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies répertoriées
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale») (1), et notamment son article 8, paragraphe 2, son article 8, paragraphe 3, point a), et son article 8, paragraphe 4, point b),
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Le règlement (UE) 2016/429 établit des dispositions en matière de prévention des maladies transmissibles aux animaux ou aux êtres humains et de lutte contre ces maladies, dont des dispositions portant sur la hiérarchisation et la classification des maladies répertoriées qui suscitent des préoccupations à l’échelle de l’Union. Ces dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies répertoriées s’appliquent aux espèces et groupes d’espèces susceptibles de transmettre les maladies répertoriées, soit parce qu’ils y sont sensibles, soit parce qu’ils jouent un rôle de vecteur. Ces espèces et groupes d’espèces sont énumérés dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission (2), conformément aux critères énoncés à l’article 8, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/429. Ils sont également classés selon les maladies de catégorie A, B, C, D ou E par le règlement d’exécution (UE) 2018/1882. |
|
(2) |
L’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) a récemment réexaminé les espèces aquatiques sensibles à un certain nombre de maladies répertoriées dans le Code sanitaire pour les animaux aquatiques de l’OIE (3). Plusieurs de ces maladies sont également répertoriées dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882. Conformément à l’article 8, paragraphe 3, point a), et à l’article 8, paragraphe 4, point b), du règlement (UE) 2016/429, ayant pour objet l’ajout d’espèces ou de groupes d’espèces à cette liste et leur retrait, et en vue de parvenir à un niveau approprié de convergence avec les normes de l’OIE, il convient que la Commission réexamine la liste des espèces et groupes d’espèces sensibles aux maladies des animaux aquatiques, qui est établie dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882 afin de garantir que cette liste reflète les connaissances scientifiques les plus récentes. |
|
(3) |
La Commission a donc procédé à un réexamen des espèces sensibles aux maladies aquatiques énumérées dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882. Ce réexamen a été mené à bien conformément aux connaissances scientifiques livrées par le laboratoire de référence de l’Union européenne pour les maladies des poissons et des crustacées et le laboratoire de référence de l’Union européenne pour les maladies des mollusques (LRUE), qui ont effectué une évaluation systématique des espèces sensibles aux maladies des catégories A, C et E des animaux aquatiques (ci-après l’«évaluation»). L’évaluation tient compte de la méthodologie exposée au chapitre 1.5 du Code aquatique de l’OIE. |
|
(4) |
À l’issue de l’évaluation, les LRUE ont rendu compte des espèces sensibles aux maladies de catégorie A, la nécrose hématopoïétique épizootique, les infections à Mikrocytos mackini, à Perkinsus marinus et les infections par le virus du syndrome de Taura et par le virus de la tête jaune, aux maladies de catégorie C, la septicémie hémorragique virale, la nécrose hématopoïétique infectieuse, l’infection par des variants délétés dans la RHP du virus de l’anémie infectieuse du saumon, les infections à Bonamia exitiosa, à Bonamia ostreae, à Marteilia refringens et l’infection par le virus du syndrome des points blancs, et à la maladie de catégorie E, l’herpès virose de la carpe koï. |
|
(5) |
