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Document 01993D0195-20181001
Commission Decision of 2 February 1993 on animal health conditions and veterinary certification for the re-entry of registered horses for racing, competition and cultural events after temporary export (93/195/EEC)
Consolidated text: Décision de la Commission du 2 février 1993 relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire (93/195/CEE)
Décision de la Commission du 2 février 1993 relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire (93/195/CEE)
01993D0195 — FR — 01.10.2018 — 037.001
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(JO L 086, 6.4.1993, p.1) |
Abrogée par:
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Journal officiel |
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Règlement d'exécution (UE) 2018/659 de la Commission du 12 avril 2018 |
L 110 |
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30.4.2018 |