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Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (Version codifiée)

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32009L0147
Forme:
Directive
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
30/11/2009
Nombre de pages:
19

Directive (UE) 2021/555 du Parlement européen et du Conseil du 24 mars 2021 relative au contrôle de l’acquisition et de la détention d’armes (texte codifié)

PE/56/2020/REV/1

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32021L0555
Forme:
Directive
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
24/03/2021; date de signature
Nombre de pages:
25

Règlement (UE) n ° 549/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 relatif au système européen des comptes nationaux et régionaux dans l'Union européenne Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32013R0549
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
21/05/2013
Nombre de pages:
727

Règlement (CE) n° 138/2004 du Parlement européen et du Conseil du 5 décembre 2003 relatif aux comptes économiques de l'agriculture dans la Communauté (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32004R0138
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
05/12/2003
Nombre de pages:
87

Règlement (CE) n o 1007/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32009R1007
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
16/09/2009
Nombre de pages:
4

Règlement (CE) n o 451/2008 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) n o 3696/93 du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32008R0451
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
23/04/2008
Nombre de pages:
162

Règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32004R0853
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
29/04/2004
Nombre de pages:
151

Règlement (UE) 2023/2419 du Parlement européen et du Conseil du 18 octobre 2023 relatif à l’étiquetage des aliments biologiques pour animaux familiers

PE/33/2023/REV/1

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32023R2419
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
18/10/2023; date de signature

Règlement (UE) 2019/1241 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques, modifiant les règlements (CE) no 2019/2006 et (CE) no 1224/2009 du Conseil et les règlements (UE) no 1380/2013, (UE) 2016/1139, (UE) 2018/973, (UE) 2019/472 et (UE) 2019/1022 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant les règlements (CE) no 894/97, (CE) no 850/98, (CE) no 2549/2000, (CE) no 254/2002, (CE) no 812/2004 et (CE) no 2187/2005 du Conseil

PE/59/2019/REV/1

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32019R1241
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
20/06/2019; date de signature
Nombre de pages:
97

Règlement (UE) 2018/974 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 relatif aux statistiques des transports de marchandises par voies navigables intérieures (texte codifié)

PE/16/2018/REV/1

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32018R0974
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
Date du document:
04/07/2018; date de signature
Nombre de pages:
16
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