Selon les rapports établis par les LRUE, il existe une convergence entre les espèces sensibles que les LRUE proposent de répertorier et les espèces sensibles que l’OIE propose de répertorier en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique épizootique, l’infection par le virus du syndrome de Taura, l’infection par le virus de la tête jaune, la septicémie hémorragique virale, la nécrose hématopoïétique infectieuse, l’infection par des variants délétés dans la RHP du virus de l’anémie infectieuse du saumon, l’herpès virose de la carpe koï, les infections à Bonamia exitiosa, à Bonamia ostreae et par le virus du syndrome des points blancs. |
|
(6) |
En outre, le laboratoire de référence de l’Union européenne pour les maladies des mollusques s’est servi des mêmes critères utilisés aux fins de l’inventaire des espèces sensibles pour dresser une liste d’espèces sensibles à l’infection à Mikrocytos mackini, une maladie qui n’est pas répertoriée par l’OIE. |
|
(7) |
Il n’y a pas lieu de modifier les espèces qui sont actuellement répertoriées dans le tableau figurant à l’annexe du règlement (UE) 2018/1882 comme étant sensibles à une infection à Perkinsus marinus et à une infection à Marteilia refringens, tant que l’OIE n’a pas achevé son évaluation de ces maladies, afin de parvenir à un niveau approprié de convergence avec les normes de l’OIE. |
|
(8) |
De plus, il n’y a pas lieu de modifier la liste des espèces vectrices d’animaux aquatiques, qui sont actuellement répertoriées dans le tableau figurant à l’annexe du règlement (UE) 2018/1882, tant qu’une évaluation scientifique de ces espèces n’a pas été achevée, hormis les modifications nécessaires en ce qui concerne la désignation de certaines espèces, visée au considérant 9 du présent règlement. |
|
(9) |
L’expérience a montré que le nom commun d’une espèce particulière peut varier d’un État membre à l’autre. Ces différences peuvent entraîner un risque potentiel de propagation de la maladie si les animaux ne sont pas correctement identifiés. Étant donné que le nom scientifique d’une espèce donnée demeurera constant, les listes des espèces aquatiques, qui sont établies dans le tableau figurant à l’annexe du règlement (UE) 2018/1882, devraient être modifiées pour inclure uniquement le nom scientifique de chaque espèce, qui est pertinent pour les maladies aquatiques répertoriées. |
|
(10) |
Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 14 juin 2022.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 84 du 31.3.2016, p. 1.
(2) Règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission du 3 décembre 2018 sur l’application de certaines dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies à des catégories de maladies répertoriées et établissant une liste des espèces et des groupes d’espèces qui présentent un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies répertoriées (JO L 308 du 4.12.2018, p. 21).
(3) Code sanitaire pour les animaux aquatiques de l’OIE (2021).
ANNEXE
Dans le tableau de l’annexe du règlement (UE) 2018/1882, les lignes 51 à 63 relatives aux maladies répertoriées et à leurs catégories ainsi qu’aux espèces répertoriées d’animaux aquatiques sont remplacées par le texte suivant:
|
Nom de la maladie répertoriée |
Catégorie de la maladie répertoriée |
Espèces répertoriées |
|
|
Espèces et groupes d’espèces |
Espèces vectrices |
||
|
«Nécrose hématopoïétique épizootique |
A + D + E |
Ameiurus melas, Bidyanus bidyanus, Esox lucius, Galaxias olidus, Gambusia affinis, Gambusia holbrooki, Macquaria australasica, Melanotaenia fluviatilis, Oncorhynchus mykiss, Perca fluviatilis, Sander lucioperca |
