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Règlement (CE) n° 1332/2005 de la Commission du 9 août 2005 modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce

JO L 215 du 19.8.2005, p. 1–60 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 348M du 24.12.2008, p. 191–259 (MT)
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JO L 215 du 19.8.2005, p. 1–60

Règlement (CEE) n° 197/90 de la Commission du 17 janvier 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 3626/82 du Conseil relatif à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

JO L 29 du 31.1.1990, p. 1–61 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

JO L 29 du 31.1.1990, p. 1–61

Règlement (CEE) n° 3188/88 de la Commission du 17 octobre 1988 modifiant le règlement (CEE) n° 3626/82 du Conseil relatif à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

JO L 285 du 19.10.1988, p. 1–14 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

JO L 285 du 19.10.1988, p. 1–14

Règlement (CEE) n° 3143/87 de la Commission du 19 octobre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 3626/82 du Conseil relatif à l' application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d' extinction

JO L 299 du 22.10.1987, p. 1–58 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

JO L 299 du 22.10.1987, p. 1–58

Décision (UE) 2016/288 de la Commission du 27 mars 2015 concernant le régime d'aides SA.34775 (13/C) (ex 12/NN) mis à exécution par le Royaume-Uni — Taxe sur les granulats [notifiée sous le numéro C(2015) 2141] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 59 du 4.3.2016, p. 87–167 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

JO L 59 du 4.3.2016, p. 87–167

Accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part

JO L 161 du 29.5.2014, p. 3–2137 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

JO L 161 du 29.5.2014, p. 3–2137

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01/12/2023

Accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part

JO L 354 du 21.12.2012, p. 3–2607 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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JO L 354 du 21.12.2012, p. 3–2607

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16/11/2022

Accord établissant une association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Amérique centrale, d'autre part

JO L 346 du 15.12.2012, p. 3–2621 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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JO L 346 du 15.12.2012, p. 3–2621

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26/12/2023

Règlement d’exécution (UE) 2023/1173 de la Commission du 15 juin 2023 retirant du marché certains additifs pour l’alimentation animale, modifiant le règlement (CE) no 1810/2005 et abrogeant les règlements (CE) no 1453/2004, (CE) no 2148/2004 et (CE) no 943/2005 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/3795

JO L 155 du 16.6.2023, p. 28–32 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

JO L 155 du 16.6.2023, p. 28–32

Règlement d’exécution (UE) 2022/2552 de la Commission du 12 décembre 2022 fixant les spécifications techniques des exigences en matière de données pour le thème détaillé «Statistiques de la production industrielle» établissant la ventilation de la classification des produits industriels, conformément au règlement (UE) 2019/2152 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission, en ce qui concerne la couverture de la classification des produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2022/8915

JO L 336 du 29.12.2022, p. 1–221 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

JO L 336 du 29.12.2022, p. 1–221