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2009/46/CE: Décision de la Commission du 19 décembre 2008 exemptant certains services du secteur postal en Suède de l’application de la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux [notifiée sous le numéro C(2008) 8409] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32009D0046
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
19/12/2008
Nombre de pages:
7

Liste des centres de certification du houblon et leur codification

Numéro CELEX:
52006XC0923(03)
Forme:
Communication
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/09/2006; date de publication
Nombre de pages:
4

2005/596/CE: Décision de la Commission du 20 juillet 2005 concernant l'attribution des quotas d'importation de substances réglementées, pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2004, en application du règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2005) 296]

Statut juridique du documentPlus en vigueur

Numéro CELEX:
32005D0596
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
20/07/2005
Nombre de pages:
9

Liste des centres de certification du houblon et leur codification

Numéro CELEX:
52005XC0518(03)
Forme:
Communication
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
18/05/2005; date de publication
Nombre de pages:
4

2004/176/CE: Décision de la Commission du 20 janvier 2004 concernant l'attribution des quotas d'importation de substances réglementées, pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2004, en application du règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2004) 64]

Statut juridique du documentPlus en vigueur

Numéro CELEX:
32004D0176
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
20/01/2004
Nombre de pages:
7

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — onzième édition intégrale

Forme:
Données provisoires
Auteur:
Non disponible
Date du document:
15/01/1985
Nombre de pages:
280

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — dixième édition intégrale

Forme:
Données provisoires
Auteur:
Non disponible
Date du document:
07/01/1984
Nombre de pages:
265

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — neuvième édition intégrale

Forme:
Données provisoires
Auteur:
Non disponible
Date du document:
19/04/1983
Nombre de pages:
261

Marchés publics de travaux (directive 71/305/CEE du Conseil du 26 juillet 1971 complétée par la directive 72/277/CEE du Conseil du 26 juillet 1972)

Forme:
Données provisoires
Auteur:
Non disponible
Date du document:
23/03/1977
Nombre de pages:
11
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