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Document L:1974:191:TOC
Official Journal of the European Communities, L 191, 15 July 1974
Journal officiel des Communautés européennes, L 191, 15 juillet 1974
Journal officiel des Communautés européennes, L 191, 15 juillet 1974
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
...... | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
74/346/CEE: | ||||
* | Directive 74/346/CEE du Conseil, du 25 juin 1974, concernant la rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des tracteurs agricoles ou forestiers à roues | |||
74/347/CEE: | ||||
* | Directive 74/347/CEE du Conseil, du 25 juin 1974, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au champ de vision et aux essuie- glaces des tracteurs agricoles ou forestiers à roues | |||
74/348/CEE: | ||||
* | Troisième Décision du Conseil du 27 juin 1974, concernant l'équivalence des inspections sur pied des cultures productrices de semences, effectuées dans des pays tiers | |||
74/349/CEE: | ||||
* | Troisième Décision du Conseil du 27 juin 1974, concernant l'équivalence des semences produites dans des pays tiers | |||
74/350/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil, du 27 juin 1974, modifiant la décision 73/83/CEE concernant l'équivalence des inspections sur pied des cultures productrices de semences, effectuées au Danemark, en Irlande et au Royaume-Uni, et la décision 73/84/CEE concernant l'équivalence des semences produites au Danemark, en Irlande et au Royaume-Uni |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |