(1)

Le règlement (UE) 2024/2041 de la Commission du 29 juillet 2024 modifiant le règlement (UE) no 432/2012 en ce qui concerne l’allégation de santé relative à la monacoline K de la levure de riz rouge (1) doit être intégré dans l’accord EEE.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2024/2036 de la Commission du 29 juillet 2024 autorisant la mise sur le marché du 2′-fucosyllactose produit au moyen d’une souche dérivée d’Escherichia coli W (ATCC 9637) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (2) doit être intégré dans l’accord EEE.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2024/2044 de la Commission du 29 juillet 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les spécifications et les conditions d’utilisation du nouvel aliment «biomasse de levures de Yarrowia lipolytica»  (3) doit être intégré dans l’accord EEE.

(4)

Le règlement d’exécution (UE) 2024/2046 de la Commission du 29 juillet 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les exigences en matière d’étiquetage spécifique applicables au nouvel aliment «protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) (4)» doit être intégré dans l’accord EEE.

(5)

Le règlement d’exécution (UE) 2024/2048 de la Commission du 29 juillet 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les spécifications et les conditions d’utilisation du nouvel aliment «extrait protéique de rein de porc» (5) doit être intégré dans l’accord EEE.

(6)

Le règlement d’exécution (UE) 2024/2090 de la Commission du 29 juillet 2024 autorisant la mise sur le marché du mélange de lacto-N-fucopentaose I et de 2’-fucosyllactose produit au moyen d’une souche dérivée d’Escherichia coli K-12 DH1 en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (6) doit être intégré dans l’accord EEE.

(7)

La présente décision concerne la législation relative aux denrées alimentaires. Cette législation ne s’applique pas au Liechtenstein aussi longtemps que l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles est étendue au Liechtenstein, comme cela est précisé dans la partie introductive du chapitre XII de l’annexe II de l’accord EEE. La présente décision ne s’applique donc pas au Liechtenstein.

(8)

Il convient dès lors de modifier l’annexe II de l’accord EEE en conséquence,

1.

Le tiret suivant est ajouté au point 54zzzzzp [règlement (UE) no 432/2012 de la Commission]:

2.

Les tirets suivants sont ajoutés au point 124b [règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission]:

3.

Les points suivants sont insérés après le point 250 [règlement d’exécution (UE) 2024/1052 de la Commission]: