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Règlement (CE) n o 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 342 du 22.12.2009, p. 59–209 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
32009R1223
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l'Union européenne
Date du document:
30/11/2009

Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant l' interdiction d' utilisation de certaines substances à effet hormonal, thyréostatique et des substances ß-agonistes dans les spéculations animales

/* COM/93/441FINAL */

JO C 302 du 9.11.1993, p. 8–11 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

Numéro CELEX:
51993PC0441(01)
Forme:
Proposition de règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
22/09/1993

Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif aux mesures de contrôle à mettre en oeuvre à l' égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits

/* COM/93/441FINAL */

JO C 302 du 9.11.1993, p. 12–24 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

Numéro CELEX:
51993PC0441(02)
Forme:
Proposition de règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
22/09/1993

Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 805/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine

/* COM/93/441FINAL */

JO C 302 du 9.11.1993, p. 25–25 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
51993PC0441(03)
Forme:
Proposition de règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
22/09/1993
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