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Règlement n ° 3 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives a l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules a moteur et leurs remorques

JO L 323 du 6.12.2011, p. 1–32 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
42011X1206(01)
Auteur:
Commission économique pour l'Europe
Date du document:
06/12/2011; date de publication

Règlement n o  3 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques

JO L 31 du 31.1.2009, p. 1–34 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Numéro CELEX:
42009X0131(01)
Auteur:
Commission économique pour l'Europe
Date du document:
31/01/2009; date de publication

Directive 97/29/CE de la Commission du 11 juin 1997 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/757/CEE du Conseil relative aux catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 171 du 30.6.1997, p. 11–24 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
31997L0029
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
11/06/1997

Directive 76/757/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques

JO L 262 du 27.9.1976, p. 32–53 (DA, DE, EN, FR, IT, NL)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (EL, ES, PT, FI, SV, CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
31976L0757
Auteur:
Conseil de l'Union européenne
Date du document:
27/07/1976

Règlement délégué (UE) 2015/208 de la Commission du 8 décembre 2014 complétant le règlement (UE) n ° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions relatives à la sécurité fonctionnelle des véhicules pour la réception des véhicules agricoles et forestiers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

JO L 42 du 17.2.2015, p. 1–175 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

En vigueur

Numéro CELEX:
32015R0208
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
08/12/2014

Règlement n ° 74 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) – prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules de catégorie L 1 en ce qui concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse

JO L 166 du 18.6.2013, p. 88–112 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

En vigueur

Numéro CELEX:
42013X0618(02)
Auteur:
Commission économique pour l'Europe
Date du document:
18/06/2013; date de publication

Règlement n ° 53 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L 3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse

JO L 166 du 18.6.2013, p. 55–87 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

En vigueur

Numéro CELEX:
42013X0618(01)
Auteur:
Commission économique pour l'Europe
Date du document:
18/06/2013; date de publication
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