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2006/920/CE: Décision de la Commission du 11 août 2006 relative à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Exploitation et gestion du trafic du système ferroviaire transeuropéen conventionnel [notifiée sous le numéro C(2006) 3593] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 359 du 18.12.2006, p. 1–160 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 326M du 10.12.2010, p. 296–455 (MT)
Ce document a été publié dans des éditions spéciales (BG, RO)

Plus en vigueur

Numéro CELEX:
32006D0920
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
11/08/2006

FAIRE FACE A LA PENURIE D'EMPLOIS DANS LES ANNEES 80 (Communication de la Commission au Conseil européen, 21 et 22 mars 1983)

COM/1983/0148 final

Numéro CELEX:
51983DC0148
Forme:
Communication
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
14/03/1983

PROJETS D'INTERET EUROPEEN (Deuxième rapport d'activités de la Commission au Conseil)

COM/1983/0550 final

Numéro CELEX:
51983DC0550
Forme:
Rapport
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
19/10/1983

Aide d’État — Allemagne — Aide d’État C 40/09 (ex N 555/09) — Extension de la procédure formelle d'examen; WestLB AG — Invitation à présenter des observations en application de l’article 108, paragraphe 2, du TFUE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

JO C 23 du 25.1.2011, p. 9–32 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Numéro CELEX:
52011XC0125(02)
Forme:
Communication
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
25/01/2011; date de publication

Avis de la Commission sur la demande d'adhésion de la Pologne à l'Union européenne

/* COM/97/2002 final */

Numéro CELEX:
51997DC2002
Forme:
Avis
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
15/07/1997

Agenda 2000 - Vol. I: Pour une union plus forte et plus large - Vol. II: Le défi de l'élargissement

/* COM/97/2000 final - Vol. I */ # /* COM/97/2000 final - Vol. II */ #

Numéro CELEX:
51997DC2000
Forme:
Rapport
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
15/07/1997
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