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Règlement (UE) 2019/1154 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à un programme pluriannuel de rétablissement du stock d'espadon de la Méditerranée et modifiant le règlement (CE) n° 1967/2006 du Conseil et le règlement (UE) 2017/2107 du Parlement européen et du Conseil

PE/18/2019/REV/1

En vigueur

Numéro CELEX:
32019R1154
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
20/06/2019; date de signature

Règlement (UE) 2019/1022 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 établissant un plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale et modifiant le règlement (UE) n° 508/2014

PE/32/2019/REV/1

En vigueur

Numéro CELEX:
32019R1022
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
20/06/2019; date de signature

Règlement (UE) 2018/973 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 établissant un plan pluriannuel pour les stocks démersaux de la mer du Nord et les pêcheries exploitant ces stocks, précisant les modalités de la mise en œuvre de l'obligation de débarquement en mer du Nord et abrogeant les règlements (CE) n° 676/2007 et (CE) n° 1342/2008 du Conseil

PE/14/2018/REV/2

En vigueur

Numéro CELEX:
32018R0973
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
04/07/2018; date de signature

Règlement (UE) 2016/1627 du Parlement européen et du Conseil du 14 septembre 2016 relatif à un programme pluriannuel de rétablissement des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée et abrogeant le règlement (CE) n° 302/2009 du Conseil

En vigueur

Numéro CELEX:
32016R1627
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
14/09/2016; date de signature

Décision n o 1351/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 instituant un programme communautaire pluriannuel visant à protéger les enfants lors de l'utilisation de l'internet et d'autres technologies de communication (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur

Numéro CELEX:
32008D1351
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
16/12/2008

Règlement (CE) n o 1891/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant le financement pluriannuel de l'Agence européenne pour la sécurité maritime dans le domaine de la lutte contre la pollution causée par les navires et modifiant le règlement (CE) n o 1406/2002 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur

Numéro CELEX:
32006R2038
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
18/12/2006

Décision N° 456/2005/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2005 établissant un programme communautaire pluriannuel visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus utilisable et plus exploitable (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur

Numéro CELEX:
32005D0456
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
09/03/2005

Règlement (UE) 2021/522 du Parlement européen et du Conseil du 24 mars 2021 établissant un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé (programme «L’UE pour la santé») pour la période 2021-2027, et abrogeant le règlement (UE) no 282/2014 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

PE/69/2020/REV/1

En vigueur

Numéro CELEX:
32021R0522
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
24/03/2021; date de signature

Décision (UE) 2020/1268 du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2020 relative à la mobilisation de la marge pour imprévus en 2020 en vue de fournir une aide humanitaire prolongée aux réfugiés en Turquie

En vigueur

Numéro CELEX:
32020D1268
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
15/07/2020; Date d'adoption

2001/692/CE: Décision du Parlement européen et du Conseil du 3 mai 2001 relative à l'adaptation des perspectives financières aux conditions d'exécution

En vigueur

Numéro CELEX:
32001D0692
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
03/05/2001
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