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2003/422/CE: Décision de la Commission du 26 mai 2003 portant approbation du manuel de diagnostic de la peste porcine africaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1696]

JO L 143 du 11.6.2003, p. 35–49 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
32003D0422
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
26/05/2003

2006/668/CE: Décision de la Commission du 29 septembre 2006 concernant une participation financière de la Communauté à une étude de référence sur la prévalence de Salmonella chez les porcs de boucherie à réaliser dans les États membres [notifiée sous le numéro C(2006) 4306]

JO L 275 du 6.10.2006, p. 51–61 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 142M du 5.6.2007, p. 216–226 (MT)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (BG, RO, HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
32006D0668
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
29/09/2006

Règlement (CE) n o 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 142 du 31.5.2008, p. 1–739 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
32008R0440
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
30/05/2008

2007/219/CE: Décision de la Commission du 30 mars 2007 concernant une participation financière de la Communauté à une étude de référence sur la prévalence de Salmonella chez les porcs de boucherie à réaliser en Bulgarie et en Roumanie [notifiée sous le numéro C(2007) 1394]

JO L 95 du 5.4.2007, p. 41–49 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
JO L 219M du 24.8.2007, p. 455–463 (MT)

En vigueur

Numéro CELEX:
32007D0219
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
30/03/2007

2002/106/CE: Décision de la Commission du 1er février 2002 portant approbation d'un manuel diagnostique établissant des procédures de diagnostic, des méthodes d'échantillonnage et des critères pour l'évaluation des tests de laboratoire de confirmation de la peste porcine classique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 381]

JO L 39 du 9.2.2002, p. 71–88 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
32002D0106
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
01/02/2002

Proposition d'un Règlement du Conseil établissant les mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique (présentée par la Commission au Conseil)

COM/1978/0748 final

Numéro CELEX:
51978PC0748
Forme:
Proposition de règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
03/01/1979
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