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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2024/90243

17.4.2024

Rectificatif au règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2023 relatif aux batteries et aux déchets de batteries, modifiant la directive 2008/98/CE et le règlement (UE) 2019/1020, et abrogeant la directive 2006/66/CE

( «Journal officiel de l’Union européenne» L 191 du 28 juillet 2023 )

1.

Page 25, à l’article 1er, paragraphe 6:

au lieu de:

«6.   Les chapitres III et VIII du présent règlement ne s’appliquent pas aux […]»

,

lire:

«6.   Les chapitres III et IX du présent règlement ne s’appliquent pas aux […]».

2.

3. Page 81, à l’article 92, premier alinéa:

au lieu de:

«Pour les batteries au sens de l’article 2, point 1), du règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil (*), […]»,

lire:

«Pour les batteries au sens de l’article 3, paragraphe 1, point 1), du règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil (*), […]».


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/1542/corrigendum/2024-04-17/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)