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Document 32016D1945

Décision (UE) 2016/1945 de la Commission du 14 octobre 2016 concernant les équivalences entre les catégories de permis de conduire [notifiée sous le numéro C(2016) 6517] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

C/2016/6517

JO L 302 du 09/11/2016, p. 62–162 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2016/1945/oj

9.11.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 302/62


DÉCISION (UE) 2016/1945 DE LA COMMISSION

du 14 octobre 2016

concernant les équivalences entre les catégories de permis de conduire

[notifiée sous le numéro C(2016) 6517]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire (1), et notamment son article 13, paragraphe 1, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 2006/126/CE prévoit que tous les permis de conduire délivrés par les États membres font l'objet d'une reconnaissance mutuelle. Le principe de reconnaissance mutuelle s'applique également aux permis délivrés avant la date d'application de ce principe.

(2)

Le principe de reconnaissance mutuelle des permis de conduire comprend la reconnaissance de tous les droits conférés à un titulaire de permis conformément aux dispositions nationales en vigueur au moment de leur octroi.

(3)

La directive 2006/126/CE prévoit que les États membres doivent établir des équivalences entre les catégories de permis délivrés avant la mise en œuvre de cette directive et celles définies à son article 4. La Commission doit donner son accord à ces équivalences sous une forme juridiquement contraignante.

(4)

Depuis l'adoption de la décision 2014/209/UE de la Commission (2), l'Allemagne, la France, la Croatie et les Pays-Bas ont notifié des corrections aux tableaux des équivalences figurant à l'annexe de ladite décision. La Commission a examiné ces corrections et peut marquer son accord sur celles-ci. Les tableaux d'équivalence devraient donc être modifiés en conséquence.

(5)

Il convient d'abroger la décision 2014/209/UE,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La présente décision s'applique à tous les permis de conduire en cours de validité qui ont été délivrés par les États membres et qui sont en circulation.

Article 2

La Commission approuve les tableaux d'équivalence entre les catégories de permis de conduire qui ont été délivrés par les États membres avant la mise en œuvre de la directive 2006/126/CE et les catégories harmonisées de permis de conduire définies à l'article 4 de ladite directive, qui figurent à l'annexe jointe à la présente décision.

Article 3

La Commission convient que:

a)

les catégories de permis de conduire qui ont été délivrés avant la mise en œuvre de la directive 2006/126/CE donnent le droit à leurs titulaires de conduire des véhicules des catégories correspondantes décrites à l'annexe de la présente décision sans changer de permis de conduire;

b)

certaines restrictions sont applicables, comme prévu pour le droit concerné dans l'annexe;

c)

lors de l'échange d'un permis de conduire contre un permis de conduire de modèle UE tel que décrit dans l'annexe I de la directive 2006/126/CE, le droit équivalent est accordé selon les modalités prévues à l'annexe de la présente décision.

Article 4

La décision 2014/209/UE est abrogée.

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 14 octobre 2016.

Par la Commission

Violeta BULC

Membre de la Commission


(1)  JO L 403 du 30.12.2006, p. 18.

(2)  Décision 2014/209/UE de la Commission du 20 mars 2014 concernant les équivalences entre les catégories de permis de conduire (JO L 120 du 23.4.2014, p. 1).


ANNEXE

Les codes qui sont utilisés dans la présente annexe pour indiquer la restriction des droits correspondants sont des codes harmonisés au niveau de l'Union européenne comme précisé dans l'annexe I de la directive 2006/126/CE.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN BELGIQUE

Modèle Belgique 1 (B1)

délivré en Belgique du 1er janvier 1967 au 31 décembre 1988

Description: le modèle est libellé dans l'une des langues suivantes: allemand, français et néerlandais. Il existe en différentes couleurs et impressions. Document de six pages sur papier rose (105 × 222 mm).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle B1

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1, A2, A, B, BE

 

B*

AM, A1, A2, A, B, BE

1

C

A1, A2, A, B, BE, C1, C1E, C, CE

 

D

A1, A2, A, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

 

AF

AM, A1, A2, A avec codes de l'Union européenne pour les véhicules adaptés

2

BF

B avec codes de l'Union européenne pour des véhicules adaptés

2

Informations complémentaires:

1.

B* pour les véhicules de catégorie B utilisés comme taxi, pour la location, le transport de personnel, etc.

2.

Pour que le titulaire du permis soit autorisé à conduire un véhicule des catégories AF et/ou BF, la catégorie A et/ou B devait être validée, de même que la catégorie F, et le numéro de la plaque d'immatriculation devait être indiqué sur le permis.

Modèle Belgique 2 (B2)

délivré en Belgique du 1er janvier 1989 au 30 septembre 1998

Description: le modèle est libellé dans l'une des langues suivantes: allemand, français et néerlandais. Il existe en différentes couleurs et impressions. Document de six pages sur papier rose (106 × 222 mm).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle B2

Catégories correspondantes

(A3)

AM

A2

AM, A1, A2, A

A1

AM, A1, A2, A

B

AM, B

BE

AM, B, BE

C

AM, B, C1, C

CE

AM, B, BE, C1, C1E, C, CE

D

AM, B, D1, D

DE

AM, B, BE, D1, D1E, D, DE

Modèle Belgique 3 (B3)

délivré en Belgique depuis le 1er janvier 1998

Description: le modèle est libellé dans l'une des langues suivantes: allemand, français et néerlandais. Document de six pages sur papier rose (106 × 222 mm).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle B3

Catégories correspondantes

(A3)

AM

(G)

(A<)

AM, A1, A2

A

AM, A1, A2, A

B

AM, B

BE

AM, B, BE

C1

AM, B, C1

C1E

AM, B, BE. C1, C1E

C

AM, B, C1, C

CE

AM, B, BE, C1, C1E, C, CE

D1

AM, B, D1

D1E

AM, B, BE, D1, D1E

D

AM, B, D1, D

DE

AM, B, BE, D1, D1E, D, DE

Modèle Belgique 4 (B4)

délivré en Belgique depuis le 1er juillet 2010

Description: le modèle est libellé dans l'une des langues suivantes: allemand, français et néerlandais. Ce document, qui se présente sous la forme d'une carte en polycarbonate de couleur rose, est fabriqué conformément aux dispositions de l'annexe I de la directive 2006/126/CE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle B4

Catégories correspondantes

(A3)

AM

(G)

(A<)

AM, A1, A2

A

AM, A1, A2, A

B

AM, B

BE

AM, B, BE

C1

AM, B, C1

C1E

AM, B, BE, C1, C1E

C

AM, B, C1, C

CE

AM, B, BE, C1, C1E, C, CE

D1

AM, B, D1

D1E

AM, B, BE, D1, D1E

D

AM, B, D1, D

DE

AM, B, BE, D1, D1E, D, DE

MODÈLES DÉLIVRÉS EN BULGARIE

Modèle Bulgarie 1 (BG1)

délivré en Bulgarie du 1er janvier 2010 au 19 janvier 2013

Description: conforme aux dispositions de la directive 2006/126/CE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle BG1

Catégories correspondantes

M

AM

A1

A1

A2

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

Tr6

Ttm

Tkt

MODÈLES DÉLIVRÉS EN RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

Modèle République tchèque 1 (CZ1)

délivré en République tchèque du 1er janvier 2001 au 30 avril 2004

Description: Matière: Papier de type papier-monnaie polychrome, sous couverture plastique. Une image holographique circulaire (comportant «CZ» au centre) en laminat se superpose à la photographie dans la partie inférieure gauche. Photographie: la photographie (35 mm × 45 mm) est apposée dans le cadre prévu au recto, avec un cachet officiel comprenant la dénomination de l'autorité de délivrance et le blason du pays.

Validité du permis de conduire: à vie. Ce modèle doit être échangé au plus tard le 31 décembre 2013.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle CZ1

Catégories correspondantes

AM

AM

A1

AM, A1

A (18 ans et plus)

AM, A1, A2

A (21 ans et plus)

AM, A1, A2, A

B1

AM, B1

B

AM, B1, B

BE

AM, B1, B, BE

C1

AM, B1, B, C1

C1E

AM, B1, B, BE, C1, C1E

C

AM, B1, B, C1, C

CE

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

D1

AM, B1, B, D1

D1E

AM, B1, B, BE, D1, D1E

D

AM, B1, B, D1, D

DE

AM, B1, B, BE, D1, D1E, D,DE

T (catégorie nationale des tracteurs agricoles)

Modèle République tchèque 2 (CZ2)

délivré en République tchèque depuis le 1er mai 2004

Description: Matière: carte en plastique polycarbonate mesurant 54 × 86 mm (format carte de crédit) avec les mots «ŘIDIČSKÝ PRŮKAZ» et le nom du pays «ČESKÁ REPUBLIKA» en haut. Les mots «MODEL EVROPSKÝCH SPOLEČENSTVÍ» et «DRIVING LICENSE» dans les langues de l'Union européenne apparaissent sur le côté droit de la carte. Le code distinctif de l'État membre délivrant le permis («CZ»), imprimé en négatif dans un rectangle bleu et entouré de douze étoiles jaunes, figure dans la partie supérieure gauche de la carte. Les données personnelles, y compris la photographie et la signature du titulaire, sont gravées au laser. Haut relief en positif avec guillochis et les lettres «CZ» sur les deux faces de la carte. Logo avec les lettres «CZ» au coin supérieur droit du recto en encre optiquement variable changeant entre l'or et la couleur verte. Image modifiable au coin inférieur droit du recto de la carte présentant une photo du titulaire et le numéro du permis de conduire (le même que dans le champ 5).

Validité du permis de conduire: 10 ans

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle CZ2

Catégories correspondantes

AM

AM

A1

AM, A1

A (18 ans et plus)

AM, A1, A2

A (21 ans et plus)

AM, A1, A2, A

B1

AM, B1

B

AM, B1, B

BE

AM, B1, B, BE

C1

AM, B1, B, C1

C1E

AM, B1, B, BE, C1, C1E

C

AM, B1, B, C1, C

CE

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

D1

AM, B1, B, D1

D1E

AM, B1, B, BE, D1, D1E

D

AM, B1, B, D1, D

DE

AM, B1, B, BE, D1, D1E, D, DE

T (catégorie nationale des tracteurs agricoles)

MODÈLES DÉLIVRÉS AU DANEMARK

Modèle Danemark 1 (DK1)

délivré au Danemark jusqu'au 30 avril 1986

Description: ce document de couleur rose compte quatre pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle DK1

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1, A2, A

1

A2

AM, A1, A2, A

1

B

AM, B1, B

2

BE

BE

 

C

C1, C

 

CE

C1E, CE

 

D

D1, D

 

DE

D1E, DE

 

Informations complémentaires:

1.

Le véhicule de catégorie A1 au Danemark est un motocycle sans side-car et l'A2 un motocycle avec side-car. Ces catégories ne correspondent donc pas aux sous-catégories A1 et A2 telles que définies dans la directive 2006/126/CE. La catégorie A1 danoise limite le droit de conduire un véhicule aux motocycles sans side-car et la catégorie A2 limite le droit de conduire un véhicule aux motocycles avec side-car. Les détenteurs d'un permis danois de la catégorie A1 et/ou A2 ont le droit d'obtenir un permis AM, A1, A2 et A complet dans les autres États membres.

2.

Les titulaires d'un permis danois de la catégorie B sont également autorisés à conduire des tricycles.

Ce modèle n'est plus valable pour conduire au Danemark, puisqu'un échange obligatoire de tous les permis a été imposé dans les années 1991 à 1993. Ce permis peut cependant être échangé contre un nouveau permis de conduire délivré par le Danemark et doit être reconnu par les autres États membres jusqu'au 19 janvier 2033.

Modèle Danemark 2 (DK2)

délivré au Danemark du 1er mai 1986 au 30 juin 1996

Description: ce document composé de lignes roses et beiges compte quatre pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle DK2

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1, A2, A

1

A2

AM, A1, A2, A

1

B

AM, B1, B

2

BE

BE

 

C

C1, C

 

CE

C1E, CE

 

D

D1, D

 

DE

D1E, DE

 

Informations complémentaires:

1.

Le véhicule de catégorie A1 au Danemark est un motocycle sans side-car et l'A2 un motocycle avec side-car. Ces catégories ne correspondent donc pas aux sous-catégories A1 et A2 telles que définies dans la directive 2006/126/CE. La catégorie A1 danoise limite le droit de conduire un véhicule aux motocycles sans side-car et la catégorie A2 limite le droit de conduire un véhicule aux motocycles avec side-car. Les détenteurs d'un permis danois de la catégorie A1 et/ou A2 ont le droit d'obtenir un permis AM, A1, A2 et A complet dans les autres États membres.

2.

Les titulaires d'un permis danois de la catégorie B sont également autorisés à conduire des tricycles.

Modèle Danemark 3 (DK3)

délivré au Danemark du 1er juillet 1996 au 13 avril 1997

Description: ce document composé de lignes roses et beiges compte quatre pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle DK3

Catégories correspondantes

Remarques

A (petit motocycle)

AM, A1

1

A (gros motocycle)

AM, A1, A2, A

2

B

AM, B1, B

3

BE

BE

 

C

C1, C

 

CE

C1E, CE

 

D

D1, D

 

DE

D1E, DE

 

Informations complémentaires:

1.

Les détenteurs du permis danois de la catégorie A (petit motocycle) sont autorisés à conduire:

a)

un motocycle sans side-car à deux roues ayant un rapport poids/puissance (plus l'eau, l'huile et le carburant) maximal de 0,16 kW/kg et une puissance maximale de 25 kW;

b)

un motocycle avec side-car à deux roues ayant un rapport poids/puissance (plus l'eau, l'huile et le carburant) maximal de 0,16 kW/kg;

c)

un tricycle;

d)

les véhicules visés aux points a), b) et c) avec remorque;

e)

un grand cyclomoteur.

2.

Les détenteurs du permis danois de la catégorie A (gros motocycle) sont autorisés à conduire:

a)

les véhicules visés au point 1;

b)

un motocycle sans side-car à deux roues ayant un rapport poids/puissance (plus l'eau, l'huile et le carburant) supérieur à 0,16 kW/kg ou une puissance supérieure à 25 kW;

c)

un motocycle avec side-car à deux roues ayant un rapport poids/puissance (plus l'eau, l'huile et le carburant) supérieur à 0,16 kW/kg;

d)

les véhicules visés aux points b) et c) avec remorque.

3.

Les titulaires d'un permis danois de la catégorie B sont également autorisés à conduire des tricycles.

Modèle Danemark 4 (DK4)

délivré au Danemark depuis le 14 avril 1997

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE du Conseil (1).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle DK4

Catégories correspondantes

Remarques

A (petit motocycle)

AM, A1

1

A (gros motocycle)

AM, A1, A2, A

2

B

AM, B1, B

3

BE

BE

 

C

C1, C

 

CE

C1E, CE

 

D

D1, D

 

DE

D1E, DE

 

Informations complémentaires:

1.

Les détenteurs du permis danois de la catégorie A (petit motocycle) sont autorisés à conduire:

a)

un motocycle sans side-car à deux roues ayant un rapport poids/puissance (plus l'eau, l'huile et le carburant) maximal de 0,16 kW/kg et une puissance maximale de 25 kW;

b)

un motocycle avec side-car à deux roues ayant un rapport poids/puissance (plus l'eau, l'huile et le carburant) maximal de 0,16 kW/kg;

c)

des tricycles;

d)

les véhicules visés aux points a), b) et c) avec remorque;

e)

un grand cyclomoteur.

