«ANNEXE

Densités de p.i.r.e maximales et techniques d’atténuation appropriées

1.   UTILISATION GÉNÉRIQUE DE LA BANDE ULTRALARGE

1.1.   Densités de p.i.r.e maximales

Bande de fréquences (GHz)	Densité de p.i.r.e moyenne maximale (dBm/MHz)	Densité de p.i.r.e de crête (dBm/50MHz)
En dessous de 1,6	–90,0	–50,0
1,6 à 2,7	–85,0	–45,0
2,7 à 3,4	–70,0	–36,0
3,4 à 3,8	–80,0	–40,0
3,8 à 4,2	–70,0	–30,0
4,2 à 4,8	–41,3 (jusqu’au 31 décembre 2010)	0,0 (jusqu’au 31 décembre 2010)
	–70,0 (après le 31 décembre 2010)	–30,0 (après le 31 décembre 2010)
4,8 à 6,0	–70,0	–30,0
6,0 à 8,5	–41,3	0,0
8,5 à 10,6	–65,0	–25,0
Au-dessus de 10,6	–85,0	–45,0

1.2.   Techniques d’atténuation appropriées

Il est également permis aux équipements utilisant la technologie à bande ultralarge d’utiliser le spectre radioélectrique avec des limites de p.i.r.e supérieures à celles indiquées dans le tableau du point 1.1 lorsque sont employées des techniques d’atténuation supplémentaires décrites dans les normes harmonisées applicables adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE, ou d’autres techniques d’atténuation à condition que les équipements fournissent un niveau de protection au moins équivalent à celui correspondant aux limites indiquées dans le tableau du point 1.1. Les techniques d’atténuation suivantes sont présumées fournir cette protection:

1.2.1.   Atténuation par faible temps de cycle (LDC)

Une densité de p.i.r.e moyenne maximale de – 41,3 dBm/MHz et une densité de p.i.r.e de crête de 0 dBm/50 MHz sont permises dans la bande de fréquences 3,1-4,8 GHz à condition que soit appliquée une restriction relative au temps de cycle, à savoir que le temps d’émission de la somme des signaux transmis soit inférieur à 5 % du temps à chaque seconde et inférieur à 0,5 % du temps à chaque heure, et à condition que le temps d’émission de chaque signal transmis ne dépasse pas 5 ms.

1.2.2.   Atténuation par détection et évitement (DAA)

Une densité de p.i.r.e moyenne maximale de – 41,3 dBm/MHz et une densité de p.i.r.e de crête de 0 dBm/50 MHz sont permises dans les bandes de fréquences 3,1-4,8 GHz et 8,5-9,0 GHz à condition que soit employée une technique d’atténuation par détection et évitement décrite dans les normes harmonisées applicables adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE.

1.3.   Fonctionnement des équipements utilisant la technologie à bande ultralarge à bord de véhicules automobiles et ferroviaires

Par dérogation à l’article 3 de la présente décision, il est également permis d’utiliser des équipements à bande ultralarge à bord de véhicules automobiles et ferroviaires lorsque ces équipements respectent les paramètres suivants.

1.3.1.   Densités de p.i.r.e maximales pour le fonctionnement de la technologie à bande ultralarge à bord de véhicules automobiles et ferroviaires

Il est permis aux équipements utilisant la technologie à bande ultralarge à bord de véhicules automobiles et ferroviaires d’utiliser le spectre radioélectrique avec les limites de p.i.r.e indiquées au point 1.1 à condition que, dans les bandes de fréquences 4,2-4,8 GHz et 6,0-8,5 GHz, soient appliqués les paramètres suivants:

