EUR-Lex Résultats de la recherche

Retour vers la page d'accueil d'EUR-Lex

Ce document est extrait du site web EUR-Lex

Résultats de recherche

2

Règlement (UE) 2021/821 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2021 instituant un régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage (refonte)

PE/54/2020/REV/2

En vigueur

Numéro CELEX:
32021R0821
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
20/05/2021; date de signature

Règlement (UE) 2019/1009 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 établissant les règles relatives à la mise à disposition sur le marché des fertilisants UE, modifiant les règlements (CE) no 1069/2009 et (CE) no 1107/2009 et abrogeant le règlement (CE) no 2003/2003 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

PE/76/2018/REV/1

En vigueur

Numéro CELEX:
32019R1009
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
05/06/2019; date de signature

2008/55/CE: Décision de la Commission du 20 décembre 2007 concernant une participation financière de la Communauté à la réalisation d’une étude sur la prévalence de Salmonella spp. et de Staphylococcus aureus résistant à la méticilline dans les exploitations de porcs reproducteurs des États membres [notifiée sous le numéro C(2007) 6579]

En vigueur

Numéro CELEX:
32008D0055
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
20/12/2007

Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er septembre 2019 au 30 septembre 2019 [décisions prises conformément à l'article 34 de la directive 2001/83/CE ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE]

Numéro CELEX:
52019XC1030(03)
Forme:
Résumé
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
30/10/2019; date de publication

Décision d’exécution (UE) 2022/677 de la Commission du 31 mars 2022 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le glossaire des dénominations communes des ingrédients à utiliser dans l’étiquetage des produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2022/1899

En vigueur

Numéro CELEX:
32022D0677
Forme:
Décision d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
Date du document:
31/03/2022; Date d'adoption

Règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

C/2017/8878

En vigueur

Numéro CELEX:
32017R2470
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
20/12/2017; Date d'adoption

Règlement d’exécution (UE) 2018/1023 de la Commission du 23 juillet 2018 portant rectification du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2018/4739

En vigueur

Numéro CELEX:
32018R1023
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
23/07/2018; Date d'adoption

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 er mars 2008 au 31 mars 2008 [Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil ]

Numéro CELEX:
52008XC0425(03)
Forme:
Communication
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
25/04/2008; date de publication

Règlement d’exécution (UE) 2022/961 de la Commission du 20 juin 2022 autorisant la mise sur le marché des tétrahydrocurcuminoïdes en tant que nouveaux aliments et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/4076

En vigueur

Numéro CELEX:
32022R0961
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
20/06/2022; Date d'adoption

Règlement d’exécution (UE) 2021/2191 de la Commission du 10 décembre 2021 autorisant la mise sur le marché de plantes fraîches de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2021/8876

En vigueur

Numéro CELEX:
32021R2191
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
10/12/2021; Date d'adoption
2