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Règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

C/2017/8878

JO L 351 du 30.12.2017, p. 72–201 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

En vigueur

Numéro CELEX:
32017R2470
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
20/12/2017; Date d'adoption

Décision d'exécution (UE) 2015/1554 de la Commission du 11 septembre 2015 portant modalités d'application de la directive 2006/88/CE en ce qui concerne les exigences relatives à la surveillance et aux méthodes de diagnostic [notifiée sous le numéro C(2015) 6188] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 247 du 23.9.2015, p. 1–62 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

En vigueur

Numéro CELEX:
32015D1554
Forme:
Décision d’exécution
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
11/09/2015; Date d'adoption

2013/674/UE: Décision d’exécution de la Commission du 25 novembre 2013 concernant les lignes directrices pour l’application de l’annexe I du règlement (CE) n ° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

JO L 315 du 26.11.2013, p. 82–104 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

En vigueur

Numéro CELEX:
32013D0674
Forme:
Décision d’exécution
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
25/11/2013

Règlement d’exécution (UE) 2018/1023 de la Commission du 23 juillet 2018 portant rectification du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2018/4739

JO L 187 du 24.7.2018, p. 1–133 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

En vigueur

Numéro CELEX:
32018R1023
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
23/07/2018; Date d'adoption

Communication de la Commission: «Les infrastructures de transport d'énergie et la législation européenne sur la conservation de la nature»

C/2018/2620

JO C 213 du 18.6.2018, p. 62–169 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Numéro CELEX:
52018XC0618(02)
Forme:
Avis
Date du document:
18/06/2018; date de publication

Résolution du Parlement européen du 13 avril 2016 sur le projet de règlement d'exécution de la Commission portant renouvellement de l'approbation de la substance active glyphosate, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 (D044281/01 — 2016/2624(RSP))

JO C 58 du 15.2.2018, p. 102–108 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Numéro CELEX:
52016IP0119
Forme:
Résolution
Auteur:
Parlement européen, Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Date du document:
13/04/2016; date du vote
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