2.

Les détenteurs du permis danois de la catégorie A (gros motocycle) sont autorisés à conduire:

a)

les véhicules visés au point 1;

b)

un motocycle sans side-car à deux roues ayant un rapport poids/puissance (plus l'eau, l'huile et le carburant) supérieur à 0,16 kW/kg ou une puissance supérieure à 25 kW;

c)

un motocycle avec side-car à deux roues ayant un rapport poids/puissance (plus l'eau, l'huile et le carburant) supérieur à 0,16 kW/kg;

d)

les véhicules visés aux points b) et c) avec remorque.

3.

Les titulaires d'un permis danois de la catégorie B sont également autorisés à conduire des tricycles.

Il est impossible de retrouver la date de première délivrance des catégories de permis de conduire délivrés avant le 1er mai 1986. Dans ce cas, le symbole «<» ou «≤» peut apparaître dans la colonne 10 du permis, accompagné d'une année déterminée indiquant que le permis de la catégorie concernée a été délivré avant ou durant l'année en question.

Jusqu'au 19 janvier 2013, les dispositions danoises relatives au droit de conduire les petites motos sont les suivantes:

Donne le droit de conduire un petit cyclomoteur au Danemark:

a)

un permis cyclomoteur;

b)

un permis pour la conduite d'un tracteur; ou

c)

être âgé de 18 ans ou plus.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN ALLEMAGNE

Modèle Allemagne 1 (D1)

délivré en Allemagne jusqu'au 31 mars 1986 (dans certains cas particuliers, la date de délivrance peut être postérieure au 31 mars 1986)

Description: ce document de couleur grise compte quatre pages. De nombreuses différences de couleur et de forme peuvent être observées car ce modèle a été délivré pendant plus de 40 ans. Les modèles délivrés dans le Land de la Sarre peuvent être de taille différente et sont bilingues (allemand et français).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle D1

Catégories correspondantes

Remarques

1

AM, A1, A2, A

1

1 beschränkt auf Leichtkrafträder:

1.4.1980 – 31.3.1986

AM, A1

7

2

AM, A1, A B, BE, C1, C1E, C, CE

2, 3, 5, 8

3

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E

3, 4, 5, 9

4

AM

6

5

 

Informations complémentaires:

Il est possible que des droits complémentaires, très spécifiques et limités, qui ne sont pas présentés dans les tableaux, soient mentionnés. Dans les rares cas où cette situation se présente, il convient de prendre contact avec les autorités allemandes qui les ont délivrés afin de dissiper les doutes éventuels concernant l'étendue d'un droit particulier.

1.

Si un permis de «Klasse 1» a été obtenu avant le 1er décembre 1954 (avant le 1er octobre 1960 dans le Land de la Sarre), son titulaire a également le droit de conduire des véhicules de la catégorie B sans avoir à échanger son permis.

2.

Si le titulaire d'un droit de «Klasse 2» a atteint l'âge de 50 ans avant le 1er janvier 2000, son droit a expiré le 31 décembre 2000. Si ce titulaire a échangé son permis contre un nouveau modèle avant le 1er janvier 2001, la durée de validité et la périodicité de l'examen médical relatives au nouveau modèle sont alors applicables. Si le titulaire atteint l'âge de 50 ans après le 31 décembre 1999, il doit échanger son permis contre un nouveau modèle à son cinquantième anniversaire au plus tard, à la suite de quoi une période de validité de 5 ans s'applique.

3.

Si un permis de «Klasse 2» ou de «Klasse 3» a été obtenu avant le 1er décembre 1954 (avant le 1er octobre 1960 dans le Land de la Sarre), son titulaire a également le droit de conduire des véhicules de la catégorie A.

Si un permis de «Klasse 2» ou «Klasse 3» a été obtenu après les dates précitées mais avant le 1er avril 1980, il donne également le droit de conduire des véhicules de la catégorie A1.

4.

Le titulaire d'un permis de «Klasse 3» a également le droit de conduire un véhicule de catégorie CE 79 (C1E > 12 t, L ≤ 3) (= pas plus de trois essieux au total).

5.

Le détenteur d'un permis de «Klasse 3» a le droit de conduire sur le territoire national des autocars sans passagers d'un poids maximal n'excédant pas 7,5 t. Le détenteur d'un permis de «Klasse 2» a le droit de conduire des autocars à vide sur le territoire national.

6.

Si un droit de «Klasse 4» a été accordé avant le 1er décembre 1954 (avant le 1er octobre 1960 dans le Land de la Sarre), il ne s'agit pas seulement d'une catégorie nationale car elle donne aussi le droit de conduire des véhicules des catégories suivantes: A, B.

Si un permis de «Klasse 4» a été délivré après les dates mentionnées ci-dessus mais avant le 1er avril 1980, il donne le droit de conduire un véhicule de catégorie A1.

7.

Le permis A1 est également valable pour les motocycles de catégorie A1 ayant un rapport poids/puissance supérieur à 0,1 kW/kg (code 79.05).

8.

Le permis A1 est également valable pour les motocycles de catégorie A1 ayant un rapport poids/puissance supérieur à 0,1 kW/kg (code 79.05). La catégorie A est limitée aux tricycles (code 79.03) et aux tricycles auxquels est attelée une remorque dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 750 kg (code 79.04). Le permis BE est également valable pour les véhicules de la catégorie BE dont la remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg (code 79.06).

9.

Les catégories A1 et A sont limitées aux tricycles (code 79.03) et aux tricycles auxquels est attelée une remorque dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 750 kg (code 79.04). Le permis BE est également valable pour les véhicules de la catégorie BE dont la remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg (code 79.06).

Modèle Allemagne 2 (D2)

délivré en République démocratique allemande jusqu'en 1969

Description: ce document de couleur grise compte quatre pages.

Une modification législative qui a pris effet le 1er avril 1957 a modifié l'étendue et la définition des catégories. C'est pourquoi deux tableaux d'équivalences sont nécessaires pour ce modèle.

D2a: modèle délivré jusqu'au 31 mars 1957

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle D2a

Catégories correspondantes

Remarques

1

AM, A1, A2, A, B

 

2

AM, A1, A2, A, B, BE, C1, C1E, C, CE

1, 3, 4, 5

3

AM, A1, A2, A, B, BE, C1, C1E, C

2, 3, 4, 5

4

AM, A1, A2, A, B

4

D2b: modèle délivré du 1er avril 1957 à 1969

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle D2b

Catégories correspondantes

Remarques

1

AM, A1, A2, A

 

2

AM, A1, B

4

3

AM, A1

6

4

AM, A1, B, BE, C1, C1E

2, 3, 4, 5

5

AM, A1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1, 3, 4, 5

Informations complémentaires:

Il est possible que des droits complémentaires, très spécifiques et limités, qui ne sont pas présentés dans les tableaux, soient mentionnés. Dans les rares cas où cette situation se présente, il convient de prendre contact avec les autorités allemandes qui les ont délivrés afin de dissiper les doutes éventuels concernant l'étendue d'un droit particulier.

1.

Si le titulaire d'un droit de «Klasse 2» délivré avant le 1er avril 1957 ou d'un droit de «Klasse 5» délivré après le 31 mars 1957 a atteint l'âge de 50 ans avant le 1er janvier 2000, son droit a expiré le 31 décembre 2000. Si ce titulaire a échangé son permis contre un nouveau modèle au plus tard le 1er janvier 2001, la durée de validité et la périodicité de l'examen médical relatives au nouveau modèle sont alors applicables. Si le titulaire atteint l'âge de 50 ans après le 31 décembre 1999, il doit échanger son permis contre un nouveau modèle à son cinquantième anniversaire au plus tard, à la suite de quoi une période de validité de 5 ans s'applique.

2.

Le titulaire d'un permis de «Klasse 3» délivré avant le 1er avril 1957 (D2a) et d'un permis de «Klasse 4» délivré après le 31 mars 1957 (D2b) a également le droit de conduire un véhicule de catégorie CE 79 (C1E > 12 t, L ≤ 3) (= pas plus de trois essieux au total).

3.

Le titulaire d'un permis de «Klasse 3» délivré avant le 1er avril 1957 (D2a) ou d'un permis de «Klasse 4» délivré après le 31 mars 1957 (D2b) a le droit de conduire des autocars à vide d'un poids maximal inférieur à 7,5 t, y compris sur les réseaux routiers internationaux.

Le titulaire d'un permis de «Klasse 2» délivré avant le 1er avril 1957 (D2a) ou de «Klasse 5» délivré après le 31 mars 1957 (D2b) a le droit de conduire des autocars à vide sur les réseaux routiers internationaux.

4.

Le titulaire d'un permis de «Klasse 2», de «Klasse 3» ou de «Klasse 4» de modèle D2a ou d'un permis de «Klasse 2», de «Klasse 4» ou de «Klasse 5» de modèle D2b qui a été délivré avant le 1er décembre 1954 bénéficie d'un droit de catégorie A.

5.

Le permis BE est également valable pour les véhicules de la catégorie BE dont la remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg (code 79.06).

6.

Le permis A1 est également valable pour les motocycles de catégorie A1 ayant un rapport poids/puissance supérieur à 0,1 kW/kg (code 79.05).

Modèle Allemagne 3 (D3)

délivré en République démocratique allemande de 1969 au 31 mai 1982

Description: ce permis se présente sous la forme d'un livret de 12 pages portant une couverture grise.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle D3

Catégories correspondantes

Remarques

1

AM, A1, A2, A

5

2

AM, B

4, 5, 7

3

AM

7

4

AM, B, BE, C1, C1E

2, 3, 4, 7, 8

5

AM, A1, A, B, BE, C, C1, C1E, CE

1, 3, 4, 7, 8, 9

Articles 6 et 85 de la loi StVZO

7

Informations complémentaires:

Il est possible que des droits complémentaires, très spécifiques et limités, qui ne sont pas présentés dans les tableaux, soient mentionnés. Dans les rares cas où cette situation se présente, il convient de prendre contact avec les autorités allemandes qui les ont délivrés afin de dissiper les doutes éventuels concernant l'étendue d'un droit particulier.

1.

Si le titulaire d'un droit de «Klasse 5» a atteint l'âge de 50 ans avant le 31 décembre 1999, son droit a expiré le 1er janvier 2000. Si ce titulaire a échangé son permis contre un nouveau modèle avant le le 1er janvier 2001, la durée de validité et la périodicité de l'examen médical relatives au nouveau modèle sont alors applicables. Si le titulaire atteint l'âge de 50 ans après le 31 décembre 1999, il doit échanger son permis contre un nouveau modèle à son cinquantième anniversaire au plus tard, à la suite de quoi une période de validité de 5 ans s'applique.

2.

Le titulaire d'un permis de «Klasse 4» a également le droit de conduire un véhicule de catégorie CE 79 (C1E 12 t, L ≤ 3) (= pas plus de trois essieux au total).

3.

Le détenteur d'un permis de «Klasse 4» a le droit de conduire des autocars sans passagers d'un poids maximal n'excédant pas 7,5 t sur le territoire national. Le détenteur d'un permis de «Klasse 5» a le droit de conduire des autocars à vide sur le territoire national.

4.

Le titulaire d'un permis de «Klasse 2», de «Klasse 4» ou de «Klasse 5» initialement délivré avant le 1er décembre 1954 bénéficie du droit de catégorie A illimité.

5.

Si un permis de «Klasse 1» a été délivré avant le 1er avril 1957, son titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de la catégorie B.

6.

Si un permis de «Klasse 1» a été délivré avant le 1er décembre 1954, son titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de la catégorie B 79.

7.

Si le titulaire d'un permis de «Klasse 2», de «Klasse 3», de «Klasse 4» ou de «Klasse 5» a obtenu son permis avant le 1er avril 1980, ou s'il l'a obtenu en vertu de l'article 6 ou 85 de la loi StVZO, il a également le droit de conduire un véhicule de catégorie A1.

8.

Le permis BE est également valable pour les véhicules de la catégorie BE dont la remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg (code 79.06).

9.

Les catégories A1 et A sont limitées aux tricycles (code 79.03).

Modèle Allemagne 4 (D4)

délivré en République démocratique allemande du 1er juin 1982 au 2 octobre 1990

Description: ce document sur papier rose clair compte quatre pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle D4

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

4

B

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E

2, 3, 5, 6

C

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E, C

1, 3, 5, 6

D

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E, D

1, 5, 6

BE

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E

2, 3, 5, 6

CE

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E, C, CE

1, 5, 6

DE

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E, D, DE

1, 5, 6

Informations complémentaires:

Il est possible que des droits complémentaires, très spécifiques et limités, qui ne sont pas présentés dans les tableaux, soient mentionnés. Dans les rares cas où cette situation se présente, il convient de prendre contact avec les autorités allemandes qui les ont délivrés afin de dissiper les doutes éventuels concernant l'étendue d'un droit particulier.

1.

Si le titulaire d'un droit de «Klasse C», de «Klasse CE», de «Klasse D» et de «Klasse DE» atteint l'âge de 50 ans avant le 1er janvier 2000, son droit expire le 31 décembre 2000. Si ce titulaire a échangé son permis contre un nouveau modèle avant le le 1er janvier 2001, la durée de validité et la périodicité de l'examen médical relatives au nouveau modèle sont alors applicables. Si le titulaire atteint l'âge de 50 ans après le 31 décembre 1999, il doit échanger son permis contre un nouveau modèle à son cinquantième anniversaire au plus tard, à la suite de quoi une période de validité de 5 ans s'applique.

2.

Le titulaire d'un permis de «Klasse B» et «BE» a également le droit de conduire un véhicule de catégorie CE 79 (C1E > 12 t, L ≤ 3) (= pas plus de trois essieux au total).

3.

Le détenteur d'un permis de «Klasse B» et «BE» a le droit de conduire des autocars sans passagers d'un poids maximal n'excédant pas 7,5 t sur le territoire national.

Le détenteur d'un permis de «Klasse C» a le droit de conduire des autocars à vide sur le territoire national.

4.

Le permis A1 est également valable pour les motocycles de catégorie A1 ayant un rapport poids/puissance supérieur à 0,1 kW/kg (code 79.05).

5.

Les catégories A1 et A sont limitées aux tricycles (code 79.03).

6.

Le permis BE est également valable pour les véhicules de la catégorie BE dont la remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg (code 79.06).

Modèle Allemagne 5 (D5)

délivré en Allemagne du 1er avril 1986 au 31 décembre 1998

Description: ce document sur papier rose clair compte six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle D5

Catégories correspondantes

Remarques

1

AM, A1, A2, A

2, 7

1a

AM, A1, A2, A

7

1b

AM, A1

7

2

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E, C, CE

1, 3, 5, 8, 9

3

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E

3, 4, 5, 8, 9

4

AM

6

5

AM

 

Informations complémentaires:

Il est possible que des droits complémentaires, très spécifiques et limités, qui ne sont pas présentés dans les tableaux, soient mentionnés. Dans les rares cas où cette situation se présente, il convient de prendre contact avec les autorités allemandes qui les ont délivrés afin de dissiper les doutes éventuels concernant l'étendue d'un droit particulier.

1.