Aristichthys nobilis, Carassius auratus, Carassius carassius, Cyprinus carpio, Hypophthalmichthys molitrix, Leuciscus spp., Rutilus rutilus, Scardinius erythrophthalmus, Tinca tinca |
|
Septicémie hémorragique virale |
C + D + E |
Alosa immaculata, Ameiurus nebulosus, Ambloplites rupestris, Ammodytes hexapterus, Aplodinotus grunniens, Centrolabrus exoletus, Clupea harengus, Clupea pallasii pallasii, Coregonus artedii, Coregonus clupeaformis, Coregonus lavaretus, Ctenolabrus rupestris, Cyclopterus lumpus, Cymatogaster aggregata, Dorosoma cepedianum, Danio rerio, Engraulis encrasicolus, Esox lucius, Esox masquinongy, Fundulus heteroclitus, Gadus macrocephalus, Gadus morhua, Gaidropsarus vulgaris,Gasterosteus aculeatus, Labrus bergylta, Labrus mixtus, Lampetra fluviatilis, Lepomis gibbosus, Lepomis macrochirus, Limanda limanda, Merlangius merlangus, Micropterus dolomieu, Micropterus salmoides, Micromesistius poutassou, Morone americana, Morone chrysops, Morone saxatilis, Mullus barbatus, Neogobius melanostomus, Notropis atherinoides, Notropis hudsonius, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus mykiss X Oncorhynchus kisutch hybrids, Oncorhynchus tshawytscha, Paralichthys olivaceus, Perca flavescens, Pimephales notatus, Pimephales promelas, Platichthys flesus, Pleuronectes platessa, Pomatoschistus minutus, Pomoxis nigromaculatus, Raja clavata, Salmo marmoratus, Salmo salar, Salmo trutta, Salvelinus namaycush, Sander vitreus, Sardina pilchardus, Sardinops sagax, Scomber japonicus, Scophthalmus maximus, Solea senegalensis, Sprattus sprattus, Symphodus melops, Thaleichthys pacificus, Trachurus mediterraneus, Trisopterus esmarkii, Thymallus thymallus, Uranoscopus scaber |
Acipenser baerii, Acipenser gueldenstaedtii, Acipenser ruthenus, Acipenser stellatus, Acipenser sturio, Ameiurus melas, Argyrosomus regius, Aristichthys nobilis, Carassius auratus, Carassius carassius, Clarias gariepinus, Cyprinus carpio, Dentex dentex, Dicentrarchus labrax, Diplodus puntazzo, Diplodus sargus, Diplodus vulgaris, Epinephelus aeneus, Epinephelus marginatus, Huso huso, Hypophthalmichthys molitrix, Ictalurus punctatus, Ictalurus spp., Leuciscus spp., Morone chrysops x, Morone saxatilis, Mugil cephalus, Oreochromis, Pagellus bogaraveo, Pagellus erythrinus, Pagrus major, Pagrus pagrus, Pangasius pangasius, Rutilus rutilus, Salvelinus alpinus, Salvelinus fontinalis, Sander lucioperca, Scardinius erythrophthalmus, Sciaenops ocellatus, Silurus glanis, Soleasenegalensis, Solea solea, Sparus aurata, Thunnus spp., Thunnus thynnus, Tinca tinca, Umbrina cirrosa |
|
Nécrose hématopoïétique infectieuse |
C + D + E |
Esox lucius, Onchorynchus clarkii, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus tshawytscha, Salmo marmoratus, Salvelinus namaycush, Salmo salar, Salmo trutta, Salvelinus alpinus, Salvelinus fontinalis |
Acipenser Baerii, Acipenser gueldenstaedtii, Acipenser ruthenus, Acipenser stellatus, Acipenser sturio, Ameiurus melas, Aristichthys nobilis, Astacus astacus, Carassius auratus, Carassius carassius, Clarias gariepinus, Cyprinus carpio, Gadus morhua, Hippoglossus hippoglossus, Hypophthalmichthys molitrix, Huso huso, Ictalurus punctatus, Ictalurus spp., Leuciscus spp., Melanogrammus aeglefinus, Platichthys flesus, Pacifastacus leniusculus, Procambarus clarkii, Pangasius pangasius, Rutilus rutilus, Sander lucioperca, Scardinius erythrophthalmus, Silurus glanis, Tinca tinca |
|
Infection par des variants délétés dans la région hautement polymorphe (RHP) du virus de l’anémie infectieuse du saumon (VAIS) |
C + D + E |
Oncorynchus mykiss, Salmo salar, Salmo trutta |
|
|
