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Document C:2010:116:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 116, 05 mai 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.116.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 116

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
5 mai 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission européenne

2010/C 116/01

Avis de la Commission du 4 mai 2010 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant du démantèlement final de la centrale nucléaire de Brennilis, en France, conformément à l'article 37 du traité Euratom

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 116/02

Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

3


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 116/03

Taux de change de l'euro

4

2010/C 116/04

Décision de la Commission du 4 mai 2010 concernant la nomination des membres du comité des hauts responsables de l’inspection du travail pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2012

5


FR

 

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