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Document L:1969:120:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 120, 21 mai 1969
Journal officiel des Communautés européennes, L 120, 21 mai 1969
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 923/69 de la Commission, du 20 mai 1969, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 924/69 de la Commission, du 20 mai 1969, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 925/69 de la Commission, du 20 mai 1969, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 926/69 de la Commission, du 20 mai 1969, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n° 927/69 de la Commission, du 20 mai 1969, modifiant le règlement (CEE) n° 95/69 en ce qui concerne les instructions en langue néerlandaise sur certains gros emballages d' oeufs |
FR |