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Règlement d’exécution (UE) 2023/949 de la Commission du 12 mai 2023 autorisant la mise sur le marché de caséinate de fer du lait en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/3054

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32023R0949
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
12/05/2023; Date d'adoption
Nombre de pages:
7

Règlement d’exécution (UE) 2023/667 de la Commission du 22 mars 2023 autorisant la mise sur le marché de fruits à coque séchés de Canarium indicum L. en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/1794

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32023R0667
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
22/03/2023; Date d'adoption
Nombre de pages:
4

Règlement d’exécution (UE) 2023/463 de la Commission du 3 mars 2023 autorisant la mise sur le marché de l’ostéopontine de lait de bovin en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/1378

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32023R0463
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
03/03/2023; Date d'adoption
Nombre de pages:
5

Règlement d’exécution (UE) 2023/267 de la Commission du 8 février 2023 autorisant la mise sur le marché de fruits à coque séchés de Canarium ovatum Engl. en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/851

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32023R0267
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
08/02/2023; Date d'adoption
Nombre de pages:
4

Règlement d’exécution (UE) 2023/4 de la Commission du 3 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché de poudre de champignons contenant de la vitamine D2 en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/9

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32023R0004
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
03/01/2023; Date d'adoption
Nombre de pages:
5

Règlement d’exécution (UE) 2022/2535 de la Commission du 21 décembre 2022 autorisant la mise sur le marché de poudre de mycéliums d’Antrodia camphorata lyophilisés en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/9604

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32022R2535
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
21/12/2022; Date d'adoption
Nombre de pages:
3

Règlement d’exécution (UE) 2022/2534 de la Commission du 21 décembre 2022 autorisant la mise sur le marché de la bêta-lactoglobuline (β-lactoglobuline) de lait de bovin en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/9528

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32022R2534
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
21/12/2022; Date d'adoption
Nombre de pages:
6

Règlement d’exécution (UE) 2022/961 de la Commission du 20 juin 2022 autorisant la mise sur le marché des tétrahydrocurcuminoïdes en tant que nouveaux aliments et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/4076

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32022R0961
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
20/06/2022; Date d'adoption
Nombre de pages:
5

Règlement d’exécution (UE) 2021/2191 de la Commission du 10 décembre 2021 autorisant la mise sur le marché de plantes fraîches de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2021/8876

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32021R2191
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
10/12/2021; Date d'adoption
Nombre de pages:
4

Règlement d’exécution (UE) 2021/2079 de la Commission du 26 novembre 2021 autorisant la mise sur le marché de poudre de champignons contenant de la vitamine D2 en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2021/8454

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32021R2079
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
26/11/2021; Date d'adoption
Nombre de pages:
6
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