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Texte consolidé: Règlement (CE) n° 543/2008 de la Commission du 16 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille
- Numéro CELEX:
- 02008R0543-20110624
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 24/06/2011
Texte consolidé: Règlement (CE) n o 543/2008 de la Commission du 16 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille
- Numéro CELEX:
- 02008R0543-20100701
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 01/07/2010
Texte consolidé: Règlement (CE) n° 543/2008 de la Commission du 16 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille
- Numéro CELEX:
- 02008R0543-20090619
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 19/06/2009
Texte consolidé: Règlement (CE) n o 543/2008 de la Commission du 16 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille
- Numéro CELEX:
- 02008R0543-20080701
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 01/07/2008
Texte consolidé: Règlement (CEE) n° 1538/91 de la Commission du 5 juin 1991 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille
- Numéro CELEX:
- 01991R1538-20071217
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 17/12/2007
Texte consolidé: Règlement (CEE) n° 1538/91 de la Commission du 5 juin 1991 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille
- Numéro CELEX:
- 01991R1538-20070101
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 01/01/2007
Texte consolidé: Règlement (CEE) n° 1538/91 de la Commission du 5 juin 1991 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille
- Numéro CELEX:
- 01991R1538-20060323
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 23/03/2006
Texte consolidé: Règlement (CEE) n° 1538/91 de la Commission du 5 juin 1991 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille
- Numéro CELEX:
- 01991R1538-20060122
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 22/01/2006
Texte consolidé: Règlement (CEE) n° 1538/91 de la Commission du 5 juin 1991 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille
- Numéro CELEX:
- 01991R1538-20040501
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 01/05/2004
Rectificatif au règlement (CE) n° 814/2004 de la Commission du 29 avril 2004 adaptant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d’application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour les volailles en raison de l’adhésion de la République tchèque, de l’Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l’Union européenne (JO L 153 du 30.4.2004)
- Numéro CELEX:
- 32004R0814R(01)
- Forme:
- Règlement, Rectificatif
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 30/06/2004
- Nombre de pages:
- 11
Chercher: maigret, Langue de recherche: Français