EUR-Lex Résultats de la recherche

Retour vers la page d'accueil d'EUR-Lex

Ce document est extrait du site web EUR-Lex

Résultats de recherche

2

Décision (UE) 2019/61 de la Commission du 19 décembre 2018 concernant le document de référence sectoriel relatif aux meilleures pratiques de management environnemental, aux indicateurs de performance environnementale spécifiques et aux repères d’excellence pour le secteur de l’administration publique au titre du règlement (CE) n° 1221/2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

C/2018/4424

En vigueur

Numéro CELEX:
32019D0061
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de l’environnement
Date du document:
19/12/2018; Date d'adoption

Règlement délégué (UE) 2017/1926 de la Commission du 31 mai 2017 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la mise à disposition, dans l'ensemble de l'Union, de services d'informations sur les déplacements multimodaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

C/2017/3574

En vigueur

Numéro CELEX:
32017R1926
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la mobilité et des transports
Date du document:
31/05/2017; Date d'adoption

Décision 2013/755/UE du Conseil du 25 novembre 2013 relative à l’association des pays et territoires d’outre-mer à l’Union européenne ( «décision d’association outre-mer» )

En vigueur

Numéro CELEX:
32013D0755
Auteur:
Conseil de l’Union européenne
Date du document:
25/11/2013

Recommandation de la Commission du 17 janvier 2001 concernant le taux maximal d'alcool dans le sang autorisé (TA) pour les conducteurs de véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur

Numéro CELEX:
32001Y0214(01)
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
17/01/2001

Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 1er février 1993, concernant un programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement et de développement durable - Programme communautaire de politique et d'action pour l'environnement et le développement durable et respectueux de l'environnement

En vigueur

Numéro CELEX:
41993X0517
Auteur:
Conseil de l’Union européenne, Représentants des gouvernements des États membres
Date du document:
01/02/1993

Adoption définitive (UE, Euratom) 2021/417 du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021

En vigueur

Numéro CELEX:
32021B0417
Auteur:
Parlement européen
Date du document:
18/12/2020; Date d'adoption

Avis du Comité européen des régions — Stratégie de l’Union pour la revitalisation du milieu rural

COR 2020/01066

Numéro CELEX:
52020IR1066
Auteur:
Comité européen des régions, Commission des ressources naturelles
Date du document:
10/12/2020; date du vote

Résolution du Parlement européen du 13 mars 2019 sur une Europe qui protège: de l’air pur pour tous (2018/2792(RSP))

Numéro CELEX:
52019IP0186
Auteur:
Parlement européen, Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Date du document:
13/03/2019; date du vote
2