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Résumé des décisions de l’Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er août 2015 au 31 août 2015 [Décisions prises conformément à l’article 34 de la directive 2001/83/CE ou de l’article 38 de la directive 2001/82/CE]

JO C 318 du 25.9.2015, p. 8–55 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

JO C 318 du 25.9.2015, p. 8–55

Résumé des décisions de l’Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er mai 2019 au 31 mai 2019[décisions prises conformément à l’article 34 de la directive 2001/83/CE ou de l’article 38 de la directive 2001/82/CE]

JO C 218 du 28.6.2019, p. 8–24 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

JO C 218 du 28.6.2019, p. 8–24

Protocole d'adhésion à l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, en vue de tenir compte de l'adhésion de l'Équateur

JO L 356 du 24.12.2016, p. 3–1456 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

JO L 356 du 24.12.2016, p. 3–1456

Accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part

JO L 354 du 21.12.2012, p. 3–2607 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales ( HR)

JO L 354 du 21.12.2012, p. 3–2607

Dernière version consolidée:

16/11/2022

Accord établissant une association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Amérique centrale, d'autre part

JO L 346 du 15.12.2012, p. 3–2621 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales ( HR)

JO L 346 du 15.12.2012, p. 3–2621

Dernière version consolidée:

26/12/2023

Règlement (CE) n o 1950/2006 de la Commission du 13 décembre 2006 établissant, conformément à la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil instituant un code communautaire relatif aux médicaments vétérinaires, une liste de substances essentielles pour le traitement des équidés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 367 du 22.12.2006, p. 33–45 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 314M du 1.12.2007, p. 623–635 (MT)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales ( BG, RO, HR)

JO L 367 du 22.12.2006, p. 33–45

Dernière version consolidée:

16/02/2013

87/176/CEE: Recommandation du Conseil du 9 février 1987 concernant les essais en vue de la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques

JO L 73 du 16.3.1987, p. 1–46 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

JO L 73 du 16.3.1987, p. 1–46

Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires 2023/C 56/09

C/2023/1053

JO C 56 du 15.2.2023, p. 19–22 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

JO C 56 du 15.2.2023, p. 19–22

Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion du protocole d’adhésion à l’accord commercial entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Colombie et le Pérou, d’autre part, en vue de tenir compte de l’adhésion de l’Équateur

COM/2016/0174 final - 2016/092 (NLE)

Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la signature, au nom de l’Union européenne, et à l’application provisoire du protocole d’adhésion à l’accord commercial entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Colombie et le Pérou, d’autre part, en vue de tenir compte de l’adhésion de l’Équateur

COM/2016/0173 final - 2016/091 (NLE)