Si le titulaire d'un droit de «Klasse 2» atteint l'âge de 50 ans avant le 31 décembre 1999, son droit expire le 1er janvier 2000. Si ce titulaire a échangé son permis contre un nouveau modèle avant le 1er janvier 2001, la durée de validité et la périodicité de l'examen médical relatives au nouveau modèle sont alors applicables. Si le titulaire atteint l'âge de 50 ans après le 31 décembre 1999, il doit échanger son permis contre un nouveau modèle à son cinquantième anniversaire au plus tard, à la suite de quoi une période de validité de 5 ans s'applique.

2.

Si un permis de «Klasse 1» de modèle D1 a été obtenu avant le 1er avril 1954 (avant le 1er octobre 1960 dans le Land de la Sarre), son titulaire a le droit de conduire des véhicules de la catégorie B.

La règle énoncée ci-dessus s'applique au modèle D5 seulement si un permis D1 a été délivré au même titulaire avant les dates indiquées et ultérieurement échangé contre un modèle D5.

3.

Si un permis de «Klasse 2» ou de «Klasse 3» de modèle D1 a été obtenu avant le 1er décembre 1954 (avant le 1er octobre 1960 dans le Land de la Sarre), son titulaire a également le droit de conduire des véhicules de la catégorie A. Si un permis de «Klasse 2» ou «Klasse 3» a été obtenu après les dates précitées mais avant le 1er avril 1980, il donne également le droit de conduire des véhicules de la catégorie A1.

La règle énoncée ci-dessus s'applique au modèle D5 seulement si un permis D1 a été délivré au même titulaire avant les dates indiquées et ultérieurement échangé contre un modèle D5.

4.

Le titulaire d'un permis de «Klasse 3» a également le droit de conduire un véhicule de catégorie CE 79 (C1E > 12 t, L ≤ 3) (= pas plus de trois essieux au total).

5.

Le détenteur d'un permis de «Klasse 3» a le droit de conduire sur le territoire national des autocars sans passagers d'une masse maximale n'excédant pas 7,5 t. Le détenteur d'un permis de «Klasse 2» a le droit de conduire des autocars à vide sur le territoire national.

6.

Si un permis de «Klasse 4» de modèle D1 a été accordé avant le 1er décembre 1954 (avant le 1er octobre 1960 dans le Land de la Sarre), il ne s'agit pas seulement d'une catégorie nationale car elle donne aussi le droit de conduire des véhicules des catégories A et B. Si un permis de «Klasse 4» a été délivré après les dates précitées, mais avant le 1er avril 1980, il donne le droit de conduire un véhicule de catégorie A1.

La règle énoncée ci-dessus s'applique au modèle D5 seulement si un permis D1 a été délivré au même titulaire avant les dates indiquées et ultérieurement échangé contre un modèle D5.

7.

Le permis A1 est également valable pour les motocycles de catégorie A1 ayant un rapport poids/puissance supérieur à 0,1 kW/kg (code 79.05).

8.

Les catégories A1 et A sont limitées aux tricycles (code 79.03) et aux tricycles auxquels est attelée une remorque dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 750 kg (code 79.04).

9.

Le permis BE est également valable pour les véhicules de la catégorie BE dont la remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg (code 79.06).

Modèle Allemagne 6 (D6)

délivré en Allemagne du 1er janvier 1999 au 18 janvier 2013

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle D6

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1

1

A (beschränkt)

AM, A1, A2

 

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1, A, B

2

BE

AM, A1, A, B, BE

2, 3

C1

AM, A1, A, B, C1

2

C1E

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E

2, 3

C

AM, A1, A, B, C1, C

2

CE

AM, A1, A, B, BE, C1, C1E, C, CE

2, 3

D1

AM, A1, A, B, D1

2

D1E

AM, A1, A, B, BE,D1, D1E

2, 3

D

AM, A1, A, B, D1, D

2

DE

AM, A1, A, B, BE, D1, D1E, D, DE

2, 3

M

AM

 

S

AM

 

Informations complémentaires:

1.

Le permis A1 est également valable pour les motocycles de catégorie A1 ayant un rapport poids/puissance supérieur à 0,1 kW/kg (code 79.05).

2.

Les catégories A1 et A sont limitées aux tricycles (code 79.03) et aux tricycles auxquels est attelée une remorque dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 750 kg (code 79.04).

3.

Le permis BE est également valable pour les véhicules de la catégorie BE dont la remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg (code 79.06).

MODÈLES DÉLIVRÉS EN ESTONIE

Modèle Estonie 1 (EST1)

délivré en Estonie du 1er novembre 1999 au 30 septembre 2004

Description: le permis de conduire est de couleur rose et il est en papier synthétique spécial appelé (TESLIN, ISO 9002; 1994) entièrement recouvert d'un plastique de sûreté. Le papier présente un dessin de sécurité net; au verso de la couverture plastique, les lettres EST sont gravées en relief avec six lignes ondulées. Les données sont imprimées, la photo est scannée.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle EST1

Catégories correspondantes

Remarques

AM

 

A1

A1

 

A

A2

1

A

A

 

B1

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

(R)

 

(T)

 

1.

La puissance maximale pour la catégorie A ne doit pas dépasser 25 kW ou 0,16 kW/kg.

Informations complémentaires:

 

Restriction(s), sous forme codifiée:

1

Lunettes ou lentilles de contact requises;

2

Prothèse auditive requise;

3

Valable pour véhicules à commande manuelle;

4

La puissance maximale pour la catégorie A ne doit pas dépasser 25 kW ou 0,16 kW/kg;

5

Boîte de vitesses automatique.

 

Le mot «ESMANE» qui figure au centre de la partie inférieure du recto indique que le titulaire du permis est un conducteur novice; la validité d'un tel permis est limitée à 2 ans.

Modèle Estonie 2 (EST2)

délivré en Estonie du 1er octobre 2004 au 7 septembre 2008

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE.

Le permis est en matière plastique avec un motif de fond de couleur rose unique et spécifique au permis de conduire estonien. Une gravure au laser a été utilisée pour personnaliser les données qui sont transférées sur le permis de conduire (y compris la photo numérique et la signature du titulaire).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle EST2

Catégories correspondantes

Remarques

AM

 

A1

A1

1

A

A2

 

A

A

 

B1

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

(R)

 

(T)

 

1.

La puissance maximale pour la catégorie A ne doit pas dépasser 25 kW ou 0,16 kW/kg.

Informations complémentaires:

Restriction(s), sous forme codifiée:

101— Permis de conduire provisoire. Les conducteurs novices doivent obligatoirement placer une image représentant une feuille d'érable verte sur le pare-brise (à l'avant et à l'arrière) du véhicule, lorsqu'ils sont titulaires d'un permis de conduire provisoire (2 ans). La vitesse maximale est limitée à 90 km/h.

102— Pour ces catégories, la conduite n'est autorisée que pendant la période de temps durant laquelle l'appelé est dans les forces armées.

103— Catégorie D — Le conducteur n'est habilité à conduire que des trolleybus.

105— Motocycles d'une puissance maximale de 25 kW ou d'une puissance effective ne dépassant pas 0,16 kW/kg.

106— Catégorie D — Limitation aux trajets de 50 km.

Modèle Estonie 3 (EST3)

délivré en Estonie depuis le 8 septembre 2008

Description: Le même que le modèle de permis 2; seules les mentions «Driving Licence» et «Permis de conduire» sont apposées sur la première page près du mot «JUHILUBA».

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle EST3

Catégories correspondantes

Remarques

AM

AM

 

A1

A1

 

A

A2

1

A

A

 

B1

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

(R)

 

(T)

 

MODÈLES DÉLIVRÉS EN GRÈCE

Modèle Grèce 1 (GR1a)

délivré en Grèce jusqu'au 11 janvier 1987

Description: bleu et jaune avec caractères en noir.

Ce permis, qui comporte douze pages, est valable pour les catégories Β, Γ, Δ, Ε.

Modèle Grèce 1 (GR1b)

délivré en Grèce jusqu'au 11 janvier 1987

Description: rose et jaune avec caractères en noir.

Ce permis, qui comporte huit pages, est valable pour la catégorie A.

Jusqu'au 30 janvier 1985, les permis de conduire de l'une de ces catégories (Β, Γ, Δ, Ε) donnaient également le droit de conduire un véhicule de catégorie AM. Du 30 janvier 1985 au 18 janvier 2013, la catégorie AM n'était fournie par la police de la route en Grèce que sur un autre permis de conduire.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par les modèles GR1a et GR1b

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, B1, B

 

E

BE

1

Γ

C1, C

 

E

BE, C1E, CE

1

Δ

D1, D

 

E

BE, D1E, DE,

1

Informations complémentaires:

Le point «4b» indique que ces modèles spécifiques ont une certaine période de validité mais, en vertu du décret présidentiel 255/1984, cette période a été prolongée jusqu'à l'âge de 65 ans.

1.

La catégorie E était une catégorie à part mais, combinée avec une autre catégorie, elle est considérée comme valable.

Modèle Grèce 2 (GR2)

délivré en Grèce du 12 janvier 1987 au 31 mars 1997

Description: rose à caractères noirs. Ce permis comporte six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle GR2

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

 

B

B1, B

 

E

BE

1

Γ/C

C1, C

 

E

BE, C1E, CE

1

Δ/D

D1, D

 

E

BE, D1E, DE

1

Informations complémentaires:

Du 30 janvier 1985 au 18 janvier 2013, la catégorie AM n'était fournie par la police de la route en Grèce que sur un autre permis de conduire.

1.

La catégorie E était une catégorie à part mais, combinée avec une autre catégorie («Β», «Γ» ou «Δ»), elle est considérée comme valable.

Modèle Grèce 3 (GR3)

délivré en Grèce du 1er avril 1997 au 30 avril 2001

Description: rose avec caractères en noir.

Ce permis comporte six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle GR3

Catégories correspondantes

Remarques

A/A1

AM, A1

 

A/A

AM, A1, A2, A

 

B/B1

B1

 

B/B

B1, B

1

BE

BE

 

Γ1/C1

C1

 

Γ1E/C1E

BE, C1E

 

Γ/C

C1, C

 

ΓΕ/CE

BE, C1E, CE

 

Δ1/D1

D1

 

Δ1E/D1E

BE, D1E

 

Δ/D

D1, D

 

ΔΕ/DE

BE, D1E, DE

 

Informations complémentaires:

Du 30 janvier 1985 au 18 janvier 2013, la catégorie AM n'était fournie par la police de la route en Grèce que sur un autre permis de conduire.

1.

Conformément à la directive 91/439/CEE qui est transposée en droit grec par le décret présidentiel 19/1995, le titulaire d'un permis de catégorie B1, B est autorisé à conduire des tricycles et quadricycles. Il est donc possible d'entrer la catégorie A avec le code 79.03.

Modèle Grèce 4 (GR4)

délivré en Grèce du 1er mai 2001 au 18 janvier 2009

Description: rose avec caractères en noir.

Ce permis comporte six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle GR4

Catégories correspondantes

Remarques

A/A (≤ 25 kW ET ≤ 0,16 kW/kg), A/A

AM, A1

 

A/A

AM, A1, A2, A

 

B

B1, B

1

BE

BE

 

Γ1/C1

C1

 

Γ1E/C1E

BE, C1E

 

Γ/C

C

 

ΓΕ/CE

BE, C1E, CE

 

Δ1/D1

D1

 

Δ1E/D1E

BE, D1E

 

Δ/D

D1, D

 

ΔΕ/DE

BE, D1E, DE

 

Informations complémentaires:

Du 30 janvier 1985 au 18 janvier 2013, la catégorie AM n'était fournie par la police de la route en Grèce que sur un autre permis de conduire.

1.

Conformément à la directive 91/439/CEE qui est transposée en droit grec par le décret présidentiel 19/1995, le titulaire d'un permis de catégorie B1, B est autorisé à conduire des tricycles et quadricycles. Il est donc possible d'entrer la catégorie A avec le code 79.03.

Modèle Grèce 5 (GR5)

délivré en Grèce du 19 janvier 2009 au 18 janvier 2013

Description: rose avec caractères en noir.

Dimensions largeur: 85,6 mm, hauteur: 54 mm (épaisseur 0,75 mm).

Les nouveaux permis de conduire sont imprimés sous forme de carte plastique, selon les normes de qualité internationales (ISO) et toutes les exigences techniques énoncées à l'annexe I de la directive 2006/126/CE. Le recto présente un hologramme de sécurité (coin gauche). Tous les caractères sont micro-imprimés sur un fond de sécurité avec une encre optiquement variable (OVI). Des images doubles et des fonctions de sécurité tactiles sont également prévues. Le verso comprend un hologramme de sécurité en 3D et un fond de sécurité qui présente des images exclusives et des lignes qui se croisent. Les impressions des deux côtés sont visibles sous lumière UV, mais cela n'affecte en aucune façon la qualité du permis.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle GR5

Catégories correspondantes

Remarques

A/A (≤ 25 kW ET ≤ 0,16 kW/kg), A/A

AM, A1

 

A/A

AM, A1, A2, A

 

B

B1, B

1

BE

BE

 

Γ1/C1

C1

 

Γ1E/C1E

BE, C1E

 

Γ/C

C1, C

 

ΓΕ/CE

BE, C1E, CE

 

Δ/D

D1, D

 

ΔΕ/DE

BE, D1E, DE

 

Informations complémentaires:

Du 30 janvier 1985 au 18 janvier 2013, la catégorie AM n'était fournie par la police de la route en Grèce que sur un autre permis de conduire.

1.

Conformément à la directive 91/439/CEE qui est transposée en droit grec par le décret présidentiel 19/1995, le titulaire d'un permis de catégorie B1, B est autorisé à conduire des tricycles et quadricycles. Il est donc possible d'entrer la catégorie A avec le code 79.03.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN ESPAGNE

Modèle Espagne 1 (E1)

délivré en Espagne du 27 juin 1997 au 1er novembre 2004

Description: document sur papier rose comptant six pages conformément à l'annexe I de la directive 91/439/CEE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle E1

Catégories correspondantes

AM

A1

A1

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

Modèle Espagne 2 (E2)

délivré en Espagne du 2 novembre 2004 au 7 décembre 2009

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle E2

Catégories correspondantes

AM

A1

A1

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

(btp)

Modèle Espagne 3 (E3)

délivré en Espagne depuis le 8 décembre 2009

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I.3 de la directive 2006/126/CE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle E3

Catégories correspondantes

AM

AM

A1

A1

A2

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

(btp)

Informations complémentaires:

Les catégories AM et A2 sont délivrées depuis le 8 décembre 2009.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN FRANCE

Modèle France 1 (F1)

délivré en France jusqu'au 31 décembre 1954

Description: carte rose avec deux pages, photo sur le devant.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle F1

Catégories correspondantes

Remarques

AM, A1, B1, B

1, 2

1o

Voitures affectées à des transports en commun

AM, A1, B1, B, D1, D

2

2o

véhicules pesant en charge plus de 3 000  kg

AM, A1, B1, B, C1, C, C1E, CE

2

3o

Motocycles à deux roues

AM, A1, A2, A, B1

 

Informations complémentaires:

1.

Si rien n'est indiqué au verso du permis, il n'est pas valable pour la conduite des véhicules de catégorie 1o, 2o, 3o. C'est pour cela que le droit équivalant à une catégorie B, qui n'est pas contenu dans une des trois catégories mentionnées, n'a pas été indiqué sur le document. Une ligne du tableau indique ceci: «—».

