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2008/968/CE: Décision de la Commission du 12 décembre 2008 autorisant la mise sur le marché d’huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n o  258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 8080]

En vigueur

Numéro CELEX:
32008D0968
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
12/12/2008

Règlement d’exécution (UE) 2021/1318 de la Commission du 9 août 2021 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments, la décision 2008/968/CE autorisant la mise sur le marché d’huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina en tant que nouvel ingrédient alimentaire et le règlement d’exécution (UE) 2020/484 autorisant la mise sur le marché du lacto-N-tétraose en tant que nouvel aliment (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2021/5832

En vigueur

Numéro CELEX:
32021R1318
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
09/08/2021; Date d'adoption

Règlement (UE) 2021/2278 du Conseil du 20 décembre 2021 portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 sur certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 1387/2013

ST/14387/2021/INIT

En vigueur

Numéro CELEX:
32021R2278
Forme:
Règlement
Auteur:
Conseil de l’Union européenne
Date du document:
20/12/2021; Date d'adoption

Règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

C/2017/8878

En vigueur

Numéro CELEX:
32017R2470
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
20/12/2017; Date d'adoption

Règlement délégué (UE) 2016/127 de la Commission du 25 septembre 2015 complétant le règlement (UE) n° 609/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences spécifiques en matière de composition et d'information applicables aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite et les exigences portant sur les informations relatives à l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur

Numéro CELEX:
32016R0127
Forme:
Règlement délégué
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
25/09/2015; Date d'adoption

Règlement (UE) n ° 1228/2014 de la Commission du 17 novembre 2014 concernant l'autorisation et le refus d'autorisation de certaines allégations de santé portant sur les denrées alimentaires et faisant référence à la réduction d'un risque de maladie Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

En vigueur

Numéro CELEX:
32014R1228
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
17/11/2014

Règlement (UE) n ° 440/2011 de la Commission du 6 mai 2011 relatif à l’autorisation et au refus d’autorisation de certaines allégations de santé portant sur les denrées alimentaires et se rapportant au développement et à la santé infantiles Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

En vigueur

Numéro CELEX:
32011R0440
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
06/05/2011

Règlement (UE) n ° 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE

En vigueur

Numéro CELEX:
32011R0010
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
14/01/2011

Règlement (CE) n o 983/2009 de la Commission du 21 octobre 2009 concernant l’autorisation et le refus d’autorisation de certaines allégations de santé portant sur les denrées alimentaires et faisant référence à la réduction du risque de maladie ainsi qu’au développement et à la santé infantiles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur

Numéro CELEX:
32009R0983
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
21/10/2009

Règlement d’exécution (UE) 2022/202 de la Commission du 14 février 2022 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/709

En vigueur

Numéro CELEX:
32022R0202
Forme:
Règlement d’exécution
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
14/02/2022; Date d'adoption
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