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Document 32001L0016R(01)
Rectificatif à la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (JO L 110 du 20.4.2001)
Rectificatif à la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (JO L 110 du 20.4.2001)
OJ L 334, 18.12.2001, p. 34–34
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2001/16/corrigendum/2001-12-18/oj
Rectificatif à la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (JO L 110 du 20.4.2001)
Journal officiel n° L 334 du 18/12/2001 p. 0034 - 0034
Rectificatif à la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel ("Journal officiel des Communautés européennes" L 110 du 20 avril 2001) Page 5, à l'article 2, point l): au lieu de: l) "réaménagement": travaux importants de substitution d'un ..., lire: l) "réaménagement": travaux importants de modification d'un .... Page 9, à l'article 16, paragraphe 3: au lieu de: "... au plus tard le 20 avril 2004.", lire: "... au plus tard le 20 avril 2002."