2.

L'équivalence de catégorie A1 (cyclomoteurs et véhicules de catégorie L4e) n'est valable que dans certains cas de conduite justifiés dans les 5 années précédant le 1er janvier 2011 (informations fournies par la compagnie d'assurance), ou sur présentation d'un certificat de formation de 3 ou 7 heures.

Modèle France 2 (F2)

délivré en France du 1er janvier 1955 au 19 janvier 1975

Description: document sur papier rose (beaucoup plus grand que les modèles figurant à l'annexe I de la directive 91/439/CEE) comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle F2

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1, B1

 

A

AM, A1, A2, A, B1

 

B

AM, A1*, B1, B + code 79

1, 2

C

AM, A1*, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

D

AM, A1*, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1, 3

E(B)

AM, A1*, B1, B, BE

1

E(C)

AM, A1*, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

E(D)

AM, A1*, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

3

FA1

AM, A1, B1 + code (10, 15, …)

 

FA

AM, A1, A2, A, B1 + code (10, 15, …)

 

FB

B1, B + code (10, 15, …)

 

Informations complémentaires:

1.

A1*: Dans ce cas, l'équivalence avec la catégorie A1 (motocyclettes légères et véhicules de la catégorie L5e) est valable sous réserve de la justification d'une pratique effective de la conduite de ce véhicule dans les cinq ans précédant le 1er janvier 2011 (relevé d'information délivré par l'assureur) ou, à défaut de cette pratique, de la production d'une attestation de suivi de formation de trois ou sept heures auprès d'un établissement agréé.

2.

B: le titulaire d'un permis de conduire de catégorie B délivré avant le 20 janvier 1975, assortie du code 79 (camping car/d'un PTAC > 3 500 kg) a le droit de conduire des véhicules affectés au transport de personnes comportant, outre le siège conducteur, plus de huit places assises et dont le poids total autorisé en charge excède 3 500 kg

3.

Si le véhicule avec lequel le titulaire du permis a passé l'épreuve pratique de l'examen de conduite pour la catégorie D ou DE était d'un poids < 3 500 kg, le titulaire a le droit de conduire uniquement des véhicules des catégories AM, A1*, B1, B, BE, D1 79 (< 3 500 kg) et D79 (< 3 500 kg).

Modèle France 3 (F3)

délivré en France du 20 janvier 1975 au 29 février 1980

Description: document sur papier rose (beaucoup plus grand que les modèles figurant à l'annexe I de la directive 91/439/CEE) comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle F3

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1, B1

 

A

AM, A1, A2, A, B1

 

B

AM, A1, B1, B

1

C

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE 79 (≤ 12,5 t)

1

D

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

E(B)

AM, A1, B1, B, BE

1

E(C)

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

E(D)

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

FA1

AM, A1, B1 + code (10, 15, …)

 

FA

AM, A1, A2, A, B1 + code (10, 15, …)

 

FB

B1, B + code (10, 15, …)

 

Informations complémentaires:

1.

L'équivalence de catégorie A1 (cyclomoteurs légers et véhicules de catégorie L5e) n'est valable que dans certains cas de conduite justifiés de ce type de véhicules dans les 5 années précédant le 1er janvier 2011 (informations fournies par la compagnie d'assurance) ou sur présentation d'un certificat de formation de 3 ou 7 heures.

2.

Si le véhicule utilisé pour tester le titulaire du permis de conduire, dans l'épreuve pratique de catégorie D ou DE, a une masse ≤ 3 500 kg (dans la période comprise entre le 20 janvier 1975 et le 31 mai 1979), ou ≤ 7 000 kg (dans la période comprise entre le 1er juin 1979 et le 1er mars 1980), le titulaire n'est autorisé à conduire que des véhicules de catégories AM, A1 (voir note 1), B1, B, BE, D1 79 (≤ 3 500 kg) et D 79 (≤ 3 500 kg).

Modèle France 4 (F4)

délivré en France du 1er mars 1980 au 31 décembre 1984

Description: document sur papier rose (beaucoup plus grand que les modèles figurant à l'annexe I de la directive 91/439/CEE) comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle F4

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1, B1

 

A2

AM, A1, A2, A, B1

 

A3

AM, A1, A2, A, B1

 

A4

AM, A1, B1

3

B

AM, A1, B1, B

1

E(B)

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE 79 (≤ 12,5 t)

1

C1

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

D

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE 79 (≤ 12,5 t), D1, D1E, D, DE

1, 2

E(D)

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE 79 (≤ 12,5 t), D1, D1E, D, DE

1, 2

FA1

AM, A1, B1 + code (10, 15, …)

 

FA2

AM, A1, A2, A, B1 + code (10, 15, …)

 

FA3

AM, A1, A2, A, B1 + code (10, 15, …)

 

FA4

AM, B1 + code (10, 15, …)

 

FB

AM, B1, B + code (10, 15, …)

 

Informations complémentaires:

1.

L'équivalence de catégorie A1 (cyclomoteurs légers et véhicules de catégorie L5e) n'est valable que dans certains cas de conduite justifiés de ce type de véhicules dans les 5 années précédant le 1er janvier 2011 (informations fournies par la compagnie d'assurance) ou sur présentation d'un certificat de formation de 3 ou 7 heures.

2.

Si le véhicule utilisé pour tester le titulaire du permis de conduire, dans l'épreuve pratique de catégorie D a une masse ≤ 7 000 kg, le titulaire n'est autorisé à conduire que des véhicules de catégories AM, A1 (voir note 1), B1, B, BE, D1 79 (≤ 3 500 kg) et D 79 (≤ 3 500 kg).

3.

Pour A1: Code 79, L5e ≤ 15 kW.

Modèle France 5 (F5)

délivré en France du 1er janvier 1985 au 30 juin 1990

Description: document sur papier rose comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle F5

Catégories correspondantes

Remarques

AT

AM, A1, B1

2

AL

AM, A1, B1

 

A

AM, A1, A2, A, B1

 

B

AM, A1, B1, B

1

E(B)

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

C limité

AM, A1, B1, BE, C1, C1E, C, CE 79 (≤ 12,5 t)

1

E(C)

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE 79 (≤ 12,5 t), D1, D1E, D, DE

1, 2

E(D)

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE 79 (≤ 12,5 t), D1, D1E, D, DE

1, 2

Informations complémentaires:

1.

L'équivalence de catégorie A1 (cyclomoteurs légers et véhicules de catégorie L5e) n'est valable que dans certains cas de conduite justifiés de ce type de véhicules dans les 5 années précédant le 1er janvier 2011 (informations fournies par la compagnie d'assurance) ou sur présentation d'un certificat de formation de 3 ou 7 heures.

2.

Si le véhicule utilisé pour tester le titulaire du permis de conduire, dans l'épreuve pratique de catégorie D, a une masse ≤ 3 500 kg, le titulaire n'est autorisé à conduire que des véhicules de catégories AM, A1 (voir note 1), B1, B, BE, D1 79 (≤ 3 500 kg) et D 79 (≤ 3 500 kg).

3.

Pour A1: Code 79, L5e ≤ 15 kW.

Modèle France 6 (F6)

délivré en France du 1er juillet 1990 au 15 novembre 1994

Description: document sur papier rose comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle F6

Catégories correspondantes

Remarques

AT

AM, A1, B1

2

AL

AM, A1, B1

 

A

AM, A1, A2, A, B1

 

B

AM, A1, B1, B

1

E(B)

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

E(C)

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, D1, D

1

E(D)

AM, A1, B1, B, BE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

L'équivalence de catégorie A1 (cyclomoteurs légers et véhicules de catégorie L5e) n'est valable que dans certains cas de conduite justifiés de ce type de véhicules dans les 5 années précédant le 1er janvier 2011 (informations fournies par la compagnie d'assurance) ou sur présentation d'un certificat de formation de 3 ou 7 heures.

2.

Pour A1: Code 79, L5e ≤ 15 kW.

Modèle France 7 (F7)

délivré en France du 16 novembre 1994 au 28 février 1999

Description: document sur papier rose comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle F7

Catégories correspondantes

Remarques

AT

AM, A1, B1

2

AL

AM, A1, B1

 

A

AM, A1, A2, A, B1

 

B

AM, A1, B1, B

1

E(B)

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

E(C)

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, D1, D

1

E(D)

AM, A1, B1, B, BE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

L'équivalence de catégorie A1 (cyclomoteurs légers et véhicules de catégorie L5e) n'est valable que dans certains cas de conduite justifiés de ce type de véhicules dans les 5 années précédant le 1er janvier 2011 (informations fournies par la compagnie d'assurance) ou sur présentation d'un certificat de formation de 3 ou 7 heures.

2.

Pour A1: Code 79, L5e ≤ 15 kW.

Modèle France 8 (F8)

délivré en France du 1er mars 1999 au 18 janvier 2013

Description: document sur papier rose comptant six pages conformément à l'annexe I de la directive 91/439/CEE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle F8

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1, B1

 

A

AM, A1, A2, A, B1

 

B1

AM, A1, B1

2

B

AM, A1, B1, B

1

E(B)

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

E(C)

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, DE

1, 3

D

AM, A1, B1, B, D1, D

1

E(D)

AM, A1, B1, B, BE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

L'équivalence de catégorie A1 (cyclomoteurs légers et véhicules de catégorie L5e) n'est valable que dans certains cas de conduite justifiés de ce type de véhicules dans les 5 années précédant le 1er janvier 2011 (informations fournies par la compagnie d'assurance) ou sur présentation d'un certificat de formation de 3 ou 7 heures.

2.

Pour A1: Code 79, L5e ≤ 15 kW.

3.

Catégorie CE autorisée pour la conduite des véhicules de catégorie DE dans le cas où le titulaire a également un permis de catégorie D.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN CROATIE

Modèle Croatie 1 (HR1)

délivré en Croatie du 1er avril 1993 au 19 novembre 2004

Description: modèle sur papier rose plié comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle HR1

Catégories correspondantes

Remarques

H

AM

1

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, B1, B

 

C

AM, B1, B, C1, C

 

D

AM, B1, B, C1, C, D1, D

 

E(B)

AM, B1, B, BE

3

E(C)

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

3

E(D)

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

3

F

4

G

2

H

1

Informations complémentaires:

1.

La catégorie H était valable pour les cyclomoteurs et engins de manutention comme les chargeurs, élévateurs à fourche, etc.

2.

La catégorie G était valable pour les tracteurs. Les catégories G et H étaient des catégories à part mais les permis correspondants étaient délivrés également aux titulaires de permis de catégorie B, C ou D.

3.

La catégorie E était une catégorie à part mais valable seulement si elle était combinée avec une autre catégorie (Β, C ou D).

4.

La catégorie F était valable pour les tramways.

Modèle Croatie 2 (HR2)

délivré en Croatie du 20 novembre 2004 au 31 janvier 2009

Description: modèle sur papier rose plié comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle HR2

Catégories correspondantes

Remarques

M

AM

 

A1

AM, A1

 

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, B1, B

 

B + E

AM, B1, B, BE

 

C1

AM, B1, B, C1

 

C1 + E

AM, B1, B, BE, C1, C1E

 

C

AM, B1, B, C1, C

 

C + E

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

 

D

AM, B1, B, C1, C, D1, D

 

D + E

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

 

F

1

G

2

H

3

Informations complémentaires:

1.

La catégorie F est valable pour les tracteurs avec ou sans remorque.

2.

La catégorie G est valable pour les engins de manutention comme les chargeurs, élévateurs à fourche, etc. Les catégories F, G et M étaient des catégories à part mais les permis correspondants étaient délivrés également aux titulaires de permis de catégorie B, C ou D.

3.

La catégorie H est valable pour les tramways.

Modèle Croatie 3 (HR3)

délivré en Croatie du 1er février 2009 au 30 juin 2013

Description: modèle sur papier rose plié comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle HR2

Catégories correspondantes

Remarques

M

AM

 

A1

AM, A1

 

A2

AM, A1, A2

 

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, B1, B

 

B + E

AM, B1, B, BE

 

C1

AM, B1, B, C1

 

C1 + E

AM, B1, B, BE, C1, C1E

 

C

AM, B1, B, C1, C

 

C + E

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

 

D

AM, B1, B, C1, C, D1, D

 

D + E

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

 

F

1

G

2

H

3

Informations complémentaires:

1.

La catégorie F est valable pour les tracteurs avec ou sans remorque.

2.

La catégorie G est valable pour les engins de manutention comme les chargeurs, élévateurs à fourche, etc. Les catégories F, G et M étaient des catégories à part mais les permis correspondants étaient délivrés également aux titulaires de permis de catégorie B, C ou D.

3.

La catégorie H est valable pour les tramways.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN IRLANDE

Modèle Irlande 1 (IRL1)

délivré en Irlande du 25 juin 1992 au 16 novembre 1999

Description: document sur papier rose en plastique stratifié.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle IRL1

Catégories correspondantes

M

AM

A1

A1

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

Informations complémentaires:

Ce modèle était délivré en version bilingue, le texte irlandais (gaélique) précédant le texte anglais.

Modèle Irlande 2 (IRL2)

délivré en Irlande du 17 novembre 1999 au 4 juillet 2005 environ

Description: document sur papier rose en plastique stratifié.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle IRL2

Catégories correspondantes

M

AM

A1

A1

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

W

Informations complémentaires:

Ce modèle était délivré en version bilingue, le texte irlandais (gaélique) précédant le texte anglais.

Modèle Irlande 3 (IRL3)

délivré en Irlande depuis le 4 juillet 2007

Description: document sur papier rose en plastique stratifié.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle IRL3

Catégories correspondantes

M

AM

A1

A1

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

MODÈLES DÉLIVRÉS EN ITALIE

Modèle Italie 1 (I1)

délivré en Italie de 1959 à 1989

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I1

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1, A2, A, B1, B

1, 2

BE

AM, A1, A2, A, B1, B, BE

1, 2

C

AM, A1, A2, A, B1, B, C1, C

1, 2

CE

AM, A1, A2, A, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1, 2

D

AM, A1, A2, A, B1, B, C1, C, D1, D

1, 2

DE

AM, A1, A2, A, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE D1, D1E, D, DE

1, 2

F

 

Informations complémentaires:

1.

Chaque catégorie est également valable pour les catégories A1, A2 et A seulement si le permis a été délivré avant le 1er janvier 1986.

2.

Chaque catégorie est également valable pour la catégorie A1 sur le seul territoire national si le permis a été délivré depuis le 1er janvier 1986.

Modèle Italie 2 (I2)

délivré en Italie de 1989 à 1990

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I2

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1 B1, B

1

BE

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

CE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, C1, C, D1, D

1

DE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

Le permis A1 n'est valable que sur le territoire national.

Modèle Italie 3 (I3)

délivré en Italie de 1990 à 1995

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I3

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1, B1, B

1

BE

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

CE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, C1, C, D1, D

1

DE

AM, A1, B1, B, BE C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

Le permis A1 n'est valable que sur le territoire national.

Modèle Italie 4 (I4)

délivré en Italie depuis 1995

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I4

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1, B1, B

1

BE

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

CE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, C1, C, D1, D

1

DE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

Le permis A1 n'est valable que sur le territoire national.

