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LIVRE VERT SUR LE VIEILLISSEMENT Promouvoir la solidarité et la responsabilité entre générations
COM/2021/50 final
- Numéro CELEX:
- 52021DC0050
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne, Secrétariat général
- Date du document:
- 27/01/2021
LIVRE VERT sur les services financiers de détail De meilleurs produits, un plus large choix et davantage d'opportunités pour les consommateurs et les entreprises
COM/2015/0630 final
- Numéro CELEX:
- 52015DC0630
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne, Direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux
- Date du document:
- 10/12/2015
LIVRE VERT Construire l'union des marchés des capitaux
/* COM/2015/063 final */
- Numéro CELEX:
- 52015DC0063
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 18/02/2015
LIVRE VERT Sécurité des services d’hébergement touristique
/* COM/2014/0464 final */
- Numéro CELEX:
- 52014DC0464
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 22/07/2014
LIVRE VERT Tirer le meilleur parti des savoir-faire traditionnels européens: vers une extension possible de la protection des indications géographiques de l’Union européenne aux produits non agricoles
/* COM/2014/0469 final */
- Numéro CELEX:
- 52014DC0469
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 15/07/2014
LIVRE VERT sur la santé mobile
/* COM/2014/0219 final */
- Numéro CELEX:
- 52014DC0219
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 10/04/2014
LIVRE VERT Se préparer à un monde audiovisuel totalement convergent: croissance, création et valeurs
/* COM/2013/0231 final */
- Numéro CELEX:
- 52013DC0231
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 24/04/2013
LIVRE VERT sur les assurances contre les catastrophes d'origine naturelle et humaine
/* COM/2013/0213 final */
- Numéro CELEX:
- 52013DC0213
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 16/04/2013
LIVRE VERT LE FINANCEMENT À LONG TERME DE L’ÉCONOMIE EUROPÉENNE
/* COM/2013/0150 final */
- Numéro CELEX:
- 52013DC0150
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 25/03/2013
LIVRE VERT Un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030
/* COM/2013/0169 final */
- Numéro CELEX:
- 52013DC0169
- Forme:
- Livre vert
- Auteur:
- Commission européenne
- Date du document:
- 27/03/2013
Domaine: Tout, Forme: Livre vert, Langue de recherche: Anglais