EUR-Lex Résultats de la recherche

Retour vers la page d'accueil d'EUR-Lex

Ce document est extrait du site web EUR-Lex

Résultats de recherche

Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commission du 8 juin 2017 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

C/2017/3824

En vigueur

Numéro CELEX:
32017R1145
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
08/06/2017; Date d'adoption

Règlement (CE) n° 1332/2004 de la Commission du 20 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
32004R1332
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
20/07/2004

LISTE DES ENZYMES, DES MICRO-ORGANISMES ET DE LEURS PRÉPARATIONS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX ADMIS DANS LES DIFFÉRENTS ÉTATS MEMBRES

Numéro CELEX:
C1996/263/03
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
11/09/1996; date de publication