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Règlement d'exécution (UE) n ° 652/2012 de la Commission du 13 juillet 2012 rectifiant le règlement (CE) n ° 543/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille

En vigueur

Numéro CELEX:
32012R0652
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
13/07/2012

Règlement (CE) n o  543/2008 de la Commission du 16 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o  1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille

En vigueur

Numéro CELEX:
32008R0543
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
16/06/2008

Règlement (CE) n o  2029/2006 de la Commission du 22 décembre 2006 portant adaptation du règlement (CEE) n o  1538/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n o  1906/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables à la viande de volaille, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
32006R2029
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
22/12/2006

Règlement (CE) n° 814/2004 de la Commission du 29 avril 2004 adaptant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d’application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour les volailles en raison de l’adhésion de la République tchèque, de l’Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l’Union européenne (JO L 153 du 30.4.2004)

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
32004R0814
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
29/04/2004

Règlement (CEE) n° 2891/93 de la Commission du 21 octobre 1993 modifiant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
31993R2891
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
21/10/1993
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