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Document 32025R1463R(01)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2025/1463 de la Commission du 23 mai 2025 modifiant le règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le recensement des sous-catégories dans les technologies zéro net et la liste des composants spécifiques utilisés pour ces technologies (JO L, 2025/1463, 28.7.2025)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2025/1463 de la Commission du 23 mai 2025 modifiant le règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le recensement des sous-catégories dans les technologies zéro net et la liste des composants spécifiques utilisés pour ces technologies (JO L, 2025/1463, 28.7.2025)
C/2025/7493
GU L, 2025/90872, 6.11.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2025/1463/corrigendum/2025-11-06/oj (FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2025/1463/corrigendum/2025-11-06/oj
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Journal officiel |
FR Série L |
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2025/90872 |
6.11.2025 |
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2025/1463 de la Commission du 23 mai 2025 modifiant le règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le recensement des sous-catégories dans les technologies «zéro net» et la liste des composants spécifiques utilisés pour ces technologies
( «Journal officiel de l’Union européenne» L, 2025/1463, 28 juillet 2025 )
Page 10, à l’annexe, en ce qui concerne l’annexe du règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil, dans le tableau, entrée «Technologies de l’énergie nucléaire de fission», sous-catégorie «Technologies de l’énergie nucléaire de fission», dans la quatrième colonne, quinzième tiret:
au lieu de:
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«— |
Systèmes de sécurité», |
lire:
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«— |
Systèmes de sûreté». |
Page 10, à l’annexe, en ce qui concerne l’annexe du règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil, dans le tableau, entrée «Technologies de l’énergie nucléaire de fission», sous-catégorie «Technologies de l’énergie nucléaire de fission», dans la quatrième colonne, seizième tiret:
au lieu de:
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«— |
Systèmes de suivi, d’instruments et de contrôle», |
lire:
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«— |
Systèmes de surveillance, d’instrumentation et de contrôle». |
Page 10, à l’annexe, en ce qui concerne l’annexe du règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil, dans le tableau, entrée «Technologies de l’énergie nucléaire de fission», sous-catégorie «Technologies du cycle du combustible nucléaire», dans la quatrième colonne, cinquième tiret:
au lieu de:
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«— |
Bouteilles, conteneurs et fûts pour le transport, le stockage et l’élimination», |
lire:
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«— |
Cylindres, conteneurs et châteaux de transport, d’entreposage ou de stockage définitif». |
Page 10, à l’annexe, en ce qui concerne l’annexe du règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil, dans le tableau, entrée «Technologies de l’énergie nucléaire de fission», sous-catégorie «Technologies du cycle du combustible nucléaire», dans la quatrième colonne, septième tiret:
au lieu de:
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«— |
Systèmes de sécurité», |
lire:
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«— |
Systèmes de sûreté». |
Page 10, à l’annexe, en ce qui concerne l’annexe du règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil, dans le tableau, entrée «Technologies de l’énergie nucléaire de fission», sous-catégorie «Technologies du cycle du combustible nucléaire», dans la quatrième colonne, huitième tiret:
au lieu de:
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«— |
Systèmes de suivi, d’instruments et de contrôle», |
lire:
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«— |
Systèmes de surveillance, d’instrumentation et de contrôle». |
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2025/1463/corrigendum/2025-11-06/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)