Modèle Italie 5 (I5)

délivré en Italie depuis 1996

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I5

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1, B1, B

1

BE

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

CE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, C1, C, D1, D

1

DE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

Le permis A1 n'est valable que sur le territoire national.

Modèle Italie 6 (I6)

délivré en Italie de 1996 à 1997

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I6

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1

 

A

AM, A1, A2, A

 

B1

AM, B1

 

B

AM, A1, B1, B

1

BE

AM, A1, B1, B, BE

1

C1

AM, A1, B1, B, C1

1

C1E

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

CE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D1

AM, A1, B1, B, D1

1

D1E

AM, A1, B1, B, BE, D1, D1E

1

D

AM, A1, B1, B, C1, C, D1, D

1

DE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D, D1, DE

1

Informations complémentaires:

1

Le permis A1 n'est valable que sur le territoire national.

Modèle Italie 7 (I7)

délivré en Italie de 1997 à 1999

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I7

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1

 

A

AM, A1, A2, A

 

B1

AM, B1

 

B

AM, A1, A2, B1, B

1

BE

AM, A1, B1, B, BE

1

C1

AM, A1, B1, B, C1

1

C1E

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

CE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D1

AM, A1, B1, B, D1

1

D1E

AM, A1, B1, B, BE, D1, D1E

1

D

AM, A1, B1, B, C1, C, D1, D

1

DE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

Le permis A1 n'est valable que sur le territoire national.

Modèle Italie 8 (I8)

délivré en Italie de 1999 à 2004

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I8

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1

 

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1, B1, B

1

BE

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

CE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, C1, C, D1, D

1, 2

DE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

1, 2

Informations complémentaires:

1.

Le permis A1 n'est valable que sur le territoire national.

2.

Les permis C1, C1E, C et CE ne sont valables que si le permis de conduire de catégorie D a été délivré avant le 1er octobre 2004.

Modèle Italie 9 (I9)

délivré en Italie de 2005 à 2007

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I9

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1

 

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1, B1, B

1

BE

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

CE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, D1, D

1

DE

AM, A1, B1, B, BE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

Le permis A1 n'est valable que sur le territoire national.

Modèle Italie 10 (I10)

délivré en Italie de 2007 à 2013

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle I10

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM, A1

 

A

AM, A1, A2, A

 

B

AM, A1, B1, B

1

BE

AM, A1, B1, B, BE

1

C

AM, A1, B1, B, C1, C

1

CE

AM, A1, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

1

D

AM, A1, B1, B, D1, D

1

DE

AM, A1, B1, B, BE, D1, D1E, D, DE

1

Informations complémentaires:

1.

Le permis A1 n'est valable que sur le territoire national.

MODÈLES DÉLIVRÉS À CHYPRE

Modèle Chypre 1 (CY1)

délivré à Chypre depuis le 1er mai 2004

Description: modèle sur papier rose comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle CY1

Catégories correspondantes

I

AM

A1

A1

A2

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

Γ1/C1

C1

Γ1E/C1E

C1E

Γ/C

C

ΓΕ/CE

CE

Δ1/D1

D1

Δ1E/D1E

D1E

Δ/D

D

ΔΕ/DE

DE

ΣΤ (F), H (H), Z (G), Θ (Ι), I (J), IA (K), IB (L)

MODÈLES DÉLIVRÉS EN LETTONIE

Modèle Lettonie 1 (LV1)

délivré en Lettonie du 28 septembre 1993 au 30 avril 2004

Description: carte plastique rose.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle LV1

Catégories correspondantes

AM

A1

A1

A2

A2

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

Informations complémentaires:

 

Les catégories nationales TRAM et TROL donnent respectivement le droit de conduire les tramways et les trolleybus.

 

Il existe plusieurs permis individuels délivrés pour les tracteurs agricoles et forestiers.

Modèle Lettonie 2 (LV2)

délivré en Lettonie depuis le 1er mai 2004

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle LV2

Catégories correspondantes

M

AM

A1

A1

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

Informations complémentaires:

1.

Les catégories nationales TRAM et TROL donnent respectivement le droit de conduire les tramways et les trolleybus.

2.

Il existe plusieurs permis individuels délivrés pour les tracteurs agricoles et forestiers.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN LITUANIE

Modèle Lituanie 1 (LT1)

délivré en Lituanie jusqu'au 1er avril 2000

Description: carte recto-verso plastifiée jaune étanche.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle LT1

Catégories correspondantes

A

A

B

B

BE

BE

C

C

CE

CE

D

D

DE

DE

Informations complémentaires:

 

Sur ce modèle, aucune date de validité n'est indiquée.

 

Le titulaire du permis est également autorisé à conduire des véhicules automatiques.

Modèle Lituanie 2 (LT2)

délivré en Lituanie du 1er avril 2000 au 31 décembre 2002

Description: carte recto-verso plastifiée jaune étanche.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle LT2

Catégories correspondantes

A1

A1

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

Informations complémentaires:

 

Ces modèles sont valables jusqu'à la date de validité indiquée sur le document.

 

Le titulaire du permis est également autorisé à conduire des véhicules automatiques.

Modèle Lituanie 3 (LT3)

délivré en Lituanie du 1er janvier 2003 au 31 octobre 2005

Description: carte plastique rose. Les informations (photo, catégories et données personnelles) sont gravées au laser dans une couche de polycarbonate.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle LT3

Catégories correspondantes

Remarques

A1

A1

 

A (≤ 25 kW, 0,16 kW/kg)

A2

1

A

A

 

B1

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

(T)

 

Informations complémentaires:

1.

Le titulaire d'un permis de catégorie A (≤ 25 kW, 0,16 kW/kg) ne peut bénéficier du droit de catégorie A illimité au bout de deux ans qu'après échange du permis.

Le titulaire du permis est également autorisé à conduire des véhicules automatiques.

Modèle Lituanie 4 (LT4)

délivré en Lituanie depuis le 1er novembre 2005

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle LT4

Catégories correspondantes

Remarques

AM

AM

 

A1

A1

 

A (≤ 25 kW, 0,16 kW/kg)

A2

1

A

A

 

B1

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

(T)

 

Informations complémentaires:

1.

Le titulaire d'un permis de catégorie A (≤ 25 kW, 0,16 kW/kg) ne peut bénéficier du droit de catégorie A illimité au bout de deux ans qu'après échange du permis.

Le titulaire du permis est également autorisé à conduire des véhicules automatiques.

Validité: 3 mois, 2 ans, 10 ans.

MODÈLES DÉLIVRÉS AU LUXEMBOURG

Modèle Luxembourg 1 (L1)

délivré au Luxembourg jusqu'au 31 décembre 1985

Description: modèle sur papier rose comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle L1

Catégories correspondantes

Remarques

(A3)

AM

3

(A2)

3

A1

 

A2

 

A1

A

 

B1

 

B1/B2

B

1

BE

 

C1

 

C1E

 

C1/C2

C

 

CE2

CE

2

D1

 

D1E

 

D

D

 

DE

 

(F1/2/3)

3

Informations complémentaires:

1.

Si un permis de catégorie B1/B2 a été délivré avant le 1er juillet 1977, le titulaire est autorisé à conduire un véhicule de catégorie A.

2.

La catégorie E2 inclut le droit de conduire des véhicules avec remorques et semi-remorques d'une masse maximale autorisée supérieure à 1 750 kg.

3.

Catégories nationales.

Modèle Luxembourg 2 (L2)

délivré au Luxembourg jusqu'au 31 décembre 1985

Description: modèle sur papier rose comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle L2

Catégories correspondantes

Remarques

(A3)

AM

3

(A2)

3

A1

 

A2

 

A1

A

 

B1

 

B1/B2

B

1

BE

 

C1

 

C1E

 

C1 + 2

C

 

CE2

CE

2

D1

 

D1E

 

D

D

 

DE

 

(F1/2/3)

3

Informations complémentaires:

1.

Si un permis de catégorie B1/B2 a été délivré avant le 1er juillet 1977, le titulaire est autorisé à conduire un véhicule de catégorie A.

2.

La catégorie E2 inclut le droit de conduire des véhicules avec remorques et semi-remorques d'une masse maximale autorisée supérieure à 1 750 kg.

3.

Catégories nationales.

Modèle Luxembourg 3 (L3)

délivré au Luxembourg du 1er janvier 1986 au 30 septembre 1996

Description: modèle sur papier rose comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle L3

Catégories correspondantes

Remarques

(A3)

AM

1

(A2)

1

A1

 

A2

 

A1

A

 

B1

 

B1/BE1

B

 

BE

 

C1

 

C1E

 

C

C

 

CE2

CE

 

D1

 

D1E

 

D

D

 

DE

 

(F1/2/3)

1

Informations complémentaires:

1.

Catégories nationales.

Modèle Luxembourg 4 (L4)

délivré au Luxembourg jusqu'au 1er octobre 1996

Description: document sur papier rose conformément à l'annexe I de la directive 91/439/CEE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle L4

Catégories correspondantes

Remarques

(A3)

AM

2

(A2)

2

A1

A1

 

A2

 

A

A

 

B1

 

B

B

1

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

(F1/2/3)

2

Informations complémentaires:

1.

Le permis de catégorie B donne également le droit de conduire des véhicules de catégorie B1.

2.

Catégories nationales.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN HONGRIE

Modèle Hongrie 1 (H1)

délivré en Hongrie du 1er janvier 1964 au 1er janvier 1984

Description: modèle sur papier rose plié comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle H1

Catégories correspondantes

Remarques

A

A, A1

 

B

B

 

C

C, C1

 

D

D, D

 

E

E

1

F

 

Informations complémentaires:

1.

La catégorie «E» est seulement valable avec les catégories harmonisées que le conducteur a déjà le droit de conduire. Par exemple: les permis de catégorie «B»et de catégorie «E» sont considérés comme équivalant à un permis combiné de catégorie «B + E».

Modèle Hongrie 2 (H2)

délivré en Hongrie du 1er janvier 1984 au 31 décembre 2000

Description: modèle sur papier rose comptant six pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle H2

Catégories correspondantes

Remarques

A

A, A1

 

B

B

 

C

C, C1

 

D

D, D1

 

E

E

1

F

 

Informations complémentaires:

1.

La catégorie «E» est seulement valable avec les catégories harmonisées que le conducteur a déjà le droit de conduire. Par exemple: les permis de catégorie «B»et de catégorie «E» sont considérés comme équivalant à un permis combiné de catégorie «B + E».

Modèle Hongrie 3 (H3)

délivré en Hongrie du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2004

Description: carte plastique rose. Ce modèle est également reconnu comme pièce d'identité nationale sur le territoire hongrois. Il s'agit d'un document de catégorie «A» sécurisé, fabriqué par gravure laser et délivré par un organisme central.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle H3

Catégories correspondantes

Remarques

A1

A1

 

A

A, A1

 

B

B

 

C1

C1

 

C1E

C1E

1

C

C, C1

 

CE

CE, C1E

3

D1

D1

 

D1E

D1E

2

D

D, D1

 

DE

DE, D1E

4

Informations complémentaires:

Un permis de conduire à catégorie combinée ne peut être délivré qu'aux conducteurs ayant le droit de conduire un véhicule tracteur.

1.

Un permis de catégorie combinée «E» acquis avec un permis de catégorie «C1» est également valable pour les catégories «B» et «D1».

2.

Un permis de catégorie combinée «E» acquis avec un permis de catégorie «D1» est également valable pour la catégorie «B».

3.

Un permis de catégorie combinée «E» obtenu avec un permis de catégorie «C» est également valable pour toutes les catégories que le conducteur est autorisé à conduire, et qui sont validées sur le permis de conduire.

4.

Un permis de catégorie combinée «E» acquis avec un permis de catégorie «D» est également valable pour les catégories «B» et «D1».

Modèle Hongrie 4 (H4)

délivré en Hongrie depuis le 5 août 2004

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE. Ce modèle est également reconnu comme pièce d'identité nationale sur le territoire hongrois. Il s'agit d'un document de catégorie «A» sécurisé, fabriqué par gravure laser et délivré par un organisme central.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle H4

Catégories correspondantes

Remarques

A1

A1

 

A

A, A1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

1

C

C, C1

 

CE

CE, C1E

3

D1

D1

 

D1E

D1E

2

D

D, D1

 

DE

DE, D1E

4

Informations complémentaires:

Un permis de conduire à catégorie combinée ne peut être délivré qu'aux conducteurs ayant le droit de conduire un véhicule tracteur.

1.

Un permis de catégorie combinée «E» obtenu avec un permis de catégorie «C1» est également valable pour les catégories «B» et «D1».

2.

Un permis de catégorie combinée «E» obtenu avec un permis de catégorie «D1» est également valable pour la catégorie «B».

3.

Un permis de catégorie combinée «E» obtenu avec un permis de catégorie «C» est également valable pour toutes les catégories que le conducteur est autorisé à conduire, et qui sont validées sur le permis de conduire.

4.

Un permis de catégorie combinée «E» obtenu avec un permis de catégorie «D» est également valable pour les catégories «B» et «D1».

MODÈLES DÉLIVRÉS À MALTE

Modèle Malte 1 (M1)

délivré à Malte du 1er juillet 1991 au 31 décembre 2000

Description: permis sur papier rose, 221 × 100 mm (déplié), délivré pour la première fois en juillet 1991, six pages avec pliure.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle M1

Catégories correspondantes

A

A, A1, B1

B

B, BE

C

C, CE, C1, C1E

D

D, DE, D1, D1E

Informations complémentaires:

Le permis est imprimé en maltais et en anglais. C'est un document doté d'un numéro de série des deux côtés, recouvert des petits emblèmes de la police de Malte. Un emblème plus grand est gravé à cheval sur la photographie et le permis, et on peut voir un grand emblème maltais dans la grande case centrale par-dessus le numéro de série.

Modèle Malte 2 (M2)

délivré à Malte depuis le 1er janvier 2001

Description: carte plastique rose avec photo, mesurant 85,4 × 54 mm (format carte d'identité), délivré en 2001 et conforme à la directive 91/439/CEE.

Le permis de conduire est constitué de deux parties — la carte plastique avec photo et la contrepartie permis. La carte photo présente la photo du titulaire du permis, ses coordonnées, sa signature et ses permis. L'autre partie accompagne le permis de conduire et contient un numéro de série, les coordonnées personnelles du conducteur, le numéro du permis, la signature numérisée du titulaire, les permis accordés, la date de validité, des codes d'information, les points de pénalité, les dates de validité du permis pour les titulaires de plus de 70 ans, et d'autres informations pertinentes. La partie inférieure sert de récépissé pour l'obtention du permis. Au verso de la contrepartie sont indiquées l'adresse de l'organisme ayant délivré le permis, les catégories de permis validées et la description des codes d'information nationaux et européens.

