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Document L:1968:032:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 32, 6 février 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 32, 6 février 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I | |||
Règlement (CEE) n° 141/68 de la Commission, du 5 février 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 142/68 de la Commission, du 5 février 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 143/68 de la Commission, du 5 février 1968, portant modification du correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n° 144/68 de la Commission, du 5 février 1968, relatif aux demandes d'acomptes au titre du FEOGA, section garantie | ||||
Règlement (CEE) n° 145/68 de la Commission, du 5 février 1968, modifiant le montant supplémentaire pour certains œufs en coquille | ||||
II | ||||
Conseil | ||||
68/89/CEE: | ||||
Directive 68/89/CEE du Conseil, du 23 janvier 1968, relative au rapprochement des législations des États membres concernant le classement des bois bruts | ||||
68/90/CEEA: | ||||
Décision du Conseil, du 23 janvier 1968, portant approbation d' une modification des statuts de l' entreprise commune "Kernkraftwerk Obrigheim GmbH" | ||||
Commission | ||||
68/91/CEE: | ||||
Décision de la Commission, du 30 janvier 1968, portant fixation du montant des restitutions à accorder pour les quantités de céréales contenues dans les aliments composés à base de produits laitiers exportés vers les pays tiers | ||||
68/92/CEE: | ||||
Décision de la Commission, du 30 janvier 1968, portant fixation du premier élément de l'élément mobile du prélèvement applicable aux aliments composés à base de produits laitiers |
FR |