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2008/968/CE: Décision de la Commission du 12 décembre 2008 autorisant la mise sur le marché d’huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n o  258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 8080]

En vigueur

Numéro CELEX:
32008D0968
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
12/12/2008

Règlement d’exécution (UE) 2021/1318 de la Commission du 9 août 2021 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments, la décision 2008/968/CE autorisant la mise sur le marché d’huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina en tant que nouvel ingrédient alimentaire et le règlement d’exécution (UE) 2020/484 autorisant la mise sur le marché du lacto-N-tétraose en tant que nouvel aliment (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2021/5832

En vigueur

Numéro CELEX:
32021R1318
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
09/08/2021; Date d'adoption

Règlement d’exécution (UE) 2018/1023 de la Commission du 23 juillet 2018 portant rectification du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2018/4739

En vigueur

Numéro CELEX:
32018R1023
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
23/07/2018; Date d'adoption

Décision d’exécution (UE) 2022/677 de la Commission du 31 mars 2022 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le glossaire des dénominations communes des ingrédients à utiliser dans l’étiquetage des produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2022/1899

En vigueur

Numéro CELEX:
32022D0677
Forme:
Décision d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
Date du document:
31/03/2022; Date d'adoption

Décision (UE) 2019/701 de la Commission du 5 avril 2019 établissant un glossaire des dénominations communes des ingrédients à utiliser dans l’étiquetage des produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2019/2541

En vigueur

Numéro CELEX:
32019D0701
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne, Direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
Date du document:
05/04/2019; Date d'adoption

Règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

C/2017/8878

En vigueur

Numéro CELEX:
32017R2470
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
20/12/2017; Date d'adoption

Règlement d’exécution (UE) 2022/202 de la Commission du 14 février 2022 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/709

En vigueur

Numéro CELEX:
32022R0202
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
14/02/2022; Date d'adoption

2006/257/CE: Décision de la Commission du 9 février 2006 modifiant la décision 96/335/CE portant établissement d'un inventaire et d'une nomenclature commune des ingrédients employés dans les produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
32006D0257
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
09/02/2006
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