En ce qui concerne les caractéristiques de sécurité du permis, il s'agit d'une carte photo souple et très solide (style carte de crédit) sensible à la lumière ultraviolette. Sur le recto de la carte, au centre, on peut voir une croix de Malte rose. Les mots «Driving Licence», traduits dans les langues des États membres de l'Union européenne (sans espaces entre les mots) se répètent en lignes courbes sur toute la majeure partie du recto. La carte affiche également une image fantôme du titulaire et la lettre M avec 12 étoiles jaunes inscrites en micro-caractères autour du carré bleu. Au verso, à gauche, on peut voir 5 emblèmes maltais en relief. D'autres lignes avec les mots «Driving Licence» sont visibles sur l'ensemble du verso. Les catégories, leurs dates de validité et d'autres informations sont également affichées au verso de la carte. La contrepartie est un document de couleur jaune (auparavant bleu et rose) orné d'un filigrane. Le numéro de série est affiché en haut à droite sous le logo officiel. Le numéro de série est également présent sur le récépissé.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle M2

Catégories correspondantes

AM

A1

A1

A

A2

A+

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

F

G

MODÈLES DÉLIVRÉS AUX PAYS-BAS

Modèle Pays-Bas 1 (NL1)

délivré aux Pays-Bas du 1er juillet 1987 au 1er juin 1996

Description: document sur papier rose, mesurant 106 × 222 mm.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle NL1

Catégories correspondantes

Remarques

A

A1, A2, A

 

B

B

1

BE

BE

2

C

C1, C

 

CE

C1E, CE

 

D

D1, D

 

DE

D1, DE

 

Informations complémentaires:

 

Si la période de validité de ces permis de conduire a expiré, ce modèle n'en est pas moins inclus dans ce décret, car ces permis remplissent les conditions requises pour être renouvelés.

 

S'il est procédé à l'échange d'un tel permis de conduire, les droits acquis suivants s'appliquent.

1.

Le droit acquis de conduire un véhicule à moteur à trois roues avec un permis de catégorie B (le code harmonisé 79.03 peut être utilisé à cet effet).

2.

Le droit acquis de tracter une remorque de plus de 3 500 kg avec un permis de catégorie BE (le code harmonisé 79.06 peut être utilisé à cet effet).

Modèle Pays-Bas 2 (NL2)

délivré aux Pays-Bas du 1er juin 1996 au 1er juin 2002

Description: document sur papier rose, mesurant 106 × 222 mm.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle NL2

Catégories correspondantes

Remarques

A

A1, A2, A

 

B

B

1

BE

BE

2

C

C1, C

 

CE

C1E, CE

 

D

D1, D

 

DE

D1, DE

 

Informations complémentaires:

 

Si la période de validité de ces permis de conduire a expiré, ce modèle n'en est pas moins inclus dans ce décret, car ces permis remplissent les conditions requises pour être renouvelés.

 

S'il est procédé à l'échange d'un tel permis de conduire, les droits acquis suivants s'appliquent.

1.

Le droit acquis de conduire un véhicule à moteur à trois roues avec un permis de catégorie B (le code harmonisé 79.03 peut être utilisé à cet effet)

2.

Le droit acquis de tracter une remorque de plus de 3 500 kg avec un permis de catégorie BE (le code harmonisé 79.06 peut être utilisé à cet effet).

Modèle Pays-Bas 3 (NL3)

délivré aux Pays-Bas du 1er juin 2002 au 1er octobre 2006

Description: document sur papier rose, mesurant 106 × 222 mm.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle L3

Catégories correspondantes

Remarques

À léger

A1, A2

 

A

A1, A2, A

 

B

B

1

BE

BE

2

C

C1, C

 

CE

C1E, CE

 

D

D1, D

 

DE

D1, DE

 

Informations complémentaires:

 

Il est possible que les permis de ce modèle soient encore valides ou que la période de validité ait expiré. Ces permis de conduire remplissent les conditions requises pour un renouvellement une fois cette période expirée.

 

Les droits acquis suivants s'appliquent pour ce permis de conduire:

1.

Le droit acquis de conduire un véhicule à moteur à trois roues avec un permis de catégorie B (le code harmonisé 79.03 peut être utilisé à cet effet).

2.

Le droit acquis de tracter une remorque de plus de 3 500 kg avec un permis de catégorie BE (le code harmonisé 79.06 peut être utilisé à cet effet).

Modèle Pays-Bas 4 (NL4)

délivré aux Pays-Bas du 1er octobre 2006 au 19 janvier 2013

Description: permis rose, tissu en plastique, modèle de type carte de crédit.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle NL4

Catégories correspondantes

Remarques

AM

AM

 

À léger

A1, A2

 

A

A

 

B

B

1

BE

BE

2

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

Informations complémentaires:

Les droits acquis suivants s'appliquent pour ce permis de conduire:

1.

Le droit acquis de conduire un véhicule à moteur à trois roues avec un permis de catégorie B (le code harmonisé 79.03 peut être utilisé à cet effet).

2.

Le droit acquis de tracter une remorque de plus de 3 500 kg avec un permis de catégorie BE (le code harmonisé 79.06 peut être utilisé à cet effet).

Modèle Pays-Bas 5 (NL5)

délivré aux Pays-Bas du 19 janvier 2013 au 14 novembre 2014

Description: permis rose, tissu en plastique, modèle de type carte de crédit.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle NL5

Catégories correspondantes

Remarques

AM

AM

 

A1

A1

 

A2

A2

 

A

A

 

B

B

1

BE

BE

2

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

Informations complémentaires:

 

Aux Pays-Bas, seuls les droits acquis par suite de l'entrée en vigueur de la directive 2006/126/CE s'appliquent. La Commission européenne a indiqué que les droits acquis pouvaient être attestés au moyen de codes harmonisés, mais que cela n'était pas obligatoire. Ces droits peuvent être indiqués par d'autres moyens sur le permis.

 

Étant donné qu'il s'agit de droits acquis qui s'appliquent dans l'ensemble de l'Union européenne, les Pays-Bas ont choisi de ne pas utiliser les codes. La date de première délivrance de la catégorie de permis en question permet de connaître les droits acquis. Si la date de première délivrance est antérieure au 19 janvier 2013, le droit acquis s'applique.

 

Cela concerne les droits acquis suivants.

1.

Le droit acquis de conduire un véhicule à moteur à trois roues de la catégorie B pour les permis de conduire dont la date de première délivrance de la catégorie est antérieure au 19 janvier 2013 (le code harmonisé 79.03 peut être utilisé à cet effet).

2.

Le droit acquis de tracter une remorque de plus de 3 500 kg avec un permis de catégorie BE, si la date de la première délivrance est antérieure au 19 janvier 2013 (le code harmonisé 79.06 peut être utilisé à cet effet).

Modèle Pays-Bas 6 (NL6)

délivré aux Pays-Bas depuis le 14 novembre 2014

Description: permis rose, tissu en plastique, modèle de type carte de crédit (comportant une puce sans contact).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle NL6

Catégories correspondantes

Remarques

AM

AM

 

A1

A1

 

A2

A2

 

A

A

 

B1

B1

3

B

B

1

BE

BE

2

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

Informations complémentaires:

 

Aux Pays-Bas, seuls les droits acquis par suite de l'entrée en vigueur de la directive 2006/126/CE s'appliquent. La Commission européenne a indiqué que les droits acquis pouvaient être attestés au moyen de codes harmonisés, mais que cela n'était pas obligatoire. Ces droits peuvent être indiqués par d'autres moyens sur le permis.

 

Étant donné qu'il s'agit de droits acquis qui s'appliquent dans l'ensemble de l'Union européenne, les Pays-Bas ont choisi de ne pas utiliser les codes. La date de première délivrance de la catégorie de permis en question permet de connaître les droits acquis. Si la date de première délivrance est antérieure au 19 janvier 2013, le droit acquis s'applique.

 

Cela concerne les droits acquis suivants.

1.

Le droit acquis de conduire un véhicule à moteur à trois roues de la catégorie B pour les permis de conduire dont la date de première délivrance de la catégorie est antérieure au 19 janvier 2013 (le code harmonisé 79.03 peut être utilisé à cet effet).

2.

Le droit acquis de tracter une remorque de plus de 3 500 kg avec un permis de catégorie BE, si la date de la première délivrance est antérieure au 19 janvier 2013 (le code harmonisé 79.06 peut être utilisé à cet effet).

3.

Le cas échéant, la catégorie B1 sur le permis de conduire néerlandais est représentée en entrant le code 73 sous catégorie B.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN AUTRICHE

Modèle Autriche 1 (A1)

délivré en Autriche du 25 mars 1947 au 15 mai 1952

Description: 22 × 10,5 cm, gris, papier simple mais épais.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle A1

Catégories correspondantes

AM

a

A1

A2

b

A

B1

c 1

B

c 2

B

BE

C1

C1E

d

C, CE

D1

D1E

d

D, DE

(e)

(f)

Informations complémentaires:

Sur les modèles délivrés de 1947 à septembre 1951, il y a, à la page 4, une référence imprimée qui indique que ces modèles ont été délivrés en échange d'un permis de conduire allemand.

Modèle Autriche 2 (A2)

délivré en Autriche du 16 mai 1952 au 31 décembre 1955

Description: 22 × 10,5 cm, gris, papier simple mais épais.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle A2

Catégories correspondantes

Remarques

AM

 

a

A1

 

A2

 

b

A

 

B1

 

c 1

B

 

c 2

B

 

BE

 

C1

 

C1E

 

d 1

C, CE

 

D1

 

D1E

 

d 2

D, DE

1

(e)

 

(f)

 

Informations complémentaires:

1.

Classe d 2: durée de validité de 5 ans.

Modèle Autriche 3 (A3)

délivré en Autriche du 1er janvier 1956 au 1er novembre 1997

Description: 22 × 10,5 cm, couleur rose, en papier résistant. La présentation de ce modèle peut varier. Cependant, au cours de la période de délivrance de ce modèle, aucun changement significatif n'est intervenu sur le contenu des permis octroyés.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle A3

Catégories correspondantes

Remarques

AM

 

A1

 

A2

 

A

A

 

B1

 

B

B

 

B

 

BE

 

C1

 

C1E

 

C

C

 

CE

 

D1

 

D1E

 

D

D

 

DE

 

E

1

F

 

G

 

H

 

Informations complémentaires:

1.

Les catégories BE, CE et DE n'existaient pas dans la directive 91/439/CEE avant l'introduction du modèle A4. Le permis de classe E n'est valable que s'il est combiné à au moins une des classes suivantes: B, C ou D; la période de validité de 5 ans pour le permis de classe D est également valable pour le permis de classe E quand il est combiné à un permis de classe D.

Modèle Autriche 4 (A4)

délivré en Autriche du 1er novembre 1997 au 1er mars 2006

Description: 22 × 10,5 cm, de couleur rose, en papier résistant, avec film plastique en page 2 (renseignements sur le titulaire du permis et photographie)

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle A4

Catégories correspondantes

AM

A1

A2

A

A

B1

B

B

B

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1E

D

D

DE

DE

F

Modèle Autriche 5 (A5)

délivré en Autriche depuis le 1er mars 2006

Description: 8,5 × 5,5 cm, couleur rose, de type carte plastique.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle A5

Catégories correspondantes

AM

A (≤ 25 kW et ≤ 0,16 kW/kg)

A2

A

A

B1

B

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1E

D

D

DE

DE

F

MODÈLES DÉLIVRÉS EN POLOGNE

Modèle Pologne 1 (PL1)

délivré en Pologne du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2001

Description: carte d'identité (présentation horizontale) de format 53,98 × 85,60 mm. Épaisseur: 0,76 mm, carte en plastique dans les tons rose avec un revêtement protecteur transparent.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle PL1

Catégories correspondantes

Remarques

*

AM

1

A1

A1

 

A2

 

A

A

 

B1

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

T

2

Informations complémentaires:

1.

Il existe un document attestant du droit de conduire un cyclomoteur pour les personnes âgées de 13 à 18 ans: le permis de cyclomoteur; une personne âgée de plus de 18 ans peut conduire un cyclomoteur sans permis.

2.

Le permis de catégorie «T» accorde le droit de conduire un tracteur agricole avec remorque(s) ou un véhicule lent avec remorque(s) sur le territoire polonais.

Modèle Pologne 2 (PL2)

délivré en Pologne du 1er octobre 2001 au 30 avril 2004

Description: carte d'identité (présentation horizontale) de format 53,98 × 85,60 mm. Épaisseur: 0,76 mm, carte en plastique dans les tons rose avec un revêtement protecteur transparent.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle PL2

Catégories correspondantes

Remarques

 

AM

1

A1

A1

 

A2

 

A

A

 

B1

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

T

2

Informations complémentaires:

1.

Il existe un document attestant du droit de conduire un cyclomoteur pour les personnes âgées de 13 à 18 ans: le permis de cyclomoteur; une personne âgée de plus de 18 ans peut conduire un cyclomoteur sans permis.

2.

Le permis de catégorie «T» accorde le droit de conduire un tracteur agricole avec remorque(s) ou un véhicule lent avec remorque(s) sur le territoire polonais.

Modèle Pologne 3 (PL3)

délivré en Pologne depuis le 1er mai 2004

Description: carte d'identité (présentation horizontale) de format 53,98 × 85,60 mm. Épaisseur: 0,76 mm, carte en plastique dans les tons rose avec un revêtement protecteur transparent.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle PL3

Catégories correspondantes

Remarques

 

AM

1

A1

A1

 

A2

 

A

A

 

B1

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

T

2

Informations complémentaires:

1.

Il existe un document attestant du droit de conduire un cyclomoteur pour les personnes âgées de 13 à 18 ans: le permis de cyclomoteur; une personne âgée de plus de 18 ans peut conduire un cyclomoteur sans permis.

2.

Le permis de catégorie «T» accorde le droit de conduire un tracteur agricole avec remorque(s) ou un véhicule lent avec remorque(s) sur le territoire polonais.

MODÈLES DÉLIVRÉS AU PORTUGAL

Modèle Portugal 1 (P1)

délivré au Portugal du 30 août 1965 au 1er septembre 1984

Description: document sur papier rose à caractères noirs, de 6 pages, de format 105 × 222 mm.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle P1

Catégories correspondantes

A

AM, A1, A2, A

B

B1, B, BE

C

C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

D

Tracteurs agricoles

Modèle Portugal 2 (P2)

délivré au Portugal du 1er septembre 1984 au 1er juillet 1994

Description: document sur papier rose à caractères noirs, de 4 pages, de format 106 × 148 mm.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle P2

Catégories correspondantes

Remarques

A1

AM

 

A

A1, A2, A

1

B

B1, B

 

C

C1, C

 

E

E

2

D

D1, D

 

F (tracteurs agricoles)

 

G (conducteurs professionnels)

 

Informations complémentaires:

1.

Un permis spécial existe pour les motocycles de moins de 50 cm3 et les cyclomoteurs. Les titulaires d'un permis de la catégorie A sont également autorisés à les conduire.

2.

Les permis de catégorie E sont uniquement délivrés aux titulaires d'un permis d'une autre catégorie.

Modèle Portugal 3 (P3)

délivré au Portugal du 1er juillet 1994 au 18 octobre 1998

Description: document sur papier rose à caractères noirs, de 6 pages. Hauteur × largeur: 106 × 221 mm.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle P3

Catégories correspondantes

Remarques

A

AM, A1, A2, A

1

B

B1, B

 

E

BE, C1E, CE, D1E, DE

2

C

C1, C

 

D

D1, D

 

Informations complémentaires:

1.

Un permis spécial existe pour les motocycles de moins de 50 cm3 et les cyclomoteurs. Les titulaires d'un permis de la catégorie A sont également autorisés à les conduire.

2.

Les permis de catégorie E sont uniquement délivrés aux titulaires d'un permis d'une autre catégorie.

