EUR-Lex Résultats de la recherche

Retour vers la page d'accueil d'EUR-Lex

Ce document est extrait du site web EUR-Lex

Résultats de recherche

2

2006/920/CE: Décision de la Commission du 11 août 2006 relative à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Exploitation et gestion du trafic du système ferroviaire transeuropéen conventionnel [notifiée sous le numéro C(2006) 3593] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
32006D0920
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
11/08/2006

Règlement d’exécution (UE) 2020/917 de la Commission du 1er juillet 2020 autorisant la mise sur le marché d’une infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephora Pierre ex A. Froehner en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2020/4292

En vigueur

Numéro CELEX:
32020R0917
Auteur:
Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Date du document:
01/07/2020; Date d'adoption

FAIRE FACE A LA PENURIE D'EMPLOIS DANS LES ANNEES 80 (Communication de la Commission au Conseil européen, 21 et 22 mars 1983)

COM/1983/0148 final

Numéro CELEX:
51983DC0148
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
14/03/1983

PROJETS D'INTERET EUROPEEN (Deuxième rapport d'activités de la Commission au Conseil)

COM/1983/0550 final

Numéro CELEX:
51983DC0550
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
19/10/1983

Aide d’État — Allemagne — Aide d’État C 40/09 (ex N 555/09) — Extension de la procédure formelle d'examen; WestLB AG — Invitation à présenter des observations en application de l’article 108, paragraphe 2, du TFUE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Numéro CELEX:
52011XC0125(02)
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
25/01/2011; date de publication
2