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Document 32020R0688R(05)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2020/688 de la Commission du 17 décembre 2019 complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements d’animaux terrestres et d’œufs à couver dans l’Union («Journal officiel de l’Union européenne» L 174 du 3 juin 2020)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2020/688 de la Commission du 17 décembre 2019 complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements d’animaux terrestres et d’œufs à couver dans l’Union («Journal officiel de l’Union européenne» L 174 du 3 juin 2020)
C/2022/8016
OV L 289, 10.11.2022, p. 34–34
(BG, DA, DE, ET, EL, FR, IT, HU, PL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2020/688/corrigendum/2022-11-10/oj
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10.11.2022 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 289/34 |
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2020/688 de la Commission du 17 décembre 2019 complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements d’animaux terrestres et d’œufs à couver dans l’Union
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 174 du 3 juin 2020 )
Page 203, à l’annexe II, partie 3, point 1, d):
au lieu de:
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«d) |
un test annuel de dépistage, avec des résultats négatifs, mené sur tous les cervidés détenus dans l’établissement à des fins de reproduction.», |
lire:
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«d) |
un test annuel de dépistage, avec des résultats négatifs, mené sur les cervidés détenus dans l’établissement à des fins de reproduction.». |