Modèle Portugal 4 (P4)

délivré au Portugal du 18 octobre 1998 au 1er juillet 1999

Description: document sur papier rose à caractères noirs, de 6 pages. Hauteur × largeur: 106 × 221 mm.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle P4

Catégories correspondantes

Remarques

A1, A

AM

 

A1

A1

 

A < 25 kW et 0,16 kW/kg

A2

1

A ≥ 25 kW et 0,16 kW/kg

A

1

B

B1, B

 

BE

BE

 

C

C1, C

 

CE

C1E, CE

 

D

D1, D

 

DE

D1E, DE

 

Informations complémentaires:

1.

Un permis spécial existe pour les motocycles de moins de 50 cm3 et les cyclomoteurs. Les titulaires d'un permis de la catégorie A sont également autorisés à les conduire.

Modèle Portugal 5 (P5)

délivré au Portugal du 1er juillet 1999 au 25 mai 2005

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à la directive 91/439/CEE et à la norme ISO 7810/7816. Systèmes de vérification conformes à la norme ISO 10 373.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle P5

Catégories correspondantes

Remarques

A1, A

AM

1

A1

A1

 

A < 25 kW et 0,16 kW/kg

A2

1

A ≥ 25 kW et 0,16 kW/kg

A

1

B

B1, B

 

BE

BE

 

C

C1, C

 

CE

C1E, CE

 

D

D1, D

 

DE

D1E, DE

 

Informations complémentaires:

1.

Un permis spécial existe pour les motocycles de moins de 50 cm3 et les cyclomoteurs. Les titulaires d'un permis de la catégorie A sont également autorisés à les conduire.

Les modèles P5 et P6 étaient délivrés du 1er juillet 1999 au 31 décembre 1999.

Modèle Portugal 6 (P6)

délivré au Portugal depuis le 25 mai 2005

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à la directive 91/439/CEE et à la norme ISO 7810/7816. Systèmes de vérification conformes à la norme ISO 10 373.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle P6

Catégories correspondantes

Remarques

A1, A

AM

1

A1

A1

 

A < 25 kW et 0,16 kW/kg

A2

1

A ≥ 25 kW et 0,16 kW/kg

A

1

B1

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

Informations complémentaires:

1.

Un permis spécial existe pour les motocycles de moins de 50 cm3 et les cyclomoteurs. Les titulaires d'un permis de la catégorie A sont également autorisés à les conduire.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN ROUMANIE

Modèle Roumanie 1 (ROU1)

délivré en Roumanie du 29 avril 1966 au 28 juin 1984

Description: carnet avec une feuille de papier à l'intérieur. Rose. Dimensions pour une page: 74 × 105 mm.

Ce modèle n'est plus valable pour conduire en Roumanie, puisqu'un échange obligatoire de tous les permis a été imposé dans les années 1995-2001. Ce permis peut cependant être échangé contre un nouveau permis de conduire délivré par la Roumanie et doit être reconnu par les autres États membres jusqu'au 19 janvier 2033.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle ROU1

Catégories correspondantes

Remarques

A

A

 

B

B

 

C

C

 

D

D

 

E

E

1

Informations complémentaires:

1.

La catégorie E est une catégorie à part entière. Ce permis n'était valable que s'il était combiné avec une autre catégorie, comme par exemple: E + B = BE; E + C = CE; E + D = DE.

Modèle Roumanie 2 (ROU2)

délivré en Roumanie du 1er juillet 1984 au 9 avril 1990

Description: papier de qualité lourd (rose) avec motif de sécurité en surimpression. Dimensions 76 × 112 mm.

Ce modèle n'est plus valable pour conduire en Roumanie, puisqu'un échange obligatoire de tous les permis a été imposé dans les années 1995-2001. Ce permis peut cependant être échangé contre un nouveau permis de conduire délivré par la Roumanie et doit être reconnu par les autres États membres jusqu'au 19 janvier 2033.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle ROU2

Catégories correspondantes

Remarques

A

A

 

B

B

 

C

C

 

D

D

 

E

E

1

F

 

G

A1

 

H

 

I

 

Informations complémentaires:

1.

La catégorie E est une catégorie à part entière. Ce permis n'était valable que s'il était combiné avec une autre catégorie, comme par exemple: E + B = BE; E + C = CE; E + D = DE.

Modèle Roumanie 3 (ROU3)

délivré en Roumanie du 9 avril 1990 au 1er décembre 1995

Description: modèle sur papier rose comptant six pages. Dimensions pour une page: 75 × 103 mm. Deux pages sont détachées et réservées aux examens médicaux ponctuels.

Ce modèle n'est plus valable pour conduire en Roumanie, puisqu'un échange obligatoire de tous les permis a été imposé dans les années 1995-2001. Ce permis peut cependant être échangé contre un nouveau permis de conduire délivré par la Roumanie et doit être reconnu par les autres États membres jusqu'au 19 janvier 2033.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle ROU3

Catégories correspondantes

Remarques

A

A

 

B

B

 

C

C

 

D

D

 

E

E

1

F

 

G

A1

 

H

 

I

 

Informations complémentaires:

1.

La catégorie E est une catégorie à part entière. Ce permis n'était valable que s'il était combiné avec une autre catégorie, comme par exemple: E + B = BE; E + C = CE; E + D = DE.

Modèle Roumanie 4 (ROU4)

délivré en Roumanie du 1er décembre 1995 jusqu'à 2008

Description: modèle de carte stratifié. Rose. Dimensions conformes à la norme ISO 7810. Le modèle en carte plastique a été progressivement mis en place à partir du 1er décembre 1995. Les modèles ROU3 et ROU4 ont été délivrés du 1er décembre 1995 au 31 octobre 1996.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle ROU4

Catégories correspondantes

A1

A1

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

Tb

Tr

Tv

Informations complémentaires:

 

Les permis de ce modèle sont valables jusqu'à la date d'expiration indiquée sur le permis (10 ans).

 

Protection multiple contre la contrefaçon: papier spécial qui ne peut être copié (litho multiplex, fabrication anticopie, dispositif optiquement variable, impression prismatique, impression argentée); la photographie est appliquée par balayage; un hologramme est apposé à proximité de la photographie; protection visible sous rayons UV (visibles/invisibles/fluorescents); micro-lettres (ROMANIA) sur les côtés de la photographie et Microplex sur le dessin du véhicule au verso du document.

Modèle Roumanie 5 (ROU5)

délivré en Roumanie de 2008 jusqu'au 19 janvier 2013

Description: modèle de permis ROU5 conforme à la directive 2006/126/CE. Carte en polycarbonate conforme aux normes ISO 7810 et ISO 7816-1; systèmes de prévention contre la contrefaçon: hologrammes personnalisés, encres UV visibles et invisibles, pigments phosphorescents et infrarouge, champs tactiles, matériaux sans azurants optiques, motifs de sécurité en arrière-plan, éléments optiquement variables, gravure au laser, arrière-plan de sécurité sur la zone photo.

Autres caractéristiques: fenêtre transparente, dessin de vague.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle ROU5

Catégories correspondantes

AM

AM

A1

A1

A2

A2

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

Tb

Tr

Tv

Informations complémentaires:

 

Les permis de ce modèle sont valables jusqu'à la date d'expiration indiquée sur le permis (10 ans).

 

Les deux modèles ROU4 et ROU5 étaient délivrés en 2008.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN SLOVÉNIE

Modèle Slovénie 1 (SLO1)

délivré en Slovénie du 15 février 1992 jusqu'en 2006

Description: modèle sur papier rose plié comptant six pages.

Le modèle peut être délivré dans l'une des langues suivantes: slovène; slovène et italien (bilingue); slovène et hongrois (bilingue).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle SLO1

Catégories correspondantes

Remarques

A

A

1

B

B

2

C

B, C

 

D

B, C, D

 

E

BE, CE

3

(F)

 

(G)

 

H

A1 79 (< 50 km/h)

 

Informations complémentaires:

1.

Les restrictions suivantes peuvent s'appliquer à la catégorie A (elles sont indiquées à la section «Remarques»):

 

«A — LE DO 50 KM/H» ou «21800 À LE DO 50 KM/H» ou «A 79 (< 50 KM/H)»: autorisation de conduire des motocycles de catégorie A1 79 (< 50 km/h).

 

«A — DO 125 CCM» ou «20500 A ≤ 125 CCM» ou «A ≤ 125 CCM IN ≤ 11 kW» ou «20800 A ≤ 125 CCM IN ≤ 11 kW» ou «72. (A1)»: permet de conduire uniquement des motocycles de catégorie A1;

 

«A ≤ 25 kW ALI ≤ 0,16 kW/kg» ou «20900 A ≤ 25 kW ALI ≤ 0,16 kW/kg» ou «A 209. (≤ 25 kW ALI ≤ 0,16 kW/kg)»: autorisation de conduire des motocycles de catégorie A d'une puissance n'excédant pas 25 kW et d'un rapport puissance-poids n'excédant pas 0,16 kW/kg;

 

«A — DO 350 CCM» ou «20700 A ≤ 350 CCM»: permet de conduire des motocycles de catégorie A dès l'âge de 20 ans.

2.

Si la mention suivante figure dans la section «Remarques»:

«E — LE Z VOZILI B KATEGORIJE» ou «20600 E LE Z VOZILI B KATEGORIJE» ou «E 206. LE Z VOZILI B KAT.»: le titulaire a également le droit de conduire des véhicules de catégorie BE.

3.

Les titulaires d'un permis E ont le droit de conduire des véhicules DE s'ils ont déjà obtenu le permis de catégorie D.

Modèle Slovénie 2 (SLO2)

délivré en Slovénie du 1er janvier 2006 au 13 juillet 2009

Description: papier rose dans un film thermoplastique.

Le modèle peut être délivré dans l'une des langues suivantes: slovène; slovène et italien (bilingue); slovène et hongrois (bilingue).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle SLO2

Catégories correspondantes

A1

A1

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

F

G

H

Modèle Slovénie 3 (SLO3)

délivré en Slovénie du 13 juillet 2009 au 18 janvier 2013

Description: carte en polycarbonate conformément à la norme ISO/IEC 7810:2003, mesurant 85,6 × 53,98 mm.

Le modèle peut être délivré dans l'une des langues suivantes: slovène; slovène et italien (bilingue); slovène et hongrois (bilingue).

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle SLO3

Catégories correspondantes

AM

AM

A1

A1

A2

A2

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

F

G

MODÈLES DÉLIVRÉS EN SLOVAQUIE

Modèle Slovaquie 1 (SK1)

délivré en Slovaquie du 1er janvier 1993 au 30 avril 2004

Description: carte plastifiée rose de deux pages.

Dimensions: 105 × 74 mm; papier en feuille thermoplastique.

Systèmes de sécurité: impression spéciale UV fluorescent appliquée pour le numéro du permis de conduire et le guillochis. Impression en arrière-plan sur les deux pages du document.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle SK1

Catégories correspondantes

A/50

AM

A1

A2

A

AM, A1, A2 A

B1

B

AM, B1, B

E (B + E)

AM, B1, B, BE

C1

C1E

C

AM, B1, B, C1, C

E (C + E)

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE

D1

D1E

D

AM, B1, B, C1, C, D1, D

E (D + E)

AM, B1, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE

(T)

Informations complémentaires:

 

Jusqu'au 1er janvier 2004, le texte «Skúšobná lehota» (période d'essai) était imprimé dans le tableau «Osobitné záznamy» (documents supplémentaires) sur la dernière page du document. La période d'essai de deux ans était calculée à partir de la date de délivrance. Par conséquent, ces documents avaient une durée de validité limitée à deux ans telle qu'indiquée au point 7. Après échange d'un tel permis, aucune période de validité n'a été enregistrée dans le permis échangé. Toutes les catégories sont valables à vie.

 

Codes harmonisés:

Okuliare potrebné= 01

Ručné riadenie= cette restriction dépend du handicap physique du titulaire et peut être rattachée à plus d'un code de l'Union européenne. Cela peut même couvrir un ou plusieurs des codes de l'Union européenne suivants: 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 42, 43 et 44.

Modèle Slovaquie 2 (SK2)

délivré en Slovaquie depuis le 1er mai 2004

Description: Carte en plastique rose conforme à l'annexe I de la directive 91/439/CEE.

Systèmes de sécurité:

a)

dispositif diffractif rond transparent optiquement variable situé sur la première page entre la feuille transparente et la couche de polycarbonate recouvrant partiellement la photo numérisée du visage du titulaire du document;

b)

éléments en référence aux problèmes de circulation, graphiques sous forme de panneaux de signalisation et pictogrammes de véhicules situés au recto sur la surface en polycarbonate;

c)

élément en relief «SLOVENSKÁ REPUBLIKA» dans la partie supérieure gauche de la photo du visage du titulaire et sur le reste de la carte;

d)

fil de sécurité (au verso) avec un caractère optiquement variable et reprenant le texte SLOVENSKO/SLOVAKIA;

e)

deux couleurs pastel visibles appliquées des deux côtés, avec double impression en arc-en-ciel donnant la couleur rose finale du document;

f)

grande bande de couleur bleue d'environ 15 mm située sur le bord, apparaissant en rouge (sous ondes courtes) et en bleu (sous rayons UV à ondes longues); drapeau bleu de l'Union européenne dans le coin supérieur gauche, le texte: «VODIČSKÝ PREUKAZ SLOVENSKÁ REPUBLIKA» figurant au recto et symboles du véhicule figurant au verso.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle SK2

Catégories correspondantes

AM

AM

A1

A1

A ≤ 25 kW

A2

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

T

MODÈLES DÉLIVRÉS EN FINLANDE

Modèle Finlande 1 (FIN1)

délivré en Finlande du 1er juillet 1972 au 30 septembre 1990

Description: modèle sur papier rose comptant deux pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle FIN1

Catégories correspondantes

AM

A1

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1E

D

D

DE

DE

(KT)

A

(T)

Modèle Finlande 2 (FIN2)

délivré en Finlande du 1er octobre 1990 au 30 juin 1996

Description: carte plastique rose.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle FIN2

Catégories correspondantes

AM

A1

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1E

D

D

DE

DE

(T)

Modèle Finlande 3 (FIN3)

délivré en Finlande du 1er juillet 1996 au 31 décembre 1997

Description: carte plastique rose.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle FIN3

Catégories correspondantes

AM

A1

A1

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

(T)

Modèle Finlande 4 (FIN4)

délivré en Finlande depuis le 1er janvier 1998

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle FIN4

Catégories correspondantes

Remarques

M

AM

1, 4

A1

A1

 

A2

 

A

A

3

B1

 

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

(M)

 

(T)

2

Informations complémentaires:

1.

La catégorie nationale M (pour les véhicules légers à quatre roues, cyclomoteurs standards, à l'exclusion des cyclomoteurs de faible puissance) a été introduite le 1er janvier 2000. Les personnes ayant atteint l'âge de 15 ans avant cette date n'ont toujours pas le droit de conduire des cyclomoteurs (quadricycles légers exclus) sans permis de conduire.

2.

