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Règlement (CE) n o 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 342 du 22.12.2009, p. 59–209 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
32009R1223
Forme:
Règlement
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l'Union européenne
Date du document:
30/11/2009

Directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 simplifiant les conditions des transferts de produits liés à la défense dans la Communauté (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

JO L 146 du 10.6.2009, p. 1–36 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
32009L0043
Forme:
Directive
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l'Union européenne
Date du document:
06/05/2009

Directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation

JO L 66 du 13.3.1999, p. 16–23 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
31999L0002
Forme:
Directive
Auteur:
Parlement européen, Conseil de l'Union européenne
Date du document:
22/02/1999

Recommandation n° 1/2019 du comité mixte UE-OLP du 31 janvier 2019 approuvant la prolongation du plan d'action UE-AP [2019/223]

ST/1851/2018/INIT

JO L 35 du 7.2.2019, p. 35–35 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

En vigueur

Numéro CELEX:
22019D0223
Forme:
Recommandation
Auteur:
Comité conjoint, Organisation de libération de la Palestine, Union européenne
Date du document:
31/01/2019; Date d'adoption

Règlement (CE) n° 1141/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation de 3-phytase (ROVABIO PHY AP et ROVABIO PHY LC) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 256 du 2.10.2007, p. 17–19 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

En vigueur

Numéro CELEX:
32007R1141
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
01/10/2007

affaire T-155/19: Recours introduit le 12 mars 2019 — AP/FEI

JO C 155 du 6.5.2019, p. 53–53 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Numéro CELEX:
62019TN0155
Forme:
Informations judiciaires
Auteur:
Tribunal
Date du document:
12/03/2019
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