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Règlement d’exécution (UE) 2021/1377 de la Commission du 19 août 2021 autorisant une modification des conditions d’utilisation du nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2021/6050

En vigueur

Numéro CELEX:
32021R1377
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
19/08/2021; Date d'adoption

Décision (UE) 2019/701 de la Commission du 5 avril 2019 établissant un glossaire des dénominations communes des ingrédients à utiliser dans l’étiquetage des produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2019/2541

En vigueur

Numéro CELEX:
32019D0701
Auteur:
Commission européenne, Direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
Date du document:
05/04/2019; Date d'adoption

Règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

C/2017/8878

En vigueur

Numéro CELEX:
32017R2470
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
20/12/2017; Date d'adoption

Règlement d’exécution (UE) 2018/1023 de la Commission du 23 juillet 2018 portant rectification du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2018/4739

En vigueur

Numéro CELEX:
32018R1023
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
23/07/2018; Date d'adoption

Résumé des notifications reçues en 2008 par la Commission en application de l’article 5 du règlement (CE) n o  258/97 du Parlement européen et du Conseil

Numéro CELEX:
52009XC1024(04)
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
24/10/2009; date de publication

Résumé des notifications reçues en 2007 par la Commission en application de l'article 5 du règlement (CE) n o 258/97 du Parlement européen et du Conseil

Numéro CELEX:
52008XC0703(04)
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
03/07/2008; date de publication

Résumé des notifications reçues en 2006 par la Commission en application de l'article 5 du règlement (CE) n o  258/97 du Parlement européen et du Conseil

Numéro CELEX:
52007XC0511(02)
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
11/05/2007; date de publication

Résumé des notifications reçues par la Commission jusqu'au 31 décembre 2004, en application de l'article 5 du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil

Numéro CELEX:
52005XC0825(01)
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
25/08/2005; date de publication
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