Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document L:2006:385:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 385, 29 décembre 2006


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 385

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    49e année
    29 décembre 2006


    Sommaire

     

    page

     

    *

    s2

     

     

    II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

     

     

    Documents joints au budget général pour l’Union européenne

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2006 — budget rectificatif 2

    1

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l’exercice 2006 — budget rectificatif 2

    17

     

    *

    État des recettes et des dépenses du Centre de traduction des organes de l'Union européenne pour l'exercice 2006 — budget rectificatif 2

    29

     

    *

    État des recettes et des dépenses du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) pour l’exercice 2006 — budget rectificatif 1

    49

     

    *

    État des recettes et des dépenses du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies pour l’exercice 2006 — budget rectificatif 1

    59

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence exécutive «éducation, audiovisuel et culture» pour l’exercice 2006 accompagné des budgets rectificatifs 1/2006 et 2/2006

    73

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence européenne pour l’environnement pour l’exercice 2006 — budget rectificatif 3

    105

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Autorité européenne de sécurité des aliments pour l’exercice 2006 — budget rectificatif 1

    113

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne pour la sécurité maritime pour l'exercice 2006 — budget rectificatif 1

    133

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information pour l'exercice 2006 — budget rectificatif 1

    139

     

    *

    État des recettes et des dépenses de la Fondation européenne pour la formation pour l’exercice 2006

    147

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes pour l'exercice 2006 — budget rectificatif 1

    219

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence exécutive pour l’énergie intelligente pour l’exercice 2006

    227

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies pour l'exercice 2006 — budget rectificatif 1

    257

     

     

    Rectificatifs

     

    *

    Rectificatif au tableau des effectifs de l’Agence européenne de la sécurité aérienne ( Journal officiel de l’Union européenne L 96 du 14 avril 2005 )

    273

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

    Top