Herpèsvirose de la carpe koï |
E |
Toutes les variétés et sous-espèces de Cyprinus carpio et hybrides de Cyprinus carpio, par exemple, Cyprinus carpio × Carassius auratus, Cyprinus carpio × Carassius carassius |
Carassius auratus, Ctenopharyngodon idella |
|
Infection à Mikrocytos mackini |
A + D + E |
Crassostrea gigas, Crassostrea sikamea, Ostrea edulis |
|
|
Infection à Perkinsus marinus |
A + D + E |
Crassostrea gigas, Crassostrea virginica |
Brachyura spp., Cherax destructor, Homarus gammarus, Macrobrachium rosenbergii, Palinurus spp., Penaeus indicus, Penaeus japonicus, Penaeus kerathurus, Penaeus stylirostris, Penaeus vannamei, Portunus puber, Scylla serrata |
|
Infection à Bonamia exitiosa |
C + D + E |
Crassostrea ariakensis, Crassostrea virginica, Ostrea puelchana, Ostrea angasi, Ostrea chilensis, Ostrea equestris, Ostrea edulis, Ostrea lurida |
Crassostrea angulata, Crassostrea gigas, Crassostrea virginica |
|
Infection à Bonamia ostreae |
C + D + E |
Crassostrea ariakensis, Ostrea chilensis, Ostrea edulis |
Cerastoderma edule, Donax trunculus, Mya arenaria, Mercenaria mercenaria, Meretrix lusoria, Pecten maximus, Ruditapes decussatus, Ruditapes philippinarum, Venerupis aurea, Venerupis pullastra, Venus verrucosa |
|
Infection à Marteilia refringens |
C + D + E |
Ostrea angasi, Ostrea chilensis, Ostrea edulis, Ostrea puelchana |
Cerastoderma edule, Donax trunculus, Mya arenaria, Mercenaria mercenaria, Meretrix lusoria, Ruditapes decussatus, Ruditapes philippinarum, Venerupis aurea, Venerupis pullastra, Venus verrucosa |
|
Infection par le virus du syndrome de Taura |
A + D + E |
Metapenaeus ensis, Penaeus aztecus, Penaeus monodon, Penaeus setiferus, Penaeus stylirostris, Penaeus vannamei |
Atrina spp., Buccinum undatum, Brachyura spp., Cherax destructor, Crassostrea angulata, Cerastoderma edule, Crassostrea gigas, Crassostrea virginica, Donax trunculus, Haliotis discus hannai, Haliotis tuberculata, Homarus gammarus, Littorina littorea, Macrobrachium rosenbergii, Mercenaria mercenaria, Meretrix lusoria, Mya arenaria, Mytilus edulis, Mytilus galloprovincialis, Octopus vulgaris, Ostrea edulis, Palinurus spp, Portunus puber, Pecten maximus, Penaeus indicus, Penaeus japonicus, Penaeus kerathurus Ruditapes decussatus, Ruditapes philippinarum, Scylla serrata, Sepia officinalis, Strombus spp., Venerupis aurea, Venerupis pullastra, Venus verrucosa |
|
Infection par le virus de la tête jaune |
A + D + E |
Metapenaeus affinis, Penaeus monodon, Palaemonetes pugio, Penaeus stylirostris, Penaeus vannamei |
Atrina spp., Buccinum undatum, Crassostrea angulata, Cerastoderma edule, Crassostrea gigas, Crassostrea virginica, Donax trunculus, Haliotis discus hannai, Haliotis tuberculata, Littorina littorea, Mercenaria mercenaria, Meretrix lusoria, Mya arenaria, Mytilus edulis, Mytilus galloprovincialis, Octopus vulgaris, Ostrea edulis, Pecten maximus, Ruditapes decussatus, Ruditapes philippinarum, Sepia officinalis, Strombus spp., Venerupis aurea, Venerupis pullastra, Venus verrucosa |
|
Infection par le virus du syndrome des points blancs |
C + D + E |
Tous les crustacés décapodes (ordre des Decapoda) |
Atrina spp., Buccinum undatum, Crassostrea angulata, Cerastoderma edule, Crassostrea gigas, Crassostrea virginica, Donax trunculus, Haliotis discus hannai, Haliotis tuberculata, Littorina littorea, Mercenaria mercenaria, Meretrix lusoria, Mya arenaria, Mytilus edulis, Mytilus galloprovincialis, Octopus vulgaris, Ostrea edulis, Pecten maximus, Ruditapes decussatus, Ruditapes philippinarum, Sepia officinalis, Strombus spp., Venerupis aurea, Venerupis pullastra, Venus verrucosa» |