Bande de fréquences (GHz)		Densité de p.i.r.e moyenne maximale (dBm/MHz)
4,2 à 4,8	jusqu’au 31 décembre 2010	–41,3 À condition que soient employées des techniques d’atténuation du brouillage cumulé au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE. Cela implique une commande de puissance d’émission (TPC) d’une portée d’au moins 12 dB. – 53,3 (dans les autres cas)
	après le 31 décembre 2010	–70,0
6,0 à 8,5		–41,3 À condition que soient employées des techniques d’atténuation du brouillage cumulé au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE. Cela implique une commande de puissance d’émission (TPC) d’une portée d’au moins 12 dB. – 53,3 (dans les autres cas)

1.3.2.   Techniques d’atténuation appropriées à bord de véhicules automobiles et ferroviaires

Le fonctionnement des équipements utilisant la technologie à bande ultralarge à bord de véhicules automobiles et ferroviaires est également permis avec des limites de p.i.r.e autres que celles indiquées au point 1.3.1 lorsque sont employées des techniques d’atténuation supplémentaires décrites dans les normes harmonisées applicables adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE, ou d’autres techniques d’atténuation à condition que les équipements fournissent un niveau de protection au moins équivalent à celui correspondant aux limites indiquées dans les tableaux précédents. Les techniques d’atténuation suivantes sont présumées fournir cette protection:

1.3.2.1.   Atténuation par faible temps de cycle (LDC)

Le fonctionnement des équipements utilisant la technologie à bande ultralarge à bord de véhicules automobiles et ferroviaires, lorsque la technique d’atténuation LDC décrite au point 1.2.1 est employée dans la bande de fréquences 3,1-4,8 GHz, est permis avec les mêmes limites de p.i.r.e que celles indiquées audit point 1.2.1. Les limites de p.i.r.e indiquées au point 1.1 s’appliquent aux autres bandes de fréquences.

1.3.2.2.   Atténuation par détection et évitement (DAA)

Le fonctionnement des équipements utilisant la technologie à bande ultralarge à bord de véhicules automobiles et ferroviaires, lorsque la technique d’atténuation DAA est employée dans les bandes de fréquences 3,1-4,8 GHz et 8,5-9,0 GHz, est permis avec une limite de p.i.r.e de – 41,3 dBm/MHz à condition que soient employées des techniques d’atténuation du brouillage au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE. Cela implique une commande de puissance d’émission (TPC) d’une portée d’au moins 12 dB. Dans les autres cas, une limite de p.i.r.e de – 53,3 dBm/MHz s’applique.

2.   UTILISATION SPÉCIFIQUE DE LA BANDE ULTRALARGE

Les signaux rayonnés dans l’air qui ne dépassent pas les limites indiquées dans le tableau ci-dessous sont permis.

2.1.   Analyse des matériaux de construction (BMA)

Bande de fréquences (MHz)	Densité de p.i.r.e moyenne maximale (dBm/MHz)	Densité de p.i.r.e de crête (dBm/50 MHz)
En dessous de 1 730	–85	–45
1 730 à 2 200	–65	–25
2 200 à 2 500	–50	–10
2 500 à 2 690	–65	–25
2 690 à 2 700	–55	–15
2 700 à 3 400	–82	–42
3 400 à 4 800	–50	–10
4 800 à 5 000	–55	–15
5 000 à 8 000	–50	–10
8 000 à 8 500	–70	–30
Au-dessus de 8 500	–85	–45

Le fonctionnement des équipements BMA utilisant des techniques d’atténuation au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées applicables adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE est permis dans la bande de fréquences 1,215-1,73 GHz avec une densité de p.i.r.e moyenne maximale de – 70 dBm/MHz, et dans les bandes de fréquences 2,5-2,69 GHz et 2,7-3,4 GHz avec une densité de p.i.r.e moyenne maximale de – 50 dBm/MHz à condition que les équipements fournissent un niveau de protection au moins équivalent à celui correspondant aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus.

Afin de protéger les services de radioastronomie, dans les bandes de fréquences 2,69-2,70 GHz et 4,8-5,0 GHz, la densité de puissance totale rayonnée doit être inférieure à – 65 dBm/MHz comme indiqué dans les normes harmonisées applicables adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE.»