La catégorie T a été introduite avant même le premier modèle (FIN1). La catégorie T est destinée aux tracteurs (hors tracteurs routiers), aux engins de manutention motorisés et aux motoneiges, ainsi qu'aux véhicules tractés par ces derniers. Le droit de conduire des véhicules de catégorie T est inclus dans toutes les autres catégories à l'exclusion des catégories M/AM. La catégorie T n'est pas indiquée dans le permis si d'autres catégories ont été accordées. Cette catégorie ne peut être renseignée que si une épreuve distincte pour la catégorie T a été passée avec succès. À partir du 19 janvier 2013, une nouvelle catégorie LT pour tracteurs routiers doit être mise en place. Le droit de conduire des véhicules de catégorie LT est inclus dans les catégories C1 et C.

3.

Depuis le 19 janvier 2013, la catégorie A correspond à la catégorie A2 si la période de deux ans n'a pas expiré, et à la catégorie A si le permis a été délivré avant cette date.

4.

Depuis le 19 janvier 2013, une épreuve pratique pour les cyclomoteurs (épreuve de maniement) et pour les quadricycles légers (épreuve de conduite) prévue pour la catégorie AM est indiquée sur le permis à l'aide de codes nationaux distincts.

Modèle Finlande 5 (FIN5)

délivré sur le territoire des îles Åland du 1er août 1973 au 31 mai 1992

Description: permis sur papier rose de deux pages.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle FIN5

Catégories correspondantes

AM

A1

A2

A

A

B1

B

B

BE

BE

C1

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1E

D

D

DE

DE

(KT)

A

(T)

Modèle Finlande 6 (FIN6)

délivré sur le territoire des îles Åland du 1er juin 1992 au 31 décembre 1997

Description: carte plastique rose.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle FIN6

Catégories correspondantes

AM

A1

A1

A2

A

A

B1

B1

B

B

BE

BE

C1

C1

C1E

C1E

C

C

CE

CE

D1

D1

D1E

D1E

D

D

DE

DE

(T)

Informations complémentaires:

 

La catégorie A1 a été introduite le 1er juillet 1996.

 

Les catégories B1, C1, C1E, D1 et D1E ont été introduites le 1er septembre 1996.

 

L'aspect du permis de conduire n'a pas changé quand les catégories A1, B1, C1, C1E, D1 et D1E ont été introduites.

Modèle Finlande 7 (FIN7)

délivré sur le territoire des îles Åland depuis le 1er janvier 1998

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle FIN7

Catégories correspondantes

Remarques

AM

 

A1

A1

 

A2

5

A

A

3

B1

B1

4, 6

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

M

AM

1, 7

(T)

2

Informations complémentaires:

1.

La catégorie M (pour les véhicules légers à quatre roues, cyclomoteurs standards, à l'exclusion des cyclomoteurs de faible puissance) a été introduite le 1er juin 2004.

2.

La catégorie T est destinée aux tracteurs (hors tracteurs routiers), aux engins de manutention motorisés et aux motoneiges, ainsi qu'aux véhicules tractés par ces derniers.

3.

Les permis de conduire de catégorie A sont délivrés pour les motocycles jusqu'à 25 kW et d'un rapport poids/puissance ne dépassant pas 0,16 kW/kg ou pour tous les types de motocycles. Une personne titulaire d'un permis de conduire de catégorie A depuis deux ans pour les motocycles d'une puissance allant jusque 25 kW et d'un rapport poids/puissance ne dépassant pas 0,16 kW/kg a le droit de conduire tous les types de motocycles.

4.

La catégorie B1 n'est pas indiquée sur la deuxième page du permis de conduire.

5.

La catégorie A2 sera introduite le 19 janvier 2013.

6.

La catégorie B1 sera supprimée le 19 janvier 2013.

7.

La catégorie M sera remplacée par la catégorie AM le 19 janvier 2013.

MODÈLES DÉLIVRÉS EN SUÈDE

Modèle Suède 1 (S1)

délivré en Suède du 1er juin 1999 au 30 novembre 2007

Description: le permis de conduire est délivré sous forme de carte en polycarbonate au format ID-1.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle S1

Catégories correspondantes

Remarques

AM

 

A1

A1

1, 3, 4

A2

 

A

A

1, 3, 5

B1

 

B

B

2, 6

BE

BE

7

C1

 

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

 

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

Informations complémentaires:

1.

Les titulaires de permis ayant obtenu leur droit pour la catégorie A avec la restriction relative aux motocycles légers avant le 1er juillet 1996 ont le droit de conduire des véhicules à moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm3, sans limitation de puissance (kW). Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a que le droit de conduire des véhicules de catégorie A1 conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

2.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie B avant le 1er juillet 1996 ont le droit de conduire des voitures particulières d'une masse maximale autorisée supérieure à 3,5 t si le véhicule est immatriculé comme voiture particulière et non comme camion léger. Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de catégorie B conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

3.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie A1 ou A avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des quadricycles. Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de catégorie A1 ou A conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

4.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie A1 avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des motocycles de catégorie A1 ayant un rapport poids/puissance supérieur à 0,1 kW/kg (code 79.05). Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de catégorie A1 conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

5.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie A avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des motocycles d'une puissance supérieure à 25 kW et d'un rapport puissance/poids dépassant 0,16 kW/kg uniquement s'ils détiennent ledit permis depuis au moins deux ans ou s'ils ont passé avec succès une épreuve de conduite de ce type de motocycle à partir de 21 ans.

6.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie B avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des tricycles de toute puissance. Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Les permis de catégorie B délivrés après retrait après le 19 janvier 2013 autorisent le titulaire à conduire des tricycles d'une puissance nette supérieure à 15 kW uniquement sur le territoire suédois et à condition que le titulaire ait au moins 21 ans. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

7.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie BE avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des véhicules dont la remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3,5 t (code 79.06). Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de catégorie BE conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

Modèle Suède 2 (S2)

délivré en Suède du 27 novembre 2007 au 18 janvier 2013

Description: le permis de conduire est délivré sous forme de carte en polycarbonate au format ID-1. La carte est colorée en rose et possède une fenêtre d'affichage transparente au milieu de la carte, au-dessous de la signature.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle S2

Catégories correspondantes

Remarques

AM

AM

3

A1

A1

1, 4, 5

A2

 

A

A

1, 4, 6

B1

 

B

B

2, 7

BE

BE

8

C1

 

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

 

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

Informations complémentaires:

1.

Les titulaires de permis ayant obtenu leur droit pour la catégorie A avec la restriction relative aux motocycles légers avant le 1er juillet 1996 ont le droit de conduire des véhicules à moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm3, sans limitation de puissance (kW). Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de catégorie A1 conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

2.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie B avant le 1er juillet 1996 ont le droit de conduire des voitures particulières d'une masse maximale autorisée supérieure à 3,5 t si le véhicule est immatriculé comme voiture particulière et non comme camion léger. Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de catégorie B conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

3.

La catégorie AM a été introduite en Suède le 1er octobre 2009 en tant que catégorie nationale.

4.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie A1 ou A avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des quadricycles. Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de catégorie A1 ou A conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

5.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie A1 avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des motocycles de catégorie A1 ayant un rapport poids/puissance supérieur à 0,1 kW/kg (nouveau code 79.05 depuis le 31 décembre 2013). Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de catégorie A1 conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

6.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie A avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des motocycles d'une puissance supérieure à 25 kW et d'un rapport puissance/poids dépassant 0,16 kW/kg uniquement s'ils détiennent ledit permis depuis au moins deux ans ou s'ils ont passé avec succès une épreuve de conduite de ce type de motocycle à l'âge de 21 ans.

7.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie B avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des tricycles de toute puissance. Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Les permis de catégorie B délivrés après retrait après le 19 janvier 2013 autorisent le titulaire à conduire des tricycles d'une puissance nette supérieure à 15 kW sur le seul territoire suédois et à condition que le titulaire ait au moins 21 ans. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

8.

Les titulaires de permis ayant obtenu un permis de catégorie BE avant le 19 janvier 2013 ont le droit de conduire des véhicules dont la remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3,5 t (nouveau code 79.06 depuis le 31 décembre 2013). Ce droit est maintenu jusqu'à ce que le permis de conduire expire. Lors de la délivrance d'un nouveau permis de conduire après retrait, le titulaire n'a le droit de conduire que des véhicules de catégorie BE conformément à la directive 2006/126/CE. Le renouvellement ou la délivrance d'un permis dans les cas autres que le retrait n'affecte en rien les droits antérieurs.

MODÈLES DÉLIVRÉS AU ROYAUME-UNI

Modèle Royaume-Uni 1 (UK1)

délivré au Royaume-Uni de janvier 1976 à janvier 1986

Description: modèle vert, plié et de forme allongée.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle UK1 (Grande-Bretagne)

Catégories correspondantes

Remarques

A

B, BE, C1, C1E 79 (≤ 8,25 t)

1

B

B 78, BE 78, C1 78, C1E 78, 79 (≤ 8,25 t)

2

C

B1 79 (≤ 425 kg)

 

D

A

 

(E, F, G, H, J, K, L, M, N)

 

Informations complémentaires:

1.

Les titulaires du permis de catégorie A sont autorisés à conduire des véhicules de catégorie D1 et D1E, mais pas pour le compte d'autrui (à usage non professionnel, sans passager payant par voie directe ou indirecte), et des véhicules de catégorie C1E, à condition que le poids combiné de la remorque et du véhicule tracteur ne dépasse pas 8,25 t.

2.

Le principe est le même que pour les titulaires de permis de la catégorie A, mais s'applique uniquement aux véhicules à changement de vitesses automatique.

Modèle Royaume-Uni 2 (UK2)

délivré au Royaume-Uni de janvier 1986 à juin 1990

Description: modèle rose, plié. Seule une partie de ce document correspond au permis de conduire proprement dit, l'autre partie est le récépissé.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle UK2 (Grande-Bretagne)

Catégories correspondantes

Remarques

A

B, BE, C1, C1E

1

B

B 78, BE 78, C1 78, C1E 78

2

C

A79 (≥ 550 kg) B1 79

3

D

A

 

E

AM, A1

4

(E, F, G, H, J, K, L, M, N)

 

Informations complémentaires:

1.

Les titulaires du permis de catégorie A sont autorisés à conduire des véhicules de catégorie D1 et D1E, mais pas pour le compte d'autrui (à usage non professionnel, sans passager payant par voie directe ou indirecte), et des véhicules de catégorie C1E, à condition que le poids combiné de la remorque et du véhicule tracteur ne dépasse pas 8,25 t.

2.

Le principe est le même que pour les titulaires de permis de la catégorie A, mais s'applique uniquement aux véhicules à changement de vitesses automatique

3.

Limité aux véhicules de catégorie A de type tricycle à moteur ou aux véhicules de type quadricycle de catégorie B1, d'une masse maximale autorisée ≥ 550 kg dans les deux cas.

4.

Limité aux véhicules de catégorie A1 d'une cylindrée ≤ 50 cm3 et d'une vitesse maximale par construction ≤ 50 km/h.

Modèle Royaume-Uni 3 (UK3)

délivré au Royaume-Uni de juin 1990 à décembre 1996

Description: modèle rose et vert, plié. Seule une partie de ce document correspond au permis de conduire proprement dit, l'autre partie est le récépissé.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle UK3 (Grande-Bretagne)

Catégories correspondantes

Remarques

A

A

 

B1

A 79 (≥ 550 kg), B1

1

B

B, C1E

2

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

P

AM, A1

3

B1 (véhicules non valables)

4

F, G, H, K, L

 

 

Informations complémentaires:

1.

Limité aux véhicules de catégorie A de type tricycle à moteur ou aux véhicules de type quadricycle de catégorie B1, d'une masse maximale autorisée ≥ 550 kg dans les deux cas.

2.

Les titulaires du permis de catégorie A sont autorisés à conduire des véhicules de catégorie D1 et D1E, mais pas pour le compte d'autrui (à usage non professionnel, sans passager payant par voie directe ou indirecte) et des véhicules de catégorie C1E à condition que le poids combiné de la remorque et du véhicule tracteur ne dépasse pas 8,25 t.

3.

Limité aux véhicules de catégorie A1 d'une cylindrée ≤ 50 cm3 et d'une vitesse maximale par construction ≤ 50 km/h.

4.

Catégorie nationale, véhicules conçus et construits pour les personnes handicapées, d'un poids ≤ 254 kg.

Modèle Royaume-Uni 4 (UK4)

délivré au Royaume-Uni de janvier 1997 à mars 2000

Description: modèle rose et vert, plié. Seule une partie de ce document correspond au permis de conduire proprement dit, l'autre partie est le récépissé.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle UK4 (Grande-Bretagne)

Catégories correspondantes

Remarques

A1

A1

 

A

A

 

B1

A 79 (≥ 550 kg), B1

1

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

P

AM, A1

2

B1 (véhicules non valables)

F, G, H, K, P

 

3

Informations complémentaires:

1.

Limité aux véhicules de catégorie A de type tricycle à moteur ou aux véhicules de type quadricycle de catégorie B1, d'une masse maximale autorisée ≥ 550 kg dans les deux cas.

2.

Limité aux véhicules de catégorie A1 d'une cylindrée ≤ 50 cm3 et d'une vitesse maximale par construction ≤ 50 km/h.

3.

Délivré uniquement aux titulaires de ce droit avant le 12 novembre 1999.

Les périodes de délivrance des modèles 4 et 5 se chevauchent.

Modèle Royaume-Uni 5 (UK5)

délivré au Royaume-Uni depuis juillet 1998 et jusqu'au 19 janvier 2013

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE.

Le récépissé, sur lequel les condamnations pour infractions routières sont enregistrées, est délivré séparément. La période de délivrance de ce modèle chevauche celle du modèle UK4 en raison de l'introduction progressive du nouveau modèle.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle UK5 (Grande-Bretagne)

Catégories correspondantes

Remarques

A1

A1

 

A

A

 

B1

A 79 (≥ 550 kg), B1

1

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

P

AM, A1

2

B1 (véhicules non valables)

F, G, H, K, P

 

3

Informations complémentaires:

1.

Limité aux véhicules de catégorie A de type tricycle à moteur ou aux véhicules de type quadricycle de catégorie B1 (d'une masse maximale autorisée ≥ 550 kg dans les deux cas).

2.

Limité aux véhicules de catégorie A1 d'une cylindrée ≤ 50 cm3 et d'une vitesse maximale par construction ≤ 50 km/h.

3.

Délivré uniquement aux titulaires de ce droit avant le 12 novembre 1999.

Modèle Royaume-Uni 6 (UK6)

délivré en Irlande du Nord depuis le 1er avril 1999 et jusqu'au 19 janvier 2013

Description: modèle sous forme de carte plastique conforme à l'annexe I bis de la directive 91/439/CEE.

Le récépissé, sur lequel les condamnations pour infractions routières sont enregistrées, est délivré séparément.

Tableau d'équivalences

Catégories visées par le modèle UK6 (Irlande du Nord)

Catégories correspondantes

Remarques

A1

A1

 

A

A

 

B1

A 79 (≥ 550 kg), B1

1

B

B

 

BE

BE

 

C1

C1

 

C1E

C1E

 

C

C

 

CE

CE

 

D1

D1

 

D1E

D1E

 

D

D

 

DE

DE

 

P

AM, A1

2

B1 (véhicules non valables)

 

F, G, H, K

 

Informations complémentaires:

1.

Limité aux véhicules de catégorie A de type tricycle à moteur ou aux véhicules de type quadricycle de catégorie B1 (d'une masse maximale autorisée ≥ 550 kg dans les deux cas).

2.

Limité